- CA M001 MTL111-04-Y-15-07
- Sss-série
- 1999-2001
Fait partie de Fonds Culture, bibliothèques, développement social, cinéma et événements
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19.1 : Villes et villages (int. zone 50 km). - 1999-2001
Fait partie de Fonds Culture, bibliothèques, développement social, cinéma et événements
4.8 : Cinéma, théâtres, salles de concert. - [199-]-2001
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Commission de l'aménagement. - 1 mars 1983 - 24 septembre 2001
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances de la Commission de l'aménagement de la Communauté urbaine de Montréal (CUM).
Elle est constituée de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.
Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.
Commission de la sécurité publique. - 23 février 1983 - 21 juin 2001
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances de la Commission de la sécurité publique de la Communauté urbaine de Montréal (CUM).
Elle est constituée de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.
Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.
Commission de l'administration et des finances. - 15 décembre 1990 - 14 juin 2001
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances de la Commission de l'administration et des finances de la Communauté urbaine de Montréal (CUM).
Elle est constituée de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.
Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.
Commission de l'environnement. - 10 février 1983 - 12 juin 2001
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances de la Commission de l'environnement de la Communauté urbaine de Montréal (CUM).
Elle est constituée de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.
Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.
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La sous-sous-sous-série contient des plans d'aménagement et de circulation dans les salles d'expositions datant de 1992. De plus, elle comporte un plan d'aménagement datant de 2000.
12.8 : Outremont. - [199-]-2000
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16.3 : Écoles spécialisées. - [199-]-2000
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15.5 : Bateaux et traversiers. - [199-]-2000
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12.11 : Notre-Dame-de-Grâce. - [199-]-2000
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Synagogues et temples. - [199-]-2000
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Commission du développement économique. - 15 décembre 1990 - 13 novembre 2000
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances de la Commission du développement économique de la Communauté urbaine de Montréal (CUM).
Elle est constituée de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.
Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.
14.1 : Casino de Montréal. - [199-]
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14.3 : Île Ste-Hélène. - [199-]
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4.7 : Bureau de Poste. - [199-]
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Vues intérieures
12.20 : Senneville et Sainte-Anne-de-Bellevue. - [199-]
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12.23 : Cartierville. - [199-]
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12.26 : Sainte-Geneviève. - [199-]
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16.6 : Pavillons communautaires. - [199-]
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4.18 : Édifice Police. - [199-]
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