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Description archivistique
Ville de Montréal. Section des archives Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001. Français
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Permis: gicleurs: échantillons entre 85004-1 à 881 inclusivement. - 1946-1961.

Le dossier porte sur les branchements d'eau pour les gicleurs automatiques.

Le dossier comprend principalement de la correspondance, des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, des croquis de lots et des copies d'actes notariés. Le dossier contient les documents suivants :
85004-1 (de 1 à 30 inclusivement)
85004-7 (de 166 à 220 inclusivement)
85004-14 (de 371 à 395 inclusivement)
85004-19 (de 491 à 515 inclusivement, septembre 1954 à janvier 1955)
85004-22 (de 566 à 590 inclusivement, avril à août 1956)
85004-25 (de 641 à 665 inclusivement, septembre 1957 à février 1958)
85004-29 (de 741 à 765 inclusivement, juin à novembre 1959)
85004-31 (de 791 à 815 inclusivement, juin à septembre 1960)
85004-34 (de 861 à 881 inclusivement, mai à août 1961).
Les documents sont en français et en anglais.

Décisions du conseil de ville et du comité exécutif : 4e série (1961-1974)

La série porte sur les questions soumises au Conseil de ville et au Comité exécutif, de même que sur les décisions prises.
La série comprend les dossiers décisionnels du Conseil municipal et du Comité exécutif créés entre 1961 et 1973 (VM001-04-2). elle contient également un index afférent (VM001-04-1) permettant la recherche par sujet dans ces dossiers. Les dossiers décisionnels incluent principalement des extraits de procès-verbaux, de la correspondance, des recommandations et des décisions administratives, de même que des plans.

L'index (VM001-04-1) renvoie dans certains cas à des dossiers de la sous-série VM001-4-3 (dossiers collectifs). Ces dossiers "collectifs" ou thématiques ont été retirés par le Service du greffe des dossiers du Conseil et du Comité exécutif afin de les classer à part, selon leur thématique.

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