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Description archivistique
Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001. Avec documents numériques
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No 01-216 - Règlement sur la fermeture comme rue d'un terrain situé à l'ouest de la rue Rachel et...
No 01-216 - Règlement sur la fermeture comme rue d'un terrain situé à l'ouest de la rue Rachel et au nord-est de la rue Hogan. - 2001
No 01-217 - Règlement modifiant le règlement sur la construction , la modification, la démolition...
No 01-217 - Règlement modifiant le règlement sur la construction , la modification, la démolition et l'occupation de bâtiments sur un emplacement situé au nord-est de la rue Hutchison, entre la rue Jean-Talon et l'avenue Ogilvy (97-216). - 2001
No 01-225 - Règlement autorisant un emprunt de 15 750 000 $ pour dépenses en capital. - 2001
No 01-225 - Règlement autorisant un emprunt de 15 750 000 $ pour dépenses en capital. - 2001
No 01-234 - Règlement sur l'agrandissement du bâtiment portant le numéro 465, boulevard René-Léve...
No 01-234 - Règlement sur l'agrandissement du bâtiment portant le numéro 465, boulevard René-Lévesque ouest. - 2001
No 01-235 - Règlement modifiant le règlement sur la construction et l'occupation d'un ensemble im...
No 01-235 - Règlement modifiant le règlement sur la construction et l'occupation d'un ensemble immobilier sur un emplacement compris à l'intérieur du quadrilatère délimité par le boulevard René-Lévesque, la rue Saint-Dominique, la rue Sainte-Catherine et l'avenue de l'Hôtel-de-Ville, dans le Faubourg Saint-Laurent (99-171). - 2001
No 01-238 - Règlement modifiant le règlement sur l'occupation du bâtiment portant le numéro 1955,...
No 01-238 - Règlement modifiant le règlement sur l'occupation du bâtiment portant le numéro 1955, rue Viau (99-070). - 2001
No 01-239 - Règlement sur l'agrandissement et l'occupation du bâtiment portant le numéro 1812, ru...
No 01-239 - Règlement sur l'agrandissement et l'occupation du bâtiment portant le numéro 1812, rue Tillemont. - 2001
No 01-248 - Règlement sur l'occupation, par le Centre local de services communautaires Hochelaga-...
No 01-248 - Règlement sur l'occupation, par le Centre local de services communautaires Hochelaga-Maisonneuve, du bâtiment portant le numéro 3010, rue Pierre-Tétreault. - 2001
No 01-249 - Règlement sur la transformation et l'occupation de l'église Saint-Jean-de-Lacroix por...
No 01-249 - Règlement sur la transformation et l'occupation de l'église Saint-Jean-de-Lacroix portant le numéro 6657, boulevard Saint-Laurent. - 2001
No 01-257 - Règlement autorisant un emprunt de 403 253 $ pour les travaux relatifs au programme &...
No 01-257 - Règlement autorisant un emprunt de 403 253 $ pour les travaux relatifs au programme "Travaux d'infrastructures Canada - Québec". - 2001
No 01-267 - Règlement sur le changement de nom de la partie est-ouest de la rue Michel-Jurdant en...
No 01-267 - Règlement sur le changement de nom de la partie est-ouest de la rue Michel-Jurdant en celui de rue des Regrattiers et de la partie nord-sud de la rue Michel-Jurdant en celui de rue Paul-Boutet. - 2001
No 01-269 - Règlement sur le changement de nom de la place Richmond en celui de parc Jessie-Maxwe...
No 01-269 - Règlement sur le changement de nom de la place Richmond en celui de parc Jessie-Maxwell-Smith. - 2001
No 01-283 - Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Villeray-Saint-Michel-Parc Extension. - 2001
No 01-283 - Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Villeray-Saint-Michel-Parc Extension. - 2001
No 01-299 - Règlement sur l'occupation, par Gloria Bordage et Lina Tanguay, du bâtiment portant l...
No 01-299 - Règlement sur l'occupation, par Gloria Bordage et Lina Tanguay, du bâtiment portant le numéro 10609, rue Saint-Denis. - 2001
No 01-301 - Règlement sur la construction et sur l'occupation d'un terrain situé dans le quadrila...
No 01-301 - Règlement sur la construction et sur l'occupation d'un terrain situé dans le quadrilatère délimité par le boulevard Pie-IX, les rues Sherbrooke et Viau, et l'avenue Pierre-De Coubertin. - 2001
No 01-311 - Règlement sur l'occupation du bâtiment portant le numéro 1717, rue Saint-Grégoire. - ...
No 01-311 - Règlement sur l'occupation du bâtiment portant le numéro 1717, rue Saint-Grégoire. - 2001
No 01-314 - Règlement modifiant le règlement sur les opérations cadastrales (O-1). - 2001
No 01-314 - Règlement modifiant le règlement sur les opérations cadastrales (O-1). - 2001
No 01-318 - Règlement sur la fermeture comme rue d'un terrain situé au sud-est de la rue Saint-Ja...
No 01-318 - Règlement sur la fermeture comme rue d'un terrain situé au sud-est de la rue Saint-Jacques et au sud-ouest du prolongement de l'avenue Beaconsfield. - 2001
No 01-320 - Règlement sur l'occupation du bâtiment portant le nuéro 3075 de la rue De Rouen. - 2001
No 01-320 - Règlement sur l'occupation du bâtiment portant le nuéro 3075 de la rue De Rouen. - 2001
No 01-321 - Règlement sur l'agrandissement d'un restaurant et d'un débit de boissons alcooliques ...
No 01-321 - Règlement sur l'agrandissement d'un restaurant et d'un débit de boissons alcooliques dérogatoire au deuxième étage d'un bâtiment portant les numéros 10719 à 10721, rue Lajeunesse, et sur l'aménagement d'un café-terrasse au deuxième étage. - 2001
No 01-322 - Règlement sur la démolition des installations existantes, la construction et l'occupa...
No 01-322 - Règlement sur la démolition des installations existantes, la construction et l'occupation de nouvelles installations d'un bâtiment situé au 8425, rue Notre-Dame est. - 2001
No 01-335 - Règlement modifiant le règlement autorisant le réaménagement d'un débit de boissons a...
No 01-335 - Règlement modifiant le règlement autorisant le réaménagement d'un débit de boissons alcooliques situé aux 1474 et 1488, rue Sainte-Catherine est (95-155). - 2001
No 01-339 - Règlement modifiant le règlement intitulé "Autorisations d'utilisation de terrai...
No 01-339 - Règlement modifiant le règlement intitulé "Autorisations d'utilisation de terrains, de construction et d'occupation de bâtiments à des fins spécifiques" (2713). - 2001
No 01-340 - Règlement autorisant un emprunt de 452 557,31 $ pour dépenses en capital. - 2001
No 01-340 - Règlement autorisant un emprunt de 452 557,31 $ pour dépenses en capital. - 2001
Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 2001.
Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 2001.
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