Rôles d'évaluation et de perception d'améliorations locales
- CA M001 P012-C-3
- Sous-série
Fait partie de Fonds Ville de Cartierville - 1895-1921
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Rôles d'évaluation et de perception d'améliorations locales
Fait partie de Fonds Ville de Cartierville - 1895-1921
Rôle de perception pour taxes d'égouts. - 1910-1915
Fait partie de Fonds Ville de Cartierville - 1895-1921
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Rôle d'égout - rue Carrières. - 1913-1915
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Rôle comprenant aussi un index.
Rôle d'égout - rue des Érables. - 1913-1915
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Rôle comprenant aussi un index.
Rôle d'égout - rue Deserres. - 1914-1915
Fait partie de Fonds Ville de Cartierville - 1895-1921
Fait partie de Fonds Ville de Cartierville - 1895-1921
Rôle de collection de la taxe d'eau. - 1916-1917
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Rôle comprenant aussi un index.
Index - Égouts Grand Chemin. - [1916-1917]
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Amélioration locale. - 1914-1921
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Livres de caisse et grand livre
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Livre de caisse. - 30 avril 1906 - 24 février 1912
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Livre de caisse. - 4 mars 1912 - 3 décembre 1913
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Livre de caisse. - 4 mars 1912 - 30 décembre 1916
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Livre des salaires. - 24 octobre 1912 - 21 juin 1913
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Livre de paye. - 28 octobre 1915 - 4 janvier 1917
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Livre de paye. - 24 août 1916 - 11 janvier 1917
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Correspondance et autres documents
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Correspondance et autres documents. - 11 novembre 1895 - 13 mai 1905
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Correspondance et autres documents. - 23 avril 1906 - 9 novembre 1906
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Correspondance et autres documents. - 13 février 1907 - 21 décembre 1907
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Correspondance et autres documents. - 4 janvier 1908 - 19 décembre 1908
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Correspondance et autres documents. - 5 janvier 1909 - 22 décembre 1909
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