O16.971 T313tef - Tenure seigneuriale . - [19-]
- CA M001 BM001-12-D010
- Dossier
- [19-]
Fait partie de Fonds Aegidius Fauteux. - [17-]-1941, surtout 1900-1941
Le dossier informe sur les ouvrages consacrés à la question de la tenure seigneuriale entre 1849 et 1856.
Le dossier est composé de notes présentant une bibliographie.
Les documents sont en français.