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Description archivistique
Ville de Montréal. Section des archives Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002 Français
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Sous-comité de l'éducation . - 1972-1973

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'analyser les activités récréatives, sportives et culturelles de l'école et les comparer aux responsabilités et à l'action des municipalités dans ces domaines et d'évaluer les besoins d'équipements en vue de ces activités aussi bien à la Commission scolaire qu'à la municipalité.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Sous-comité - création du bureau du personnel à la Communauté . - 1971-1974

Cette sous-sous-série fournit des informations sur ce comité.
Elle contient des résolutions, un rapport et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.
Numéro de dossier du Secrétariat: 424.

Communauté urbaine de Montréal. Sous-comité - création du bureau du personnel

Sous-comité de la santé et du bien-être . - 1972-1973

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'examiner la situation actuelle au point de vue des services rendus dans les domaines de la santé, de l'hygiène et du bien-être, et de revoir ces programmes dans le cadre d'une réallocation des responsabilités qui favorise un rendement maximum.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Comission spéciale du conseil chargée d'étudier les recommandations contenues dans le rapport de la commission du schéma d'aménagement ( Commission Lamarre ) . - 1972 - 1975

Cette sous-sous-sous-série comprend les dossiers d'étude se rapportant à l'évaluation financière du schéma d'aménagement.
Elle est surtout constituée de procès-verbaux , de correspondance et de cartes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Comités . - 1976-1985

Cette sous-série relate les activités des comités suivants: Groupe d'étude sur le rôle d'évaluation de la Communauté urbaine de Montréal (SJ,SS2,SSS1), Sous-comité chargé d'étudier la structure et le fonctionnement du service d'évaluation de la Communauté urbaine de Montréal (SJ,SS2,SSS2).
Elle contient surtout des rapports, des tableaux et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et en anglais.

Contrats - Fourniture d'équipements spécialisés et de haute technologie . . - 1972 - 1996

Cette sous-sous-série témoigne de la documentation relative à différents contrats de fournitures d'équipements spécialisés et de haute technologie pour le métro.
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux, de correspondance, de cahiers de charges, de formules de soumission, de demandes d'autorisation et d'estimations finales.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Gestion interne des structures administratives . - 1970-2001

Cette sous-série concerne des activités de nature administrative exercées par l'ensemble des unités administratives. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Correspondance du directeur général (SB,SS2,SSS1), Politiques, procédures, directives (SB,SS2,SSS2), Rapports annuels d'activités (SB,SS2,SSS3), Dossiers divers (par unité) (SB,SS2,SSS4), Structure organisationnelle (SB,SS2,SSS5), Plans d'action, priorités (par année, pour toutes les unités) (SB,SS2,SSS6).
Elle contient surtout des lettres, des listes, des mémoires, des rapports et des extraits de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et en anglais.

Budget - Dépenses annuelles . - 1970 - 1988

Cette sous-sous-série concerne l'adoption des différents budgets annuels de la CUM et de la STCUM, auparavant dénommée CTCUM.
Elle contient surtout des rapports, des extraits de procès-verbaux, des prévisions budgétaires, des notes de service, des calculs de répartitions de dépenses, des états de revenus et de dépenses, des mémos, des pochettes de presse, des audiences d'étude, des allocutions, des analyses de budget, des rapports et des sommaires de crédits.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français, en anglais et bilingues.

Assainissement de l'air et de l'eau . - 1970-1998

Cette sous-série témoigne de diverses actions effectuées afin d'assainir l'air et l'eau sur le territoire de l'Île de Montréal. Elle est constituée des sous-sous séries suivantes: Études techniques et dossiers généraux (air et eau) (SG,SSS2,SSS1).
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des études, des cartes, des rapports et des photos.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

Comité exécutif. - 1 janvier 1970 - 31 décembre 2001

Cette sous-série porte sur les décisions du comité exécutif. Elle contient surtout des procès-verbaux, des ordres du jour, des résolutions et de la correspondance.

Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes :

  • CUM001-A-2-1 : Procès-verbaux des séances
  • CUM001-A-2-2 : Dossiers des séances
  • CUM001-A-2-3 : Procès-verbaux des séances publiques d'ouverture de soumissions
  • CUM001-A-2-4 : Nominations
  • CUM001-A-2-5 : Mémorandums
  • CUM001-A-2-6 : Ententes, accords de coopération Communauté urbaine de Montréal/organismes extérieurs

Les documents sont en français et en anglais.

Comités . - 1994-1996

Cette sous-série relate les activités des comités suivants: Comité sur la réingénierie du processus d'approvisionnement (SF,SS2,SSS1), Comité de coordination des approvisionnements (SF,SS2,SSS2).
Elle contient surtout des rapports, des tableaux et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

Comité des transports de la région de Montréal . - 1975-1978

Cette sous-sous-série fournit des informations sur les activités de ce comité.
Elle contient des études, de la correspondance, des rapports et de la documentation.

CTRM.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Communauté urbaine de Montréal. Comité des transports de la région de Montréal

Comité ad hoc (policiers retraités pour invalidité) . - 1983-1988

Cette sous-sous-série porte sur les activités de ce comité.
Elle est surtout constituée de rapports, de lettres et de comptes-rendus.

comité ad hoc sur la question des policiers mis à la retraite pour invalidité ou invalidité professionnelle.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat: 3499.

Communauté urbaine de Montréal. Comité ad hoc (policiers retraités pour invalidité)

Sous-comité inter-services pour l'implantation du système métrique . - 1976-1980

Cette sous-sous-série fournit des informations sur les activités de ce sous-comité.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance, des rapports et de la documentation.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Communauté urbaine de Montréal. Sous-comité inter-services pour l'implantation du système métrique

Revue de presse . - 1979-2002.

Cette sous-sous-série regroupe des articles en provenance de quotidiens (La Presse, Le Journal de Montréal, Le Devoir, The Gazette, Le Soleil), de journaux de quartiers ou de municipalités et de certains hebdomadaires (Voir, Ici, Hour). Ces mêmes articles concernent ou intéressent la CUM.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont principalement en français.

Accès aux documents et protection des renseignements personnels . - 1984-2001

Cette sous-sous-série porte sur des dossiers se rapportant à la Loi sur l'accès aux documents:

  • Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et la protection des renseignements personnels (# 3051)
  • Loi 65 sur l'accès aux documents - Demandes 1984 à 1994 (# 3051-1)
  • Loi 65 sur l'accès aux documents - Décisions - 1984 à 1995 (# 3051-2)
  • Loi sur l'accès aux documents - Responsables (# 5874)
  • Accès à l'information - 1988 à 2000 (# 6848)
  • Registre de communication de renseignements nominatifs en vertu de la Loi d'accès (art.67.3) (# 7450)
  • Projet de loi 122 - Loi sur l'accès aux doc. des organismes publics - 2000 à ... (# 7579).
    Elle est constituée surtout de correspondance et de rapports.

    Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
    Documents en français.

Gestion des parcs-nature . - 1970-2001

Cette sous-série témoigne de diverses actions entreprises afin d'acquérir et de développer les parcs sur le terriroire de l'Île de Montréal. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Dossiers d'acquisitions (SH,SS2,SSS1), Dossiers d'impositions de réserve (homologation) (SH,SS2,SSS2), Plans directeurs (SH,SS2,SSS3), Contrats de construction (SH,SS2,SSS4).
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des études, des cartes et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français, en anglais et bilingues.

Dossiers des séances. - 1970-2001.

Cette sous-sous-série témoigne de la documentation remise aux membres du comité exécutif lors des séances. Elle est organisée par année.

Elle est constituée de l'ordre du jour tel que déposé, de l'ordre du jour annoté, des copies de documents afférents et des documents remis séance tenante.

Les dossiers 1100 à 1999 n'existent pas.

Les documents sont en français et en anglais.

Comptes rendus des séances de travail. - 1983-2001

Cette sous-sous-série porte sur les discussions confidentielles des commissions permanentes du conseil notées au cours de séances de travail ou préparatoires.
Elle est constituée de comptes rendus.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.

Commission de l'environnement. - 10 février 1983 - 12 juin 2001

Cette sous-sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances de la Commission de l'environnement de la Communauté urbaine de Montréal (CUM).

Elle est constituée de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Comité de coordination des approvisionnements . - 1995-1996

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce comité et du contexte dans lequel il a évolué.
Elle contient surtout de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Communauté urbaine de Montréal. Comité de coordination des approvisionnements

Dossiers d'impositions de réserve (homologation) . - 1970-2000

Cette sous-sous-série concerne les impositions de réserve (ou homologation) sur certaines propriétés en vue de leur acquisition de gré à gré ou par voie d'expropriation pour fins de traitement des eaux usées.
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance, de rapports, de plans et de descriptions techniques d'emplacements.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

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