Ce dossier porte sur le règlement no 19 concernant un emprunt de la Corporation du Montréal Métropolitain. Il comprend des extraits de procès-verbaux, des lettres, des mémos et des règlements.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 6093.

Cette sous-sous-série fournit des informations sur les activités suivantes de ce comité:
-dossier du secrétariat no 1253, 6 mars 1970 - 27 août 1975
-correspondance générale incluant celle du président du CE de Montréal et du président du CE de la CUM,
21 juin 1967 - 18 octobre 1974
-correspondance avec les citoyens, 1967-1973
-revue de presse, 1969-1973.
Elle contient des études, de la correspondance, des rapports et de la documentation.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Ce dossier concerne les conventions collectives signées entre la CUM et le Syndicat canadien de la fonction publique (SCFP) - section locale 301(manuels ou cols bleus) et portant sur les années suivantes:
1967-1971 (#183)
1972-1973 (#345)
1974-1975 (#1149)
1976-1977 (#92)
1978-1979 (#1270)
1980-1981 (#1942)
1982-1984 (#2703)
1985-1987 (#3806)

1988-1992 (#4951)
1993-1999 (#6525)
2001-2001 (#7763)
Il contient des résolutions, des rapports, de la correspondance et des ententes.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéros de dossiers du Secrétariat indiqués entre parenthèses.

Ce dossier regroupe les dossiers de Paul Goulet, directeur-adjoint - division intercepteurs - assainissement des eaux (rapports et études):

• Usine d'épuration du Bout de l'Île - Étude préliminaire - mars 1967
• Annexe au mémoire sur le traitement des eaux usées - janvier 1967
• Addenda au mémoire sur le traitement des eaux usées - mai 1967
• Mémoire - Drainage et traitement des eaux usées - Île de Montréal - sept. 1968
• Mémoire sur le traitement des eaux usées - Versant Sud-Ouest - déc. 1967
• Requête no 153
• Traitement des eaux usées des versants nord, nord-est et sud-est de l'Île de Montréal
• cahier d'information "A" - nov. 1967
• cahier d'information "B" - sept. 1968
• cahier d'information "C" - mars 1969
• Rapport sur l'étude de la requête no 153 et avant-projet de traitement des eaux-vannes des versants nord,
  nord-est, sud-est, sud-ouest et ouest - fév. 1969
• Compte rendu d'une rencontre du 25 septembre 1969
• Étude régionale d'assainissement du secteur ouest de l'Île de Montréal - Étude et commentaires - avril 1970

• Plan directeur de l'intercepteur nord, vol. 1 et vol. 2 - juin 1974 .
  Il est constitué de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

  Titre basé sur le contenu du dossier.
  Documents en français.

Ce dossier regroupe les dossiers de Jean R. Marcotte, ingénieur responsable de l'assainissement des eaux - Service des travaux publics - Ville de Montréal (rapports et études):

• Mesure de débits des eaux usées à différents endroits - Programmes, analyses par temps sec ou d'orage -
  novembre 1967-juillet 1977 (d. E220, E221)

• Études géotechniques (et cartes) et études des dépôts meubles - avril 1967-août 1973 (d. E237)
  Il est constitué de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

  Titre basé sur le contenu du dossier.
  Documents en français.
  Numéros de dossiers du service de l'environnement, s'il y a lieu.

Ce dossier regroupe les études et rapports suivants: (dossiers du directeur - J.R. Marcotte)

• Études diverses de la firme Metcalf and Eddy 1972

• Étude du sous-sol: intercepteur tronçon 1.1 1974

• Simulation réseau d'égout pluvial (ville d'Anjou) 1980

• Émissaire de l'Île aux Vaches - étude des répercussions - suivi environnemental 1983-1985

• Nouvelle prise d'eau - cité de Lachine 1968-1972

  EPG 11B - Voyage en Europe - juin 1973 volume 1
  EPG 11A - Voyage en Europe - juin 1973 volume 2
  EPG 11C - Voyage en Europe - juin 1974
  EPG 11D - Compte rendu de voyages - divers (2)
  EPG 11E - Visites à Detroit et à Toronto 19 et 20 septembre 1974
  EPG 11F - Visite en Californie, b. & c. à San Francisco novembre 1974
  EPG 11G - Visite à Seattle, en novembre 1974
  EPG 11H - Visite à Grand Rapids, en novembre 1974
  EPG 11I - Voyages d'études aux E.U. et au Canada réf: règlementation des rejets industriels
  Épuration des eaux -
  Visite à Toronto - du 28 novembre au 1 decembre 1972

  EPI 24 - Partage des responsabilités entre les eaux usées et le service 1972-1976
  EPI 25 - Rapport de voyage de construction de tunnel 1973
  EPI 49 - Statistiques de chantier - guide de l'utilisateur

• Analyse EPIC à l'Anse à l'Orme 1980-85

• Anse-à-l'Orme 1977-81

• Archipel de Montréal - Projet 1980

• Autoparc Victoria 1972-85

• Bahamas 1979-83

• Coupures de journaux 1970-77

• Comité de planification des services de santé et de l'environnement de la CUM - ministère des Affaires
  municipales 1970-72

• Sous-comité de la division des aliments, de l'air, des déchets, de l'eau, du bruit

• comptes rendus, rapports, correspondance

• Rapports annuels de l'assainissement des eaux - Station d'épuration 1970-80
  Il est constitué de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

  Titre basé sur le contenu du dossier.
  Documents en français.
  Numéros de dossiers du service de l'environnement, s'il y a lieu.

Ce dossier regroupe les dossiers de Jean R. Marcotte, ingénieur responsable de l'assainissement des eaux - Service des travaux publics - Ville de Montréal (rapports et études):

• Plans de drainage (aqueduc et égoût)
  -Route transcanadienne
  Tronçon Greene - Fulford - nov. 1968
  Tronçon Fulford - De la Montagne - oct. 1970 (d. E115A1)
  Tronçon de la Montagne - University - août 1971
  Échangeur University - sept. 1971
  Tronçon University - Bleury - nov. 1970
  Tronçon Sanguinet - Wolfe - sept. 1976
  -Autoroute no 13 (Chomedey) - 1973 (d.E115A2)
  -Autoroute no 20, de la rue Dickson à l'Autoroute 25 - nov. 1975
  (Ministère de la Voirie - Québec)
  Il est constitué de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

  Titre basé sur le contenu du dossier.
  Documents en français.
  Numéros de dossiers du service de l'environnement, s'il y a lieu.

Ce dossier regroupe les études et rapports suivants:

• Berges de la rue rive boisée de Pierrefonds (1972-1981)

• Fluoration de l'eau (1970-1978)

• Information aux médias (1983)

• Informatech (1973)

• Demandes de renseignements (1970-1985)

• Ordonnance 123 (1972)

• Originaux de rapports (72-76)

• Études sur rejets d'eau 1968-1982

• Versant sud

• Intercepteur nord

• Intercepteur sud

• Utilisation du collecteur St-Pierre

• Étude comparative pour 1 ou 2 usines d'épuration

• Études sur modèles réduits - Station de pompage - Correspondance avec des firmes spécialisées:

• LASALLE - S.N.C. - A.B.B.D.L.

• Correspondance avec LASALLE

• Rapport final de l'étude 1983

• Rapports sur la qualité des eaux (22 rapports différents)

• Études sur l'impact des déversements des eaux usées dans le fleuve et dans la Rivière des Prairies

• Émissaire de l'île-aux-vaches

• Études techniques préparées par TECWATO INC.

• Réhabilitation des plages de l'Anse-à-l'Qrme et Cap St-Jacques 1981

• Étude "RADAR" (université McGill) 1982

• Études sur le dÉversement de la neige dans les Égoûts (ville de montréal) 1984

• Plan directeur du territoire raccordé à l'usine de l'est 1972-74

• Projet de l'intercepteur Rivière-des-Prairies

• Études internes produites par le service de l'environnement - assainissement des eaux

• Études conjointes C.U.M. - ville de Montréal

  Il est constitué de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

  Titre basé sur le contenu du dossier.
  Documents en français.

Cette sous-sous-série regroupe les projets de loi adoptés par le gouvernement provincial dans le but de modifier la Loi sur la CUM.
Elle contient des résolutions, des copies de projets de lois, des lettres, des mémos, des extraits de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Ce dossier concerne les lettres d'entente acceptées et signées entre la CUM et le Syndicat des fonctionnaires municipaux de Montréal (SFMM) (cols blancs) et autres unités syndicales, et portant sur les années suivantes:
1976-1979 Ententes expirées

1971-1974 (#254)
1975-1977 ( --- )
1977-1979 (#1215-1)
1979-1982 (#1823-1)
1982-1985 (#3101-1)
1986-1987 (#4284)

1988-1989 (#4952)
1990-1993 (#5393, 2 vol.)
1994-1997 (#6427)
Il contient des résolutions, des rapports, de la correspondance et des ententes.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéros de dossiers du Secrétariat indiqués entre parenthèses.

Ce dossier regroupe les dossiers de Jean R. Marcotte, ingénieur responsable de l'assainissement des eaux - Service des travaux publics - Ville de Montréal (rapports et études):

• Collecteur Notre-Dame-de-Grace - avril 1969 (d. E314)
• Collecteur Descarie-Raimbault - mars-août 1968 (d. E315)
• Répartition du coût de construction
• Collecteur Meilleur-Atlantique - novembre 1969-juin 1970 (d. E316)
• Étude des rejets d'eau
• Répartition des coûts
• Collecteur St-Laurent - Répartition des coûts - septembre 1968 (d. E317)
• Collecteur St-Denis - mai 1969 (d. E318)
• Collecteur Curotte-Papineau - juin 1968-janvier 1969 ) d. E320)
• Bassin de drainage "Montreal Island Power" (Collecteur Étienne-Brulé) - juin 1969-juin 1977 (d. E322)
• Sous-bassin Beauséjour du Collecteur Gouin - mai 1969 (d. E324)
• Sous-bassin Toupin du Collecteur Notre-Dame-de-Grâce - mai 1969 (d. E325)
• Collecteur Salaberry - décembre 1968 (d. E326)
• Collecteur Leduc - mars-septembre 1972 (d. E327)

• Sous-bassin "F" du Collecteur Leduc - mai 1969 (d. E328).
  Il est constitué de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

  Titre basé sur le contenu du dossier.
  Documents en français.
  Numéros de dossiers du service de l'environnement, s'il y a lieu.

Ce dossier regroupe les dossiers de Jean R. Marcotte, ingénieur responsable de l'assainissement des eaux - Service des travaux publics - Ville de Montréal (rapports et études):

• Collecteur Dorchester-Ste-Catherine/Ontario - mars 1969 (d. E421)
• Collecteur St-Jacques/Youville - avril 1969-avril 1976 (d. E422)
• Collecteur Riverside - octobre 1968-octobre 1975 (d. E424)
• Collecteur Greene/Ste-Émilie
• Répartition des coûts - juin 1968 (d. E425)
• Collecteur Rivière St-Pierre - mai 1969 (d. E426)
• Émissaire du collecteur Shevchenko - novembre 1976 (d. E430)
• Plan directeur du secteur Ouest
• Préparation et demandes de forage - août 1973-septembre 1975 (d. E450)
• Études - Tronçon de l'intercepteur nord entre boul. Gouin et la voie du CN, dans Pierrefonds
• novembre 1973-mai 1976 (d. E451)
• Intercepteur sud - Lasalle (plans) - juin 1975 (d. E452)
• Usine d'épuration de Kirkland et de Pierrefonds
• Bassin de drainage (plans) - juin 1973 (d. E463)
• Usine d'épuration de l'Est - Étude géotechnique - novembre 1974 - juin 1975 (d. E600)
• Études - Emplacement et réserve de terrains de l'usine d'épuration du Bout-de-l'Île (RDP)

• septembre 1965-juin 1976 (d. E601, E602, E603).
  Il est constitué de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

  Titre basé sur le contenu du dossier.
  Documents en français.
  Numéros de dossiers du service de l'environnement, s'il y a lieu.

Cette sous-série concerne des activités à caractère légal et juridique de la Communauté. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Loi sur la CUM et modifications (SB,SS3,SSS1), Dossiers d'approbation des règlements (SB,SS3,SSS2), Livre officiel des règlements (SB,SS3,SSS3), Projets de loi (provinciaux ou fédéraux) touchant la CUM (SB,SS3,SSS4).
Elle contient surtout des projets de loi, des règlements, des procès-verbaux et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents surtout en français.

Ce dossier contient le projet de loi no 99 aux fins de déterminer les règles régissant la taxation et les quotes-parts des municipalités de la CUM. Il contient de la correspondance, une copie du projet de loi, une copie des amendements, une copie de résolution, des procès-verbaux et des avis de convocation.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéro de dossier du Secrétariat : 908.

Ce dossier concerne la construction d'un tronçon Berri-de-Montigny / Île-Sainte-Hélène et du gros oeuvre de la station Berri-de-Montigny . Il contient des lettres, des extraits de procès-verbaux, une demande d'autorisation et des garanties d'acceptation de travaux.

Titre basé sur le contenu du dossier .
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 1101.

Ce dossier concerne les conventions collectives signées entre la CUM et le Syndicat des fonctionnaires municipaux de Montréal (SFMM) (cols blancs) et portant sur les années suivantes:
1er déc. 1968 - 30 nov. 1971
1971-1972, 1971-1974 (#254)
1974-1975 (#101)
1975-1977 (#715)
1977-1979 (#1215)
1979-1982 (#1823)

1982-1985 (#3101)
1985-1988 (#3598)
1988-1994 (#5199)
1994-1997 (#6484)
1er déc. 1997 - 30 avril 2002 (#6484-1)
Il contient des résolutions, des rapports, de la correspondance et des ententes.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéros de dossiers du Secrétariat indiqués entre parenthèses.

Cette sous-sous-série témoigne de l'exécution de plusieurs contrats effectués dans le but de traiter les eaux usées sur le territoire de la CUM, entre autres, par la construction de la station d'épuration des eaux et de tous les bâtiments connexes, des intercepteurs nord et sud et des émissaires.
Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de cahiers des charges, de contrats, de rapports et de plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Ce dossier fait un survol des activités annuelles de la STCUM, anciennement Commission de transport de la Communauté urbaine de Montréal. Il contient des rapports annuels.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat : 793.
2 volumes.

Ce dossier regroupe les études et rapports suivants:

• études techniques, rapports divers (station d'épuration) (1969-1984) #548 et 548-1
• élimination des neiges usées (1996-97) #916
• déversement des neiges usées dans les égoûts (1991-98) #5928
• méthodologie de "benchmarking" pour les stations canadiennes d'épuration (1999-2000) #7357
• mémoire au BAPE - gestion de l'eau (1999) #7389
• validation et prévision des débits (2000) #7626

• suivi écotoxicologique à la station d'épuration (2001) #7865.
  Il est constitué de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

  Titre basé sur le contenu du dossier.
  Documents en français.
  Numéros de dossiers du Secrétariat indiqués à chaque titre, s'il y a lieu.