Correspondance générale numérotée. - avril 1890 - mai 1890
- CA M001 P027-D-1-D040
- Dossier
- avril 1890 - mai 1890
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 1880 à 1950.
209 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Correspondance générale numérotée. - avril 1890 - mai 1890
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 1880 à 1950.
Correspondance générale numérotée. - août 1890 - décembre 1890
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 1985 à 2039. Les documents 1999, 2000, 2025 et 2030 sont manquants.
Correspondance générale numérotée. - décembre 1890 - janvier 1891
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 2040 à 2064a. Le documents 2042a est manquant.
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Rôle contenant des informations quant aux noms des parties, aux dates des poursuites intentées et rapportées, aux avocats, aux procédures et jugements, au montant du jugement et aux frais.
Correspondance générale numérotée. - octobre 1891 - décembre 1891
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 2241 à 2270a. Les documents 2248, 2248a 2259, 2260, 2265a sont manquants.
Correspondance générale numérotée. - juillet 1891 - septembre 1891
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 2176 à 2200. Le document 2188 est manquant.
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Carnet comprenant l'évaluation du quartier est pour l'année 1891.
Correspondance générale numérotée. - janvier 1891 - avril 1891
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 2065 à 2114. Le document 2092 est manquant.
Correspondance générale numérotée. - avril 1891 - août 1891
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 2115 à 2175. Les documents 2118 et 2130 sont manquants.
Correspondance générale numérotée. - septembre 1891 - octobre 1891
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 2201 à 2240.
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Carnet comprenant l'évaluation du quartier ouest pour l'année 1891.
Correspondance générale numérotée. - juin 1892 - juillet 1892
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 2376 à 2410. Les documents 2402, 2404 et 2408 sont manquants.
Carnet d'évaluation. - [1892?, 1894?]
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Carnet comprenant les évaluations du quartier nord pour les années 1894 et 1894.
Rapports annuels. - [1892?] à 1898
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Dossier contenant les rapports annuels des auditeurs pour les années 1884 à 1897.
Les rapports annuels peuvent être en français, en anglais mais aussi dans ces deux langues.
Correspondance générale numérotée. - mars 1892 - juin 1892
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 2321 à 2375. Le document 2356 est manquant.
Carnet d'évaluation. - [1892?, 1894?]
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Carnet comprenant les évaluations du quartier sud pour les années 1894 et 1894.
Carnet d'évaluation. - [1892?, 1894?]
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Carnet comprenant les évaluations du quartier sud pour les années 1894 et 1894.
Carnet d'évaluation. - [1892?, 1894?]
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Carnet comprenant les évaluations du quartier est pour les années 1892 et 1894.
Correspondance générale numérotée. - février 1892 - mai 1892, juillet 1892 - novembre 1892
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 2411 à 2455, Les documents 2418a, 2422, 2433, 2428, 2429, 2436b, 2444, 2448a et 2450 sont manquants.
Carnet d'évaluation. - [1892?, 1894?]
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Carnet comprenant les évaluations du quartier ouest pour l'année 1892 et 1894.
Correspondance générale numérotée. - octobre 1892, novembre 1892 - février 1893
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 2456 à 2500. Les documents 2471a, 2472 et 2490a sont manquants.
Correspondance générale numérotée. - juin 1893 - juillet 1893
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 2586 à 2610. Les documents 2597, 2600a, 2602 et 2606a sont manquants.
Correspondance générale numérotée. - octobre 1893 - novembre 1893
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 2646 à 2685a. Les docuemnts 2647, 2651b, 2657, 2674a, 2679a et 2682a sont manquants.
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Carnet comprenant l'évaluation du quartier sud pour l'année 1893.
Correspondance générale numérotée. - mai 1893 - juin 1893
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Dossier contenant la correspondance générale numérotée de 2546a è 2585b. Les documents 2555a, 2567, 2567a, 2569b, 2572 et 2585 sont manquants.