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Description archivistique
Fonds Direction générale (2001-)
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Environnement. - 2002

Ce dossier nous renseigne sur les thèmes abordés lors du Sommet sectoriel portant sur l'environnement tenu le 16 avril 2002 ainsi que sur les résultats de cette rencontre.

Ce dossier comprend le document de travail sur lequel les participants ont été appelés à statuer ainsi que le compte-rendu de cette rencontre.

Le titre est basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont principalement en français et en anglais.

Finances publiques. - 2002

Ce dossier nous renseigne sur les thèmes abordés lors du Sommet sectoriel portant sur les finances publiques tenu le 23 avril 2002. Ce sommet était divisé en quatre parties, soit : l'harmonisation de la fiscalité, la fiscalité municipale : compétitivité sur le plan régional et stratégie, l'endettement et mise à niveau des immobilisations - état de la situation et stratégies et la dynamique des finances municipales.

Ce dossier comprend le document de travail sur lequel les participants ont été appelés à statuer ainsi que le compte-rendu de ces rencontres.

Le titre est basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont principalement en français et en anglais.

Gestion des ressources humaines. - 2002

Ce dossier nous renseigne sur les thèmes abordés lors du Sommet sectoriel portant sur la gestion des ressources humaines tenu le 19 avril 2002 ainsi que sur les résultats de cette rencontre.

Ce dossier comprend le document de travail sur lequel les participants ont été appelés à statuer ainsi que le compte-rendu de cette rencontre.

Le titre est basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont principalement en français et en anglais.

Habitation. - 2002

Ce dossier nous renseigne sur les thèmes abordés lors du Sommet sectoriel portant sur l'habitation tenu le 5 avril 2002 ainsi que sur les résultats de cette rencontre.

Ce dossier comprend le document de travail sur lequel les participants ont été appelés à statuer ainsi que le compte-rendu de cette rencontre.

Le titre est basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont principalement en français et en anglais.

Loisirs, sports, parcs et espaces verts. - 2002

Ce dossier nous renseigne sur les thèmes abordés lors du Sommet sectoriel portant sur les loisirs, les sports, les parcs et les espaces verts tenu le 17 avril 2002 ainsi que sur les résultats de cette rencontre.

Ce dossier comprend le document de travail sur lequel les participants ont été appelés à statuer ainsi que le compte-rendu de cette rencontre.

Le titre est basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont principalement en français et en anglais.

Mont-Royal. - 2002

Ce dossier nous renseigne sur les thèmes abordés lors du Sommet sectoriel portant sur le Mont-Royal tenu le 9 avril 2002 ainsi que sur les résultats de cette rencontre.

Ce dossier comprend le document de travail sur lequel les participants ont été appelés à statuer ainsi que le compte-rendu de cette rencontre.

Le titre est basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont principalement en français et en anglais.

Sécurité publique et civile. - 2002

Ce dossier nous renseigne sur les thèmes abordés lors du Sommet sectoriel portant sur la sécurité publique et civile tenu le 22 avril 2002 ainsi que sur les résultats de cette rencontre.

Ce dossier comprend le document de travail, avec les annexes, sur lequel les participants ont été appelés à statuer ainsi que le compte-rendu de cette rencontre.

Le titre est basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont principalement en français et en anglais.

Transport. - 2002

Ce dossier nous renseigne sur les thèmes abordés lors du Sommet sectoriel portant sur le transport tenu le 18 avril 2002 ainsi que sur les résultats de cette rencontre.

Ce dossier comprend le document de travail sur lequel les participants ont été appelés à statuer ainsi que le compte-rendu de cette rencontre.

Le titre est basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont principalement en français et en anglais.

Ateliers thématiques. - 2002-2004

Cette sous-sous-série nous renseigne sur l'évolution des propositions présentées à la fin du Sommet de Montréal

Cette sous-sous-série comporte les cahiers de propositions, les propositions amendées et les plans de travail pour chacun des thèmes abordés durant le Sommet de Montréal.

Le titre est basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.
Les propositions amendées ont été classifiées dans un dossier à part (VM17,S1,SS4,D1) car elles ont été présentées dans un seul document. De plus, les propositions finales se retrouvent dans le dossier VM17,S1,SS1,D6 car elles ont été présentées dans le même document que le compte-rendu final du Sommet de Montréal. Ces propositions se retrouvent dans l'annexe 3 de ce document. Les autres documents (les cahiers de propositions et les plans de travail) sont dans les dossiers consacrés à chacune des thématiques.

Propositions amendées. - 2002

Ce dossier nous renseigne sur les amendements qui ont été apportés aux propositions initiales faites sur les différents thèmes du Sommet de Montréal.

Ce dossier comporte le recueil de toutes les propositions amendées.

Le titre est basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Le cahier de propositions amendées a déjà porté la cote XCD00,P3336.
Les propositions amendées ont été classifiées dans un dossier à part car elles ont été présentées dans un seul document.

Thème 1 : Montréal, métropole de création et d'innovation ouverture sur le monde. - 2002-2004

Ce dossier nous renseigne sur les propositions qui ont été présentées en vue du Sommet de Montréal ainsi que sur le cahier de travail préparé pour ce sommet. Ce thème a été divisé en six sujets distincts, soit : la dynamisation du Centre de Montréal, le renforcement du dynamisme culturel, des capacités d'innovation, de création et de savoir, le développement économique local, le développement des infrastructures stratégiques de transport, le positionnement et le rayonnement international de Montréal et le renforcement des secteurs économiques par la concertation et les actions structurantes; le leadership de la Ville de Montréal. De plus, il nous renseigne sur les actions prises après le Sommet de Montréal en ce qui concerne le développement économique et les relations internationales.

Ce dossier comprend le cahier de proposition, le cahier de travail, la stratégie et plan d'action en développement économique de la Ville de Montréal (avec un sommaire) et une étude de positionnement stratégique concernant les relations internationales.

Le titre est basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Le cahier de propositions a déjà porté la cote XCD00,P3332.
Le plan de travail a déjà porté la cote XCD00,P2668.
Le document "la stratégie et plan d'action en développement économique de la Ville de Montréal" a déjà porté la cote XCD00,P3233 et le sommaire, la cote XCD00,P3234.
L'étude de positionnement stratégique concernant les relations internationales a déjà porté la cote XCD,P3322.
Les propositions amendées ont été classifiées dans un dossier à part (VM17,S1,SS4,D1) car elles ont été présentées dans un seul document. De plus, les propositions finales se retrouvent dans le dossier VM17,S1,SS1,D6 car elles ont été présentées dans le même document que le compte-rendu final du Sommet de Montréal. Ces propositions se retrouvent dans l'annexe 3.

Thème 2 : Montréal, métropole de développement durable. - 2002

Ce dossier nous renseigne sur les propositions qui ont été présentées en vue du Sommet de Montréal ainsi que sur le cahier de travail préparé pour ce sommet. Ce thème a été divisé en six sujets distincts, soit : la gestion intégrée de l'environnement, une vision intégrée pour un développement urbain durable, la protection et la mise en valeur du patrimoine naturel et la protection et la mise en valeur du patrimoine et le développement d'une approche urbaine de qualité.

Ce dossier comprend le cahier de proposition et le cahier de travail au sujet de cette thématique.

Le titre est basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Le cahier de propositions a déjà porté la cote XCD00,P3333.
Le plan de travail a déjà porté la cote XCD00,P2668.
Les propositions amendées ont été classifiées dans un dossier à part (VM17,S1,SS4,D1) car elles ont été présentées dans un seul document. De plus, les propositions finales se retrouvent dans le dossier VM17,S1,SS1,D6 car elles ont été présentées dans le même document que le compte-rendu final du Sommet de Montréal. Ces propositions se retrouvent dans l'annexe 3.

Thème 3 : Montréal, métropole agréable à vivre, solidaire et inclusive. - 2002

Ce dossier nous renseigne sur les propositions qui ont été présentées en vue du Sommet de Montréal ainsi que sur le cahier de travail préparé pour ce sommet. Ce thème a été divisé en cinq sujets distincts, soit : un environnement urbain paisible et sécuritaire, sports et loisirs, l'amélioration et le développement de l'habitation, combattre la pauvreté et l'équité, l'accessibilité et la diversité.

Ce dossier comprend le cahier de proposition et le cahier de travail au sujet de cette thématique.

Le titre est basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Le cahier de propositions a déjà porté la cote XCD00,P3334.
Le plan de travail a déjà porté la cote XCD00,P2668.
Les propositions amendées ont été classifiées dans un dossier à part (VM17,S1,SS4,D1) car elles ont été présentées dans un seul document. De plus, les propositions finales se retrouvent dans le dossier VM17,S1,SS1,D6 car elles ont été présentées dans le même document que le compte-rendu final du Sommet de Montréal. Ces propositions se retrouvent dans l'annexe 3.

Thème 4 et 5 : Montréal, métropole démocratique, équitable et transparente et une administration performante, au service des citoyens. - 2002

Ce dossier nous renseigne sur les propositions qui ont été présentées en vue du Sommet de Montréal ainsi que sur le cahier de travail préparé pour ce sommet. Ces thèmes ont été divisés en deux sujets distincts, pour le thème 4, soit : la représentation des citoyens et les mécanismes de consultation et de participation et le soutien à la vie de la communauté et en deux sujets aussi pour le thème 5, soit : une gestion responsable, basée sur un nouveau partenariat avec les employés et un cadre financier adapté aux besoins d'une métropole.

Ce dossier comprend le cahier de proposition et le cahier de travail au sujet de cette thématique.

Le titre est basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Le cahier de propositions a déjà porté la cote XCD00,P3335.
Le plan de travail a déjà porté la cote XCD00,P2668.
Ces thèmes sont regroupés car c'est de cette façon dont ils ont été présentés.
Les propositions amendées ont été classifiées dans un dossier à part (VM17,S1,SS4,D1) car elles ont été présentées dans un seul document. De plus, les propositions finales se retrouvent dans le dossier VM17,S1,SS1,D6 car elles ont été présentées dans le même document que le compte-rendu final du Sommet de Montréal. Ces propositions se retrouvent dans l'annexe 3.

Concertation des arrondissements. - 1999-2008.

Cette série témoigne principalement de rencontres de comités et des sujets de travail relatifs à la réorganisation de la nouvelle Ville de Montréal suite aux fusions de 2002. La correspondance est celle de madame Stella Guy, alors directrice générale associée à la coordination des arrondissements.

Elle comprend des documents de réunions, de la correspondance, des dossiers thématiques et des publications.

Dossiers de réunion. - 2002-2006.

La sous-série témoigne des séances du Comité de mise à niveau (2004) ; du Sous-comité de mise à niveau des neufs arrondissements de l'ex Ville de Montréal (2004-2005) ; du Comité conjoint sur la culture, les sports, les loisirs, le développement social, les parcs et les espaces verts (2002-2003) ; des directeurs d'arrondissements - Secteur Est (2002) ; du Comité interservices et arrondissement (2002) ainsi qu'un lac-à-l'épaule tenu en 2006.

Correspondance. - 2004-2008.

La sous-série comprend la correspondance de madame Stella Guy pour les années 2004 à 2008, alors directrice générale associée à la coordination des arrondissements.

Dossiers thématiques. - 1999-2006.

La sous-série comprend des dossiers sur des sujets tels que la décentralisation des services ; la péréquation ; l'ingénierie urbaine ; les graffitis ; le secteur Glenmount ; les sports ; les parcs ; les ressources humaines ainsi que les budgets.

Chantier sur la démocratie. - 1988-2014.

La série témoigne de projets comme la Charte montréalaise des droits et responsabilités et le Prix du maire en démocratie, en plus de renseigner sur les consultations publiques tenues par les instances consultatives entre 1987 et 2008 et sur les dossiers de travail relatifs au processus de consultation publique.

Projets. - 1965-2014.

La sous-série témoigne principalement de la Charte montréalaise des droits et responsabilités et du Prix du maire en démocratie, ainsi que du droit d'initiative (1994-2012), de la politique de consultation et de participation publique de la Ville de Montréal (1988-2005), de la participation des citoyens au conseil de quartier (1999) ainsi que la participation électorale 2008-2009).

Prix du maire en démocratie. - 2012-2014.

Les document témoignent du processus d'attribution du prix du maire en démocratie pour les années 2012 à 2014. On y trouve les listes de candidats, des jury et des lauréats, en plus d'avoir les grilles d'analyse des candidatures des lauréats annuels.

Lauréats
2014 : Réseau d'aide aux personnes seules et itinérantes de Montréal (RAPSIM)
2013 : Culture Montréal - 2 mentions d'honneur : Écomusée du fier monde et ATSA
2012 : Centre d'éducation et d'action des femmes de Montréal

Autres projets. - 1988-2012.

Les document témoignent des projets suivants : le droit d'initiative (1994-2012) ; la politique de consultation et de participation publique de la Ville de Montréal (1988-2005) ; la participation des citoyens au conseil de quartier (1999) ainsi que la participation électorale 2008-2009).

Le dossiers contient des études, des rapports, des documents de promotion et de la correspondance.

Consultations publiques. - 1987-2008.

La série porte sur les différentes consultations publiques tenues entre 1987 et 2008, tant par les instances de consultation de l'ancienne Ville de Montréal (avant les fusions de 2001) que par le Chantier sur la démocratie, à compter du 2002.

Les sujets traités : le projet d'agrandissement du Musée des beaux-arts de Montréal (1987) ; le mont Royal (1987-1990) ; la démocratie et la décentralisation (1988) ; l'Hôtel-Dieu (1990-1992) ; le stationnement et le déneigement (1998) ainsi que le plan d'urbanisme de la Ville de Montréal (1987-2008).

La série contient des rapports et de la documentation relative à l'objet de la consultation.

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