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Description archivistique
Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
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Dossiers de résolutions (2018). - 2018

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2018.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2019). - 2019

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2019.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2020). - 2020

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2020.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2021). - 2021

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2021.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2022). - 2022

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2022.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2023). - 2023

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2023.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2024). - 2024

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2024.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Présentations au comité exécutif. - 2008-

Présentations faites devant le comité exécutif depuis 2008 et sujettes à conservation permanente.
Les séances du comité exécutif deviennent publiques à partir de 2012. Les présentations déposées deviennent donc également publiques ou se font lors d'une portion à huis clos des séances.

6 mai 2009

Mot de bienvenue de la mairesse de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal. (Helen Fotopoulos)
Présentation de l'organisme Action Solidarité Grand Plateau sur une vision citoyenne du développement du Secteur Est du Plateau Mont-Royal. (Helen Fotopoulos)
Quartiers verts. (Gilles Robillard, Marc Blanchet et Guy Pellerin).

16 janvier 2013

Projet de prestation électronique de services billetiques par Internet - Phase 1 (par Michel Labrecque, André Porlier et Gordon Teasdale).

23 janvier 2013

Contribution financière au partenariat du Quartier des spectacles (par Chantal I. Gagnon, Jean-Robert Choquet et Stéphane Ricci)
Modification au plan d'urbanisme - Marché public Saint-Jacques (par Alain Dufort et Marc Labelle).

30 janvier 2013

Moyens de contrôle de la ville (par Guy Hébert, Alain Bond, Marc Blanchet, Chantal Morissette, Serge Lamontagne, Valérie Gagnon et Jean-François Milot).

13 février 2013

Place Ville-Marie, îlot Gare Centrale et Place Bonaventure (par Chantal I. Gagnon, Jean-Robert Choquet et Gilles Dufort)
Présentation globale : Services informatiques (par Michel Archambault).

20 février 2013

Données ouvertes (par Jean-Yves Hinse, Caroline Spandonide, Martin Lefebvre et Michel Archambault)
Modification au programme de soutien aux événements et festivals (par Chantal I. Gagnon, Jean-Robert Choquet et Daniel Bissonnette)
Élections générales 2013 (par Yves Saindon et Emmanuel Tani-Moore)
Portrait global du réaménagement de l'intersection Henri-Bourassa - Pie-IX (par Marc Blanchet et Alain Trudeau)
Report des budgets d'immobilisations (par Robert Lamontagne)
1420 Mont-Royal
Commission de la fonction publique de Montréal - Rapport annuel 2012.

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