Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques pour l'année 2018 : Avis publics, communiqués, compte-rendu, procès-verbaux, rapports, recommandations, réponse du comité exécutif, PTI 2018-2020, rapport du vérificateur général.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques pour l'année 2019 : Avis publics, communiqués, compte-rendu, procès-verbaux, rapports, recommandations, réponse du comité exécutif, rapport du vérificateur général.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques pour l'année 2020 : Avis publics, communiqués, compte-rendu, procès-verbaux, rapports, documents budgétaires 2021 et PDI 2021 à 2030, recommandations, réponse du comité exécutif, rapport du vérificateur général.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques pour l'année 2021 : Avis publics, communiqués, compte-rendu, procès-verbaux, mémoires, rapports, recommandations, réponse du comité exécutif, rapport du vérificateur général.
Commission sur l'examen des contrats (2011- ). -2001-
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Listes des membres, calendrier, présences, dossiers des séances de travail et rapports d'examen de la conformité du processus d'appels d'offres pour l'année 2011.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Listes des membres, calendrier, présences, dossiers des séances de travail, bilans d'activités et rapports d'examen de la conformité du processus d'appels d'offres pour l'année 2012.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Bilans d'activités et rapports d'examen de la conformité du processus d'appels d'offres pour l'année 2013.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Bilans d'activités et rapports d'examen de la conformité du processus d'appels d'offres pour l'année 2014.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Bilans d'activités et rapports d'examen de la conformité du processus d'appels d'offres pour l'année 2015.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Bilans d'activités et rapports d'examen de la conformité du processus d'appels d'offres pour l'année 2016.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Bilans d'activités et rapports d'examen de la conformité du processus d'appels d'offres pour l'année 2017.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Bilans d'activités et rapports d'examen de la conformité du processus d'appels d'offres pour l'année 2018.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Bilans d'activités et rapports d'examen de la conformité du processus d'appels d'offres pour l'année 2019.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Bilans d'activités et rapports d'examen de la conformité du processus d'appels d'offres pour l'année 2020.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Bilans d'activités et rapports d'examen de la conformité du processus d'appels d'offres pour l'année 2021.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Bilans d'activités et rapports d'examen de la conformité du processus d'appels d'offres pour l'année 2022.
Commission sur l'inspecteur général (2014- ). - 2014-
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Dossiers de séances de travail et de rapports et de recommandations déposés au conseil municipal et au conseil d'agglomération de 2014.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Dossiers de séances de travail et de rapports et de recommandations déposés au conseil municipal et au conseil d'agglomération de 2015.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Dossiers de séances de travail et de rapports et de recommandations déposés au conseil municipal et au conseil d'agglomération de 2016.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Dossiers de séances de travail et de rapports et de recommandations déposés au conseil municipal et au conseil d'agglomération de 2017.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Dossiers de séances de travail et de rapports et de recommandations déposés au conseil municipal et au conseil d'agglomération de 2018.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Dossiers de séances de travail et de rapports et de recommandations déposés au conseil municipal et au conseil d'agglomération de 2019.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Dossiers de séances de travail et de rapports et de recommandations déposés au conseil municipal et au conseil d'agglomération de 2020.