- CA M001 P023-D-1-D016
- Dossier
- 1899
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
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Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Copie du rôle d'évaluation de 1900.
Rôle d'évaluation. - 1896-1901
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Rôle d'évaluation comprenant aussi des avis publics.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Rôle d'évaluation comprenant aussi des avis publics.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Copie du rôle d'évaluation de 1904.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Contient aussi un index des rues.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Rôles de perception. - 1894-1905
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Sous-série contenant des rôles de perception, une liste des comptes reçus pour arrérages, des relevés de taxes, un tableau de la durée des exemptions de taxes aux manufacturiers et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu des documents.
Rôle de perception. - 1894-1895
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Registre comprenant aussi une liste des comptes reçus pour arrérages.
Rôle de perception. - 1896-1897
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Rôle de perception. - 1898-1899
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Copie du rôle de perception. - [1898?]
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Rôle de perception. - 1900-1901
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Rôle de perception. - 1902-1903
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Registre comprenant aussi des relevés de taxes et un tableau de la durée des exemptions de taxes aux manufacturiers.
Rôle de perception. - 1904-1905
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Registre comprenant aussi de la correspondance.
Rôle d'amélioration locale. - 1889-1905
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Sous-série contenant des rôles de cotisation pour égouts et un index.
Titre basé sur le contenu des documents.
Rôle spécial de cotisation pour l'égout collecteur. - 1889-1894
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Titre basé sur le contenu du registre.
Rôle spécial de cotisation égouts. - 1895-1905
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Registre comprenant aussi un index. Titre basé sur le contenu du registre.
Livres de caisse généraux. - 1884-1904
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Sous-série portant sur les écritures relatives aux encaissements (débits) et aux décaissement (crédits) de la municipalité et comprenant des livres de caisse généraux.
Titre basé sur le contenu des documents.
Livre de caisse général. - 1884-1886
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Titre basé sur le contenu du document.