Fonds Revue canadienne. - 1863-1873
- CA M001 BM073
- Fonds
- 1863-1873
Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la Revue canadienne. Le fonds contient un cahier de procès-verbaux.
Le document est en français.
Revue canadienne
Fonds Revue canadienne. - 1863-1873
Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la Revue canadienne. Le fonds contient un cahier de procès-verbaux.
Le document est en français.
Revue canadienne
Fonds Antoine Labelle. - 1888-1891
Le fonds porte sur les activités d'Antoine Labelle entre 1888 et 1890, au moment où il est sous-ministre au Département de l'Agriculture et de la Colonisation. Le fonds contient deux registres de correspondance.
Labelle, Antoine
Fonds Candide-Michel Le Saulnier. - [Imprimé en 19-] (originaux créés en 1810-1826)
Le fonds témoigne principalement des lettres reçues par Candide-Michel Le Saulnier en provenance du frère Matignon, qui réside à Boston, et de Jean-Louis Lefebvre de Cheverus, premier évêque de Boston, lui exprimant notamment son déchirement concernant son éventuel transfert en France, à Montauban.
Le fonds comprend de la correspondance.
Le Saulnier, Candide-Michel
Fonds Municipalité du village de Ahuntsic. - 1896-1911
Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de Ahuntsic. Le fonds est constitué des séries suivantes : Documents constitutif; Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements et des documents portant sur les élections; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des grands livres des contribuables, des livres de caisse et des registres de comptes; Correspondance et autres documents. Les documents sont en français.
Municipalité du village de Ahuntsic
Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Le fonds fournit des informations sur la gestion et le territoire de la Cité de Saint-Michel, avant sa création en 1912 jusqu'après son annexion à la Ville de Montréal en 1968. Le fonds comprend les séries suivantes : S1 - Documents constitutifs; S2 - Conseil municipal (avec notamment les procès-verbaux des séances, les règlements, les avis publics, le livre d'or et de la correspondance); S3 - Commission métropolitaine de Montréal (mise en tutelle de 1936 à 1958); S4 - Greffe (ventes de propriétés municipales, élections, dossiers de correspondance, rapports, enregistrements des naissances, statistiques, transport en commun); S5 - Annexion à la Ville de Montréal (correspondance, procès-verbaux, rapports d'enquêtes, documents juridiques, études, plans, etc.); S6 - Ressources humaines (conventions collectives, salaires, correspondance et autres); S7 - Contentieux (contrats de vente, documents juridiques, correspondance et autres); S8 - Ressources financières (budgets, états financiers, livres comptables); S9 - Évaluation et perception (rôles); S10 - Travaux publics (cahiers des charges, études, rapports, plans, soumissions et autres); S11 - Permis et inspection (correspondance, plans, listes de permis, registres, rapports et autres); S12 - Urbanisme (réaménagements); S13 - Sécurité publique (avec notamment des rapports d'incendie ou d'enquêtes); S14 - Assistance publique (services sociaux); S15 - Mosaïques et photographies grand format; S16 - Objet tridimensionnels (artefacts); SY - Photographies.
Les documents sont en français, en anglais et en italien. Liste des maires de la cité de Saint-Michel: Zéphirin Pesant, 1913-1926; Jos Robin, 1926-1927 et 1934-1944; J.-A. Saint-Denis, 1927-1930; Pierre Guinois, 1930-1934; Paul Racette, 1944-1949; Charles Lafontaine, 1949-1953; Raymond Morin, 1953-1955; André Gillet, 1955-1961; Maurice Bergeron, 1961-1968.
Cité de Saint-Michel
Fonds Special Committee on the park. - 1872-1875
Le fonds fournit des informations sur le travail du Special Committee on the park. Le fonds ne contient que des procès-verbaux. Les documents sont en anglais.
Montréal (Québec). Special Committee on the park
Fonds Comité de régie de la défense civile. - 1951 à 1954
Le fonds témoigne des activités du Comité. Le fonds contient des résolutions du Comité exécutif, des procès-verbaux, des ordres du jour, des mémoires, de la correspondance, des coupures de presse, un brouillon et un rapport. Les documents sont en français et en anglais.
Montréal (Québec). Comité de régie de la défense civile
Fonds Comité de la présidence du Conseil. - 1992-1999
Le fonds témoigne des travaux du Comité de la présidence du Conseil. Le fonds comprend des procès-verbaux, des documents de réunions, des rapports d'activités. Les documents sont en français.
Montréal (Québec). Comité de la présidence du Conseil
Fonds Service de la propreté. - 1995-1997
Le fonds témoigne partiellement des activités du Service de la propreté. Il renseigne sur le programme environnemental Éco-quartier, sur le réemploi, sur le Complexe environnemental de Saint-Michel ainsi que sur le plan d'intervention sur les graffiti, les «tags» et l'affichage sauvage. Le fonds contient des brochures et des dépliants. Les documents sont en français.
Montréal (Québec). Service de la propreté
Fonds Commission des finances et du développement économique. - 1995-2001
Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission des finances et du développement économique, sur les prévisions budgétaires des services municipaux et des sociétés paramunicipales, sur le programme triennal d'immobilisation, sur les programmes d'activités ainsi que sur la politique d'attribution des contrats de services professionnels et les pratiques d'achat de biens meubles. Le fonds contient des dossiers d'assemblées, des procès-verbaux, des rapports et des documents d'information. Les documents sont principalement en français.
Montréal (Québec). Commission des finances et du développement économique
Fonds Commission de l'administration et des services aux citoyens. - 1995-2001
Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission de l'administration et des services aux citoyens, sur les prévisions budgétaires des services municipaux et des sociétés paramunicipales, sur le rapport du vérificateur de la Ville, sur les programmes d'activité, sur le plan d'action en matière de déneigement, sur la conversion d'immeubles locatifs en copropriétés divisées ainsi que sur le réseau des voies cyclables. Le fonds comprend des procès-verbaux, des dossiers d'assemblées, des rapports et des mémoires. Les documents sont principalement en français.
Montréal (Québec). Commission de l'administration et des services aux citoyens
Fonds Direction générale. - 1992-2001
Le fonds témoigne partiellement des activités de la Direction générale. Il renseigne sur les visites à l'Hôtel de ville, les déclarations des maires des grandes villes, les quartiers de Montréal, les normes graphiques et l'année internationale pour la culture de la paix. Le fonds comprend des livres d'or, des déclarations, des dépliants et un calendrier. Les documents sont principalement en français.
Montréal (Québec). Direction générale
Fonds Comité aviseur sur les relations interculturelles de Montréal. - 1989-2001
Le fonds témoigne des activités du Comité aviseur sur les relations interculturelles de Montréal (CARIM). Le fonds comprend des compte rendus de réunions, des avis, des règles de régie interne et autrres dossiers administratifs, des rapports annuels, des photos, des affiches et des dépliants. Les documents sont principalement en français.
Montréal (Québec). Comité aviseur sur les relations interculturelles de Montréal
Fonds Service du Bien-être social. - 1941-1961
Le Fonds permet de connaître les organismes qui ont été reconnus en tant qu'institution d'assistance publique par le Ministère de la Santé du Gouvernement du Québec. Le Fonds se compose d'un recueil de lettres reçues par le Service du Bien-être social confirmant la reconnaissance de divers organismes de charité en tant qu'institution d'Assistance publique (selon certaines classes) par arrêté en conseil du Ministère de la Santé du Gouvernement du Québec, en conformité avec la Loi sur l'assistance publique du Gouvernement du Québec. Le document est en français.
Montréal (Québec). Service du Bien-être social
Fonds Special Committee to manage the election [of 1860] . - 1860
Le fonds fournit des informations sur le travail du Special Committee to manage the election [of 1860]. Le fonds contient des procès-verbaux.
Montréal (Québec). Special Committee to manage the election [of 1860]
Fonds Comité consultatif de l'habitation à loyer modique . - 10 septembre 1919 - 23 septembre 1956
Le fonds témoigne des activités du Comité consultatif de l'habitation à loyer modique. Le fonds est constitué des cinq séries suivantes: Constitution, comprenant un historique du Comité consultatif, des extraits de procès-verbaux et des listes des membres; Tenue de réunion, comprenant des procès-verbaux et un résumé de procès-verbaux; Travaux du comité, comprenant des listes des taudis et un projet d'habitation, de la correspondance et le rapport déposé au Comité exécutif; Travaux du Sous-comité, comprenant des études, des rapports et un mémoire; Référence du comité, comprenant des lois et règlements, des coupures de presses, des rapports et des travaux et le rapport final de la Commission d'enquête sur le problème de logement.
Montréal (Québec). Comité consultatif de l'habitation à loyer modique
Fonds Service du personnel. - 1962-1990
Le fonds renseigne sur les descriptions des fonctions de chef de la section de la photographie, de photographe, de chef de bureau, de commis principal et de commis grade 2 à la Ville de Montréal en 1962 ainsi que sur l'organisation municipale entre 1963 et 1968. Quelques dossiers portent sur les activités du Comité général de coordination qui veillait au respect de la sécurité et de la santé au travail des employés manuels de la Ville. Le fonds contient des descriptions de fonctions, des organigrammes, des procès-verbaux et des rapports.
Montréal (Québec). Service du personnel
Fonds Service des permis et inspections (1994-1999) . - 1936-1996
Le fonds témoigne des activités du Service des permis et inspections en ce qui concerne la gestion des immeubles démolis, le patrimoine populaire de Montréal, les corniches et mansardes, les enseignes et les abris temporaires d'automobiles. Le fonds contient des dossiers d'immeubles démolis ainsi que des dépliants.
Montréal (Québec). Service des permis et inspections
Le fonds témoigne des activités du Comité consultatif sur le projet d'agrandissement du Musée des beaux-arts de Montréal. Le fonds comprend des rapports, les documents et mémoires déposés lors de l'audience publique, des pétitions, des cartes et de la correspondance.
Les documents sont majoritairement en français.
Montréal (Québec). Comité consultatif sur le projet d'agrandissement du Musée des beaux-arts de Montréal
Fonds Commission de l'environnement et des travaux publics. - 1991-1994
Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission de l'environnement et des travaux publics, sur l'opération de l'incinérateur Des Carrières, sur la réduction des émissions et l'utilisation des CFC et halons, sur la campagne de propreté, sur le projet de règlement sur le contrôle des chiens, sur les initiatives environnementales effectuées dans le cadre des achats municipaux, sur le bilan environnemental ainsi que sur les réalisations de la Ville en matière de gestion intégrée des déchets solides et des matières récupérables. Le fonds comprend des documents d'assemblées, des procès-verbaux, des rapports, des études, des résultats d'analyse, des documents de référence et de la correspondance.
Montréal (Québec). Commission de l'environnement et des travaux publics.
Fonds Commission du développement culturel . - 1987 à 1990
Le fonds témoigne des activités de la Commission. Il renseigne sur les questions débattues et sur les projets défendus en assemblées publiques tels que la politique de soutien à l'industrie culturelle, le développement touristique, les bibliothèques et la Société du Palais de la civilisatiion. Le fonds contient des mémoires, des rapports, des procès-verbaux et des débats enregistrés. Les documents sont en français.
Montréal (Québec). Commission du développement culturel
Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies de la Ville de Montréal.
Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et une liste de membres; Tenu des réunions, comprenant des avis de convocation et des procès-verbaux; Travaux du Comité, comprenant de la correspondance et des projets du manuel de règlements et du code de discipline.
Les documents sont en français et en anglais.
Montréal (Québec). Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies
Fonds Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant Commission du service civil. - 1956-1960
Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant la Commission du service civil. Le fonds comprend des procè-verbaux, de la correspondance, des avis de convocation, des mémoires et une liste des membres. Les documents sont en français et en anglais.
Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant Commission du service civil
Fonds Comité nommé pour compléter l'étude du Code d'incendie. - 1959-1960
Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour compléter l'étude du Code d'incendie. Le fonds comprend des procès-verbaux, un projet de rapport, de la correspondance, des avis de convocations et la liste des membres. Les documents sont en français et en anglais.
Montréal (Québec). Comité nommé pour compléter l'étude du Code d'incendie
Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Le fonds témoigne de l'ensemble des activités de la ville de Saint-Louis. Le fonds est constitué des séries suivantes: Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements de la ville et du village; Greffe, comprenant des recueils de lettres, un répertoire des documents de la municipalité et de la correspondance; Évaluation et perception, comprenant les rôles d'évaluation et de perception; Comptabilité, comprenant les grands livres, les livres de caisses, les balances de comptes, les listes de paie, les grands livres de cotisation des égouts, les rôles spéciaux de cotisation pour l'égout commun et un livre de caisse de la cour du Recorder; Finances, comprenant des états financiers, des pièces justificatives, des rapports de la valeur des travaux; Travaux publics, comprenant des permis de raccordement d'égouts, des registres des coûts des égouts collecteurs, la correspondance avec l'ingénieur civil Joseph-Émile Vanier; Contentieux, comprenant un plumitif de la cour des sessions de la paix, un plumitif des poursuites devant la cou du Recorder et des opinions légales.
Municipalité de la ville de Saint-Louis