- CA M001 VM001-01-2-030
- Ss-série
- 1869
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Affichage de 18043 résultats
Description archivistique13374 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
- CA M001 VM001-01-2-031
- Ss-série
- 1870
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-01-2-032
- Ss-série
- 1871
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-01-2-033
- Ss-série
- 1872
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-01-2-034
- Ss-série
- 1873
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-01-2-035
- Ss-série
- 1874
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-01-2-036
- Ss-série
- 1875
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-01-2-037
- Ss-série
- 1876
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-01-2-038
- Ss-série
- 1877
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-01-2-039
- Ss-série
- 1878
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Permis: gicleurs: échantillons entre 85004-1 à 881 inclusivement. - 1946-1961.
- CA M001 VM001-03-3-04
- Dossier
- 1946-1961
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Le dossier porte sur les branchements d'eau pour les gicleurs automatiques.
Le dossier comprend principalement de la correspondance, des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, des croquis de lots et des copies d'actes notariés. Le dossier contient les documents suivants :
85004-1 (de 1 à 30 inclusivement)
85004-7 (de 166 à 220 inclusivement)
85004-14 (de 371 à 395 inclusivement)
85004-19 (de 491 à 515 inclusivement, septembre 1954 à janvier 1955)
85004-22 (de 566 à 590 inclusivement, avril à août 1956)
85004-25 (de 641 à 665 inclusivement, septembre 1957 à février 1958)
85004-29 (de 741 à 765 inclusivement, juin à novembre 1959)
85004-31 (de 791 à 815 inclusivement, juin à septembre 1960)
85004-34 (de 861 à 881 inclusivement, mai à août 1961).
Les documents sont en français et en anglais.
Règlements et plans de zonage / d'urbanisme
- CA M001 VM001-33-04
- Sous-série
- 1920-2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
La sous-série comprend une copie numérique des règlements et plans émis en lien avec le zonage / urbanisme à Montréal, entre 1920 et 2001.
- CA M001 VM001-16-04
- Dossier
- 1935-1941
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Résolutions du Conseil de ville et rapports du Comité exécutif. - novembre 1996 - avril 1997.
- CA M001 VM001-26-04
- Dossier
- 1996-1997
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Décisions du conseil de ville et du comité exécutif : 4e série (1961-1974)
- CA M001 VM001-04
- Série
- 1844-1983
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
La série porte sur les questions soumises au Conseil de ville et au Comité exécutif, de même que sur les décisions prises.
La série comprend les dossiers décisionnels du Conseil municipal et du Comité exécutif créés entre 1961 et 1973 (VM001-04-2). elle contient également un index afférent (VM001-04-1) permettant la recherche par sujet dans ces dossiers. Les dossiers décisionnels incluent principalement des extraits de procès-verbaux, de la correspondance, des recommandations et des décisions administratives, de même que des plans.
L'index (VM001-04-1) renvoie dans certains cas à des dossiers de la sous-série VM001-4-3 (dossiers collectifs). Ces dossiers "collectifs" ou thématiques ont été retirés par le Service du greffe des dossiers du Conseil et du Comité exécutif afin de les classer à part, selon leur thématique.
- CA M001 VM001-01-2-040
- Ss-série
- 1879
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-01-2-041
- Ss-série
- 1880
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-01-2-042
- Ss-série
- 1881
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-01-2-043
- Ss-série
- 1882
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-01-2-044
- Ss-série
- 1883
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-01-2-045
- Ss-série
- 1884
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-01-2-046
- Ss-série
- 1885
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-01-2-047
- Ss-série
- 1886
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-01-2-048
- Ss-série
- 1887
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-01-2-049
- Ss-série
- 1888
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Résultats 51 à 75 sur 18043