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Description archivistique
Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001. Français
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No 01-297 - Règlement sur l'occupation, par le Centre Zen de Montréal inc., du bâtiment portant l...
No 01-297 - Règlement sur l'occupation, par le Centre Zen de Montréal inc., du bâtiment portant les numéros 822 à 824, avenue Park Stanley. - 2001
No 01-296 - Règlement sur l'agrandissement du bâtiment portant les numéros 300 à 310, rue Dickson...
No 01-296 - Règlement sur l'agrandissement du bâtiment portant les numéros 300 à 310, rue Dickson. - 2001
No 01-295 - Règlement sur l'occupation du bâtiment portant le numéro 5214, avenue du Parc. - 2001
No 01-295 - Règlement sur l'occupation du bâtiment portant le numéro 5214, avenue du Parc. - 2001
No 01-294 - Règlement sur l'occupation, par la Congrégation internationale des disciples libres d...
No 01-294 - Règlement sur l'occupation, par la Congrégation internationale des disciples libres du Christ (Montréal), du premier étage et du deuxième étage du bâtiment portant le numéro 6999, chemin de la Côte-des-Neiges. - 2001
No 01-293 - Règlement sur l'agrandissement et l'occupation, par les Frères de Sainte-Croix, du bâ...
No 01-293 - Règlement sur l'agrandissement et l'occupation, par les Frères de Sainte-Croix, du bâtiment portant le numéro 3745, chemin Queen-Mary. - 2001
No 01-292 - Règlement sur l'occupation, par le Club intergénération La Petite Patrie, d'une parti...
No 01-292 - Règlement sur l'occupation, par le Club intergénération La Petite Patrie, d'une partie du bâtiment portant le numéro 5718, rue Saint-André. - 2001
No 01-291 - Règlement sur l'occupation, par l'association Aide médicale pour la Palestine, d'une ...
No 01-291 - Règlement sur l'occupation, par l'association Aide médicale pour la Palestine, d'une partie du bâtiment portant le numéro 5722, rue Saint-André. - 2001
No 01-290 - Règlement sur le changement de nom de la place de la Grande-Paix en celui de Place de...
No 01-290 - Règlement sur le changement de nom de la place de la Grande-Paix en celui de Place de la Grande-Paix-de-Montréal. - 2001
No 01-289 - Règlement modifiant le règlement portant approbation du plan de rénovation, de constr...
No 01-289 - Règlement modifiant le règlement portant approbation du plan de rénovation, de construction et d'occupation du complexe commercial et hôtelier "Hôtel Le Palais" (7105). - 2001
No 01-288 - Règlement modifiant le règlement sur la circulation des camions et des véhicules-outi...
No 01-288 - Règlement modifiant le règlement sur la circulation des camions et des véhicules-outils (C-4.01). - 2001
No 01-287 - Règlement sur l'occupation, par le Centre canadien d'architecture, du bâtiment portan...
No 01-287 - Règlement sur l'occupation, par le Centre canadien d'architecture, du bâtiment portant le numéro 1860, rue Baile. - 2001
No 01-286 - Règlement sur l'occupation, par le Centre canadien d'architecture, du bâtiment portan...
No 01-286 - Règlement sur l'occupation, par le Centre canadien d'architecture, du bâtiment portant le numéro 1860, rue Baile. - 2001
No 01-285 - Règlement sur l'agrandissement du bâtiment portant le numéro 3463, rue Sainte-Famille...
No 01-285 - Règlement sur l'agrandissement du bâtiment portant le numéro 3463, rue Sainte-Famille. - 2001
No 01-284 - Règlement modifiant le règlement sur la démolition du bâtiment portant le numéro 1665...
No 01-284 - Règlement modifiant le règlement sur la démolition du bâtiment portant le numéro 1665, rue Sanguinet, et sur la construction d'un bâtiment résidentiel situé à l'angle nord-est des rues Sanguinet et Émery (01-041). - 2001
No 01-283 - Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Villeray-Saint-Michel-Parc Extension. - 2001
No 01-283 - Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Villeray-Saint-Michel-Parc Extension. - 2001
No 01-282 - Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Ville-Marie. - 2001
No 01-282 - Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Ville-Marie. - 2001
No 01-281 - Règlement d'urbanisme d'une partie de l'arrondissement Mont-Royal. - 2001
No 01-281 - Règlement d'urbanisme d'une partie de l'arrondissement Mont-Royal. - 2001
No 01-280 - Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Sud-Ouest. - 2001
No 01-280 - Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Sud-Ouest. - 2001
No 01-279 - Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Rosemont-Petite-Patrie. - 2001
No 01-279 - Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Rosemont-Petite-Patrie. - 2001
No 01-278 - Règlement d'urbanisme d'une partie de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe...
No 01-278 - Règlement d'urbanisme d'une partie de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles-Montréal-Est. - 2001
No 01-277 - Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Plateau-Mont-Royal. - 2001
No 01-277 - Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Plateau-Mont-Royal. - 2001
No 01-276 - Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Côte-des-Neiges-Notre-Dame-de-Gâce. - 2001
No 01-276 - Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Côte-des-Neiges-Notre-Dame-de-Gâce. - 2001
No 01-275 - Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Mercier-Hochelaga-Maisonneuve. - 2001
No 01-275 - Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Mercier-Hochelaga-Maisonneuve. - 2001
No 01-274 - Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Ahuntsic-Cartierville. - 2001
No 01-274 - Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Ahuntsic-Cartierville. - 2001
No 01-273 - Règlement autorisant un emprunt de 1 574 284 $ pour les travaux relatifs au programme...
No 01-273 - Règlement autorisant un emprunt de 1 574 284 $ pour les travaux relatifs au programme "Travaux d'infrastructures Canada - Québec". - 2001
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