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Description archivistique
Fonds Français
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Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908

  • CA M001 P023
  • Fonds
  • 1875 à 1908

Le fonds fournit des informations sur la gestion de la cité de Saint-Henri. Le fonds comprend les séries suivantes: Documents constitutifs; Conseil municipal, regroupant les procès-verbaux du Conseil, les règlements et avis publics; Documents légaux et juridiques; Documents comptables et financiers; Correspondance et autres documents; Plans.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français.

Traitement et rédaction: Caroline Barcelo, Isabelle Hébert, Maryse Legault.
Collaboration: Hélène Charbonneau, Mario Robert : Analystes en gestion de documents et des archives.
Supervision et coordination: Denys Chouinard: Chef de la Section des archives.
Saisie dans le catalogue : Daniel Raymond.

Le présent répertoire est issu du projet, amorcé en 1990, de traitement de l'ensemble des fonds des municipalités annexées par Montréal. Ces fonds sont d'une importance incontestable tant par leur quantité, leur diversité que par leur qualité de témoignage historique. Le traitement des archives de la Cité de Saint-Henri a été effectué par Caroline Barcelo, Isabelle Hébert et Maryse Legault qui se sont jointes à notre équipe. Diane Charland: Chef de division - Division de la gestion de documents et des archives.

Introduction: Depuis l'automne 1990, la Division de la gestion de documents et des archives a entrepris la mise en valeur des documents provenant des municipalités annexées à Montréal. En conséquence, les fonds sont créés en considérant que chaque municipalité a constitué une personne morale distincte avant son intégration à Montréal. Il en va ainsi de la cité de Saint-Henri.

Note Méthodologique: Avant leur traitement, les documents du Fonds de la cité de Saint-Henri se présentaient en trois groupes: des procès-verbaux du Conseil et des règlements; des documents comptables et financiers; de la correspondance et des documents légaux. À cet ensemble s'ajoutaient des documents de l'ingénieur civil Joseph-Émile Vanier et d'autres provenant de la Municipalité scolaire de Saint-Henri. Dans ces deux cas, les documents ont été retirés du fonds de la cité de Saint-Henri pour former des fonds distincts. À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de séries reflétant soit le type de document (documents constitutifs, légaux et juridiques, comptables et financiers, correspondance et plans) soit l'organisation de la municipalité (Conseil municipal). Des sous-séries ont également été développées permettant la ventilation de groupes particuliers de documents. Le classement privilégié est chronologique pour chacune des séries. Échappent à cette règle les documents numérotés faisant partie des séries correspondance générale ou documents légaux et juridiques. Dans ces cas, on a maintenu l'ordre numérique séquentiel existant. Toute cette documentation est accompagnée d'index et de listes numériques permettant le repérage. L'instrument de recherche présente différents niveaux de description. Cette hiérarchie se base sur le principe d'une description allant du général au particulier, soit du fonds à la pièce. Le lecteur retrouvera donc une description du fonds, des séries, des dossiers et de pièces. La description est présentée en suivant les règles préliminaires pour la description des documents d'archives développées par le Comité de planification sur les normes de description du Bureau canadien des archivistes. Plusieurs zones constituent la description, notamment la zone du titre, la zone des dates de création, la zone de collation (dimension), la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source du titre, état de conservation, autre format). L'utilisation de crochets et de points d'interrogation à la zone des dates de création signifie que les dates sont probables. La dimension des documents est indiquée en centimètres, sauf pour la description du fonds qui est en mètres. Dans plusieurs cas, le nombre de pièces est également inscrit pour mieux orienter le chercheur.

Cité de Saint-Henri

Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968

  • CA M001 P030
  • Fonds
  • 1827-1968, surtout 1912-1968

Le fonds fournit des informations sur la gestion et le territoire de la Cité de Saint-Michel, avant sa création en 1912 jusqu'après son annexion à la Ville de Montréal en 1968. Le fonds comprend les séries suivantes : S1 - Documents constitutifs; S2 - Conseil municipal (avec notamment les procès-verbaux des séances, les règlements, les avis publics, le livre d'or et de la correspondance); S3 - Commission métropolitaine de Montréal (mise en tutelle de 1936 à 1958); S4 - Greffe (ventes de propriétés municipales, élections, dossiers de correspondance, rapports, enregistrements des naissances, statistiques, transport en commun); S5 - Annexion à la Ville de Montréal (correspondance, procès-verbaux, rapports d'enquêtes, documents juridiques, études, plans, etc.); S6 - Ressources humaines (conventions collectives, salaires, correspondance et autres); S7 - Contentieux (contrats de vente, documents juridiques, correspondance et autres); S8 - Ressources financières (budgets, états financiers, livres comptables); S9 - Évaluation et perception (rôles); S10 - Travaux publics (cahiers des charges, études, rapports, plans, soumissions et autres); S11 - Permis et inspection (correspondance, plans, listes de permis, registres, rapports et autres); S12 - Urbanisme (réaménagements); S13 - Sécurité publique (avec notamment des rapports d'incendie ou d'enquêtes); S14 - Assistance publique (services sociaux); S15 - Mosaïques et photographies grand format; S16 - Objet tridimensionnels (artefacts); SY - Photographies.
Les documents sont en français, en anglais et en italien. Liste des maires de la cité de Saint-Michel: Zéphirin Pesant, 1913-1926; Jos Robin, 1926-1927 et 1934-1944; J.-A. Saint-Denis, 1927-1930; Pierre Guinois, 1930-1934; Paul Racette, 1944-1949; Charles Lafontaine, 1949-1953; Raymond Morin, 1953-1955; André Gillet, 1955-1961; Maurice Bergeron, 1961-1968.

Cité de Saint-Michel

Fonds Claude Robillard. - 1867, [192-?]-1976; surtout [193-]-1964

  • CA M001 P137
  • Fonds
  • 1867, [192-?]-1976; surtout [193-]-1964

Le fonds témoigne principalement des créations littéraires de Claude Robillard ainsi que de sa vie professionnelle, scolaire et personnelle. Il est notamment question des livres pour enfants rédigés sous le pseudonyme Robin, des Fridolinades, de ses fonctions à la compagnie Bell, chez Quebec Power puis à la Ville de Montréal de même que son implication au sein de la Corporation Sir Georges-Étienne Cartier/Place des Arts. Des documents illustrent des voyages effectués par Claude Robillard en compagnie de son épouse en Europe (notamment en France à l'automne 1959 et en Italie lors des jeux olympiques d'été à Rome en 1960), au Mexique et aux États-Unis tandis que d'autres montrent des installations sportives, des zoos, des arbres et des parcs.

Le fonds contient principalement des manuscrits, des textes d'allocutions et de conférences, de la correspondance et des imprimés (livres, dépliants, menus, revues, brochures, coupures de presse). Finalement, des photographies, des diapositives, une carte et des esquisses des illustrateurs Laure et Henry Baeb complètent le fonds.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Certains documents sont endommagés et fragiles.
Les documents sont principalement en français. Certains documents sont en anglais, en latin et en espagnol.
Les exemplaires en doubles se trouvent à la localisation H09570.

Robillard, Claude

Fonds Club de raquettes du Cercle paroissial de ville Saint-Louis . - 1907-1915

  • CA M001 P029
  • Fonds
  • 1907-1915

Le fonds témoigne des activités du Club de raquettes du Cercle paroissial de ville Saint-Louis, par l'entremise de ses assemblées. Le fonds contient les procès-verbaux des assemblées du Club de raquettes. Les documents sont en français.

Club de raquettes du Cercle paroissial de ville Saint-Louis

Fonds Comité « Votre auteur préféré ». - 1945-1954

  • CA M001 BM015
  • Fonds
  • 1945-1954

Le fonds porte sur les activités du Comité « Votre auteur préféré ». Le fonds comprend des procès-verbaux, de la correspondance, des textes de conférences, des textes radiophoniques, deux spicilèges, des coupures de presse, des notes de travail, des photographies, des publications et un livre d'or.

Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont principalement en français. Des documents sont en anglais,. Le fonds portait l'indication « Lot 15 » à la Bibliothèque de Montréal.

Montréal (Québec). Comité « Votre auteur préféré ».

Fonds Comité aviseur sur les relations interculturelles de Montréal. - 1989-2001

  • CA M001 VM164
  • Fonds
  • 1989-2001

Le fonds témoigne des activités du Comité aviseur sur les relations interculturelles de Montréal (CARIM). Le fonds comprend des compte rendus de réunions, des avis, des règles de régie interne et autrres dossiers administratifs, des rapports annuels, des photos, des affiches et des dépliants. Les documents sont principalement en français.

Montréal (Québec). Comité aviseur sur les relations interculturelles de Montréal

Fonds Comité chargé de l'étude des amendements aux règlements 1642 et 1643. - 1945-1954

  • CA M001 VM033
  • Fonds
  • 1945-1954

Le fonds témoigne des activités du Comité chargé de l'étude des amendements aux règlements 1642 et 1643. Le fonds comprend des procès-verbaux, des rapports, de la correspondance, des avis de convocation, des ordres du jour, des projets et une liste des membres. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité chargé de l'étude des amendements aux règlements 1642 et 1643

Fonds Comité chargé de rédiger un code de discipline pour les membres du Service de la police. - [Après le 10 mars 1948] - 26 octobre 1955

  • CA M001 VM028
  • Fonds
  • [Après le 10 mars 1948] - 26 octobre 1955

Le fonds témoigne des activités du Comité chargé de rédiger un code de discipline pour les membres du Service de la police de la Ville de Montréal. Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, des listes de membres et de la correspondance; Tenue des réunions, comprenant des avis de convocation et des procès-verbaux; Travaux du Comité, comprenant des documents de travail et des codes de discipline.

Montréal (Québec). Comité chargé de rédiger un code de discipline pour les membres du Service de la police

Fonds Comité chargé de rédiger un manuel de travail contenant les méthodes de travail et la stratégie de base du combat de l'incendie et chargé aussi d'étudier la possibilité d'installer dans le service d'incendie le système de garde silencieux . - 15 mars 1961 - 1er octobre 1962

  • CA M001 VM030
  • Fonds
  • 15 mars 1961 - 1er octobre 1962

Le fonds témoigne des activités du Comité chargé de rédiger un manuel de travail contenant les méthodes de travail et la stratégie de base du combat de l'incendie et chargé aussi d'étudier la possibilité d'installer dans le service d'incendie le système de garde silencieux. Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif; Tenue des réunions, comprenant des avis de convocation et des procès-verbaux; Travaux du Comité, comprenant de la correspondance et un manuel de travail.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité chargé de rédiger un manuel de travail contenant les méthodes de travail et la stratégie de base du combat de l'incendie et chargé aussi d'étudier la possibilité d'installer dans le service d'incendie le système de garde silencieux

Fonds Comité chargé d'étudier la question de la répartition des taxes et obligations entre la Ville de Montréal et les gouvernements supérieurs. - 1953

  • CA M001 VM132
  • Fonds
  • 1953

Le fonds témoigne des travaux du Comité. Le fonds contient les avis de convocation, les ordres du jours, les procès-verbaux, la liste des membres, de la correspondance, des documents de travail et des rapports du Comité. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité chargé d'étudier la question de la répartition des taxes et obligations entre la Ville de Montréal et les gouvernements supérieurs

Fonds Comité chargé d'étudier la réorganisation du Fonds de l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal . - 29 novembre 1938 - 21 juillet 1959

  • CA M001 VM130
  • Fonds
  • 29 novembre 1938 - 21 juillet 1959

Le fonds témoigne des activités du Comité chargé d'étudier la réorganisation du Fonds de l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal

Le fonds est constitué des quatre séries suivantes: Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux et une liste des membres; Tenue des réunions comprenant des avis de convocations, un ordre du jour, des listes de présences par séances, des procès-verbaux, des compte-rendu de séances, des résolutions du Comité et des lettres d'envoi des procès-verbaux; Travaux du Comité, comprenant des études et amendements du règlement de l'association, un rapport préliminaire, de la correspondance, des mémoires, des projets de règlements, le règlement No 2489 adopté, des rapports annuels du trésorier et des rapports actuariels; et Travaux du Sous-comité, comprenant des Procès-verbaux.

Titre tiré du fonds.

Les documents sont en français et en anglais.

Le fonds comprend certains documents annotés.

Avant leur traitement, les documents du Comité chargé d'étudier la réorganisation du Fonds de l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal étaient regroupés en douze dossiers; Procès-verbaux, Divers, Liste des membres, Avis de convocation, Règlement de l'Association, Envoi des procès-verbaux, Procès-verbaux du Sous-comité, Rapport du Comité, Rapports actuariels, Rapports annuels, Rapport préliminaire et Mémoires. Lors du traitement les doubles ont été éliminés.

À la suite de l'analyse des dossiers, un plan de classification comptant quatre séries a été établi. Le cadre de classification reflète la constitution du Comité et ses activités (tenue de réunion et travaux du Comité et Sous-comité). La classification et le classement physique des documents suivent un ordre logique et chronologique.

Traitement de description : Isabelle Nadeau Oligny. Supervision et coordination : Mario Robert, analyste en gestion des documents d'archives.

Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés en juillet 2006 dans le cadre d'Embauche - Programme carrière-été pour les étudiants.

Montréal (Québec). Comité chargé d'étudier la réorganisation du Fonds de l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal

Fonds Comité chargé d'étudier le règlement no 695 concernant la fermeture de bonne heure des magasins. - 1948 à 1949

  • CA M001 VM124
  • Fonds
  • 1948 à 1949

Le fonds témoigne des activités du Comité. Le fonds contient un procès-verbal, des extraits de procès-verbaux, des avis de convocation et des agendas, des règlements, des mémoires et la liste des membres. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité chargé d'étudier le règlement no 695 concernant la fermeture de bonne heure des magasins

Fonds Comité consultatif de l'habitation à loyer modique . - 10 septembre 1919 - 23 septembre 1956

  • CA M001 VM103
  • Fonds
  • 10 septembre 1919 - 23 septembre 1956

Le fonds témoigne des activités du Comité consultatif de l'habitation à loyer modique. Le fonds est constitué des cinq séries suivantes: Constitution, comprenant un historique du Comité consultatif, des extraits de procès-verbaux et des listes des membres; Tenue de réunion, comprenant des procès-verbaux et un résumé de procès-verbaux; Travaux du comité, comprenant des listes des taudis et un projet d'habitation, de la correspondance et le rapport déposé au Comité exécutif; Travaux du Sous-comité, comprenant des études, des rapports et un mémoire; Référence du comité, comprenant des lois et règlements, des coupures de presses, des rapports et des travaux et le rapport final de la Commission d'enquête sur le problème de logement.

Montréal (Québec). Comité consultatif de l'habitation à loyer modique

Fonds Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels . - 1987 à 2001

  • CA M001 VM083
  • Fonds
  • 1987 à 2001

Le fonds témoigne des activités du Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels et de son Sous-comité des avis. Le fonds comprend des procès-verbaux et des documents de séances. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels

Fonds Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels. - 1988-2003.

  • CA M001 MTL201
  • Fonds
  • 1988-2003

Fonds portant sur les travaux et les activités du Comité consultatif.
Fonds contenant les comptes rendus de réunions et un rapport d'activités avant la cessation de celles-ci. Il fournit également des documents de travail nécessaire au Comité, dans l'exercice de ses fonctions.

Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels

Fonds Comité consultatif des terrains de jeux. - 1944-1954

  • CA M001 VM023
  • Fonds
  • 1944-1954

Le fonds fournit des informations sur le travail du Comité consultatif des terrains de jeux. Le fonds contient des procès-verbaux, de la correspondance, des avis de convocation, des ordres du jour, des listes de membres et des coupures de presse. Il est constitué des séries suivantes: Composition du Comité, Tenue des réunions et Travaux du Comité.
Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais. Avant leur traitement, les documents du fonds du Comité consultatif des terrains de jeux se présentaient en sept groupes : des avis de convocation, des ordres du jour, des procès-verbaux et la correspondance relative à leur envoi, des listes de membres, de la correspondance relative aux affaires évoquées, des coupures de presse. Les doubles ont été élagués. À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de séries reflétant la composition du Comité et ses activités (tenue de réunions et travaux du Comité). Le classement des dossiers a été réalisé de manière à mettre en évidence le fonctionnement du Comité.
Traitement et description: Frédérique Desmet, stagiaire de l'École du patrimoine (France). Juin 2001.

Montréal (Québec). Comité consultatif des terrains de jeux

Fonds Comité consultatif du Code du bâtiment. - 1949-1966

  • CA M001 VM037
  • Fonds
  • 1949-1966

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du Comité consultatif du Code du bâtiment.
Le fonds contient les procès-verbaux des séances du Comité.
Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité consultatif du Code du bâtiment

Fonds Comité consultatif du golf municipal. - 1941-1967

  • CA M001 VM053
  • Fonds
  • 1941-1967

Le fonds fournit des informations sur la composition et les activités du Comité consultatif du golf municipal entre 1941 et 1967. Il concerne aussi les tournois de golf des conseillers municipaux de Montréal de 1961 à 1964.
Le fonds comprend des procès-verbaux, des avis de convocation, des listes de membres, des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif de la Ville de Montréal et de la correspondance.
Les documents sont majoritairement en français.

Montréal (Québec). Comité consultatif du golf municipal

Fonds Comité consultatif sur le projet d'agrandissement du Musée des beaux-arts de Montréal . - 1983-1987

  • CA M001 VM084
  • Fonds
  • 1983-1987

Le fonds témoigne des activités du Comité consultatif sur le projet d'agrandissement du Musée des beaux-arts de Montréal. Le fonds comprend des rapports, les documents et mémoires déposés lors de l'audience publique, des pétitions, des cartes et de la correspondance.
Les documents sont majoritairement en français.

Montréal (Québec). Comité consultatif sur le projet d'agrandissement du Musée des beaux-arts de Montréal

Fonds Comité d'action femmes et sécurité urbaine (CAFSU). - 1992-2004.

  • CA M001 P161
  • Fonds
  • 1992-2004

Le fonds fournit des informations sur les activités du Comité action femmes et sécurité urbaine (CAFSU) .

Il renseigne sur le CAFSU depuis sa création en 1992 jusqu'à la fin de ses activités le 30 juin 2004.

Le fonds contient des documents de réunions, des rapports d'activités et de planification, des dossiers d'activités telles des formations, des conférences ou des projets particuliers comme l'initiative "Entre deux arrêts". Il contient aussi des coupures de presse, des photographies et des publications du CAFSU.

Comité d'action femmes et sécurité urbaine (CAFSU)

Fonds Comité de défense civile. - 1937-1944, surtout 1942

  • CA M001 P093
  • Fonds
  • 1937-1944, surtout 1942

Le fonds témoigne des activités du comité et des mesures proposées pour assurer la sécurité sur le territoire de la Ville de Montréal ainsi que sur l'Île de Montréal. Il informe également sur les mesures prises notamment dans les villes de Toronto, Londres, Boston, Washington D.C., Chicago et New-York, les membres du Comité local de Montréal ayant contacté plusieurs comités de protection civile externes afin de constituer un organisme adéquat.

Le fonds contient principalement des documents de travail, de la correspondance, des lettres et des feuilles circulaires, des manuels, des publications, des publicités, des brassards, des procès-verbaux, des cartes et des textes de causeries.

Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité de défense civile

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