Procès-verbaux (2022). - 2022.
- CA M001 MTL001-02-1-22
- Ss-série
- 2022
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
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Procès-verbaux (2022). - 2022.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Plan décennal d'immobilisations 2022 - 2031 / Montréal (Québec). Service des finances. - 2022
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière. - 2001-
Politiques, directives et procédures. - 2002-2022.
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Encadrements administratifs émis par la Ville de Montréal et signés par le directeur général.
Studio multimédia. - [18-]-2022
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Sous-série témoignant du travail des photographes de la Ville de Montréal. Sous-série constituée de 17 sous-sous-séries: 1-Artistique (A); 2-Vues aériennes (B); 3-Courant (C); 4-Duplicata (D); 5-Événements (E); 6-Embellissement (EM); 7-Expo 67 (EX); 8-Jardin botanique (J); 9-Métro (M); 10-Jeux olympiques (O); 11-Portraits (P); 12-Relations publiques (RP); 13-Spectacles (S); 14-Terre des Hommes (TDH, TH9,TH70, etc.); 15-Utilités (U); 16-Personnalités - Expo 67 (X); 17-Photographies anciennes (Z). Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 01 juillet 2022. Date de fin : 12 juillet 2023.
C-OG-RH-D-22-002 : Allocation pour utilisation d'automobile personnelle (Directive). - 2 mai 2022
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 02 mai 2022. Date de fin : 31 décembre 2023.
Procès-verbaux (2021). - 2021.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Documents créés dans le cadre des séances de travail tenues en 2021. Le dossier contient des avis publics, procès-verbaux, des communiqués, des comptes-rendus, des rapports, des mémoires et des recommandations.
Certificats de recomptage. - 2021.
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Bilan de l'élection générale des 6 et 7 novembre. - 2021.
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Bilan de l'élection générale des 6 et 7 novembre 2021 incluant notamment des données inédites sur la participation électorale ainsi que plusieurs informations sur la manière dont la COVID-19 a influencé le scrutin.
Rapport financier annuel 2021 - Exercice terminé le 31 décembre 2021. - 2022
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière. - 2001-
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Bilans d'activités et rapports d'examen de la conformité du processus d'appels d'offres pour l'année 2022.
Projet de ville - Vers un plan d'urbanisme et de mobilité. - 2021
Fait partie de Fonds Développement, urbanisme et mise en valeur du territoire. [198-]-
Pièces déposées (2021). - 2021.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe. La liste annuelle est en format numérique.
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
R23-03-06-01 : 5 janvier au 4 juin
R23-03-06-02 : 8 juin au 31 décembre
Dossiers de résolutions (2021). - 2021
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2021.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Liste officielle intégrée et fichier des électeurs.
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Résultats sommaires et détaillés.
Règlements adoptés en 2021. - 2021.
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Le dossier porte sur la réglementation adoptée par le conseil d'agglomération en 2021, et inclut celle qui modifie des règlements adoptés antérieurement.
Il contient les originaux des règlements signés par le/la greffier/ère, le/la maire/sse ainsi que par le/la président/e du conseil d'agglomération. S'y trouvent aussi les certificats d'approbation, les certificats de publication ainsi que les avis publics d'entrée en vigueur.
Rapport financier annuel 2020 - Exercice terminé le 31 décembre 2020. - 2021
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière. - 2001-
Plan décennal d'immobilisations 2021 - 2030 / Montréal (Québec). Service des finances. - 2021
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière. - 2001-
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques pour l'année 2021 : Avis publics, communiqués, compte-rendu, procès-verbaux, mémoires, rapports, recommandations, réponse du comité exécutif, rapport du vérificateur général.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Dossiers de séances de travail tenues durant l'année 2021. Le dossier contient des avis publics, des communiqués, comptes-rendus, des documents de consultation, des documents d'information, des mémoires, des bilans, des procès-verbaux, des rapports, des recommandations et la réponse du comité exécutif.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques tenues durant l'année 2021. Le dossier contient des avis publics, des comptes-rendus, des mémoires, des rapports, des procès-verbaux et des recommandations et la réponse du comité exécutif.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques tenues durant l'année 2021. Le dossier contient des avis publics, des communiqués, des comptes-rendus, des procès-verbaux, des mémoires, des rapports, des recommandations et la réponse du Comité exécutif.