Aperçu avant impression Fermer
Affichage de 18043 résultats
Description archivistique13374 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
No 5385 – Fermeture d’une partie de l’avenue André-Ampère, située entre le boulevard Armand-Bombardier, et l’avenue Clément-Ader, dans le quartier Rivière-des-Prairies. - 1979
No 5389 – Fermeture du lot 38-829 (ruelle) et du lot 40-845 (ruelle) situés dans le quadrilatère borné par les boulevards Langelier et Rosemont, les avenues de Carignan et Alexis-Contant. - 1979
No 5399 – Règlement modifiant le Règlement portant approbation des plans de construction et d’occupation des bâtiments des programmes de logements à loyer modique « De Salaberry-824, Viauville-826, Laure-Conan-828 et Jean Valets-830 ». - 1979
No 5424 – Règlement d’approbation d’un plan d’occupation du bâtiment portant le numéro civique 6855 de la 13e Avenue, dans le quartier Rosemont. - 1980
No 5431 – Fermeture d’une partie du lot 198-139 située du côté sud du boulevard Saint-Joseph, entre les rues Rivard et Berri. - 1980
No 5437 – Fermeture de lots situés sur le côté sud de la rue La Fontaine, entre les rues Panet et Plessis. - 1980
No 5438 – Fermeture d’une partie du lot 96-1548 (56e Avenue) et du lot 96-1552 (ruelle) situés au sud-est de la 7e rue. - 1980
No 5439 – Fermeture de parties des lots 134-393 et 134-394 du cadastre de la paroisse de Rivière-des-Prairies (rues), situées à l’ouest de la 25e Avenue, au nord de l’avenue André-Ampère dans le quartier Rivière-des-Prairies de la Ville de Montréal. - 1980
No 5448 – Fermeture d’une partie du lot 199-1365-4 (parc) située à l’angle sud-est de la rue de Bellechasse et de la 16e Avenue. - 1980
No 5460 – Fermeture du tréfonds d’une partie de ruelle, au nord-est de la rue Stanley et au nord-ouest du boulevard de Maisonneuve. - 1980
No 5471 – Modification au règlement 4980 concernant le zonage des quartiers La Fontaine, Laurier, de Lorimier, Saint-Denis, Saint-Jean-Baptiste, Saint-Michel et d’une partie des quartiers Bourget, Crémazie, Saint-Eusèbe, Saint-Georges, Saint-Laurent et Saint-Louis, déjà modifié par les règlements 5011, 5188, 5271, 5313, 5326, 5352, 5367 et 5396. - 1980
No 5472– Modification au règlement 2713, concernant les autorisations d’utilisation de terrains, de construction et d’occupation de bâtiments à des fins spécifiques, déjà modifié par les règlements 2743, 2890, 3191, 3349, 3656, 4919, 4942, 4948, 4958, 4977, 4994, 5009, 5034, 5050, 5065, 5089, 5109, 5132, 5144, 5153, 5162, 5166, 5177, 5181, 5190, 5209, 5221, 5240, 5246, 5257, 5273, 5311, 5327, 5338, 5355, 5366, 5375, 5394, 5413, 5422 et 5435. - 1980
No 5478 – Règlement modifiant le règlement intitulé « Règlement constituant un fonds industriel (5158) ». - 1980
No 5480 – Règlement modifiant le règlement 3030 établissant une Caisse de retraite pour les fonctionnaires municipaux, leurs veuves et leurs enfants, déjà modifié par le règlement 4593. - 1980
No 5487 – Règlement d’approbation du plan de construction et d’occupation de la phase « A » d’un projet de développement domiciliaire situé dans le quadrilatère délimité par les avenues Christophe-Colomb et Olivier-Maurault, la rue Legendre et Place de la Colombière. - 1980
No 5491 - Modification au règlement no 2110 intitulé : « Règlement de zonage des quartiers Papineau, Sainte-Marie, Hochelaga, Maisonneuve et Mercier, tel que modifié par les règlements nos 2123, 2146, 2159, 2175, 2183, 2239, 2356, 2387, 2496, 2513, 2534, 2556, 2569, 2583, 2592, 2636, 2650, 2666, 2680, 2700, 2714, 2737, 2768, 2769, 2779, 2792, 2809, 2858, 2874, 2886, 2889, 2971, 3000, 3075, 3108, 3109, 3147, 3192, 3230, 3263, 3281, 3327, 3369, 3375, 3408, 3484, 3564, 3700, 3745, 3763, 3813, 3877, 3916, 3941, 3975, 4018, 4054, 4073, 4096, 4128, 4150, 4203, 4254, 4275, 4330, 4414, 4470, 4507, 4520, 4549, 4586, 4629, 4666, 4685, 4707, 4745, 4775, 4814, 4837, 4991, 5032, 5047, 5086, 5110, 5130, 5139, 5217, 5237 et 5396. - 1980
No 5498– Modification au règlement 4139 concernant le zonage des quartiers Saint-Jean, Saint-Édouard, Montcalm et d’une partie du quartier Villeray, déjà modifié par les règlements 4201, 4221, 4328, 4342, 4356, 4377, 4415, 4522, 4553, 4637, 4667, 4713, 4839, 4868, 4939, 5010, 5128, 5143, 5238, 5396 et 5428. - 1980
No 5506 – Fermeture d’une partie du lot 18-1836 (ruelle) du cadastre du Village de Hochelaga, située au nord-est de l’avenue Bourbonnière et au sud-est de la rue Sherbrooke, à Montréal. - 1980
No 5508 – Fermeture de parc situé à l’intérieur du quadrilatère borné par la rue Legendre, les avenues André-Grasset, Émile-Journault et Christophe-Colomb. - 1980
No 5515 – Règlement modifiant le règlement intitulé « Zonage du quartier Saraguay » (3470, 3654, 3888, 3951, 4252, 4333, 4540, 5012 et 5152. - 1980
No 5517 – Règlement modifiant certains règlements de zonage, relativement à l’occupation de bureaux pour l’exercice des activités propres aux professions en secteur d’habitation. - 1980
Résultats 51 à 75 sur 18043