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Ss-série
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Dossiers d'emploi . - 1963-1996

Cette sous-sous-série porte sur les demandes des directeurs de service dans le but de combler un poste par recrutement ou autrement. Elle est constituée des sous-sous-sous-séries suivantes : Cadres civils (SD,SS1,SSS1,SSSS1), Cols blancs (SD,SS1,S...

Sous-comité des blessés en devoir . - 1977-1984

Cette sous-sous-série porte sur les activités de ce sous-comité. Elle est surtout constituée de rapports, de lettres, de comptes-rendus, d'ordres du jour et d'analyses. Sous-comité chargé de faire rapport sur les accidentés au travail. T...

Communauté urbaine de Montréal. Sous-comité des blessés en devoir

Comité ad hoc (policiers retraités pour invalidité) . - 1983-1988

Cette sous-sous-série porte sur les activités de ce comité. Elle est surtout constituée de rapports, de lettres et de comptes-rendus. comité ad hoc sur la question des policiers mis à la retraite pour invalidité ou invalidité professionnelle. Titr...

Communauté urbaine de Montréal. Comité ad hoc (policiers retraités pour invalidité)

Commission de la santé et de la salubrité publique (projet de création) . - 1983-1988

Cette sous-sous-série porte sur les activités de ce comité. Elle est surtout constituée de rapports, de lettres et de résolutions. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français. Numéro de dossier du Secrétariat: 1274.

Communauté urbaine de Montréal. Commission de la santé et de la salubrité publique (projet de création)

Comité technique sur la gestion de la rémunération et de l'assiduité . - 26 avril 1978 - 19 décembre 1984

Cette sous-sous-série traite des travaux effectués par ce comité et inclut ceux des sous-comité suivants: -sous-comité chargé d'examiner et d'analyser les besoins en gestion de la rémunération et de l'assiduité, 12 juin au 19 juin 1...

Communauté urbaine de Montréal. Comité technique sur la gestion de la rémunération et de l'assiduité

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