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Description archivistique
Ss-série
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Sous-comité de coordination pour les handicapés . - 1975-1977

Cette sous-sous-série fournit des informations sur les activités de ce sous-comité.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance, des rapports et de la documentation.

Comité de coordination pour les handicapés, sous-comité des handicapés physiques.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Communauté urbaine de Montréal. Sous-comité de coordination pour les handicapés

Sous-comité chargé d'étudier la structure et le fonctionnement du service d'évaluation de la Communauté urbaine de Montréal . - 1978-1985

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce sous-comité.
Elle contient surtout de la correspondance et des rapports.

Sous-comité Desjardins, sous-comité de référence - évaluation.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français et en anglais.

Communauté urbaine de Montréal. sous-comité chargé d'étudier la structure et le fonctionnement du service d'évaluation de la Communauté urbaine de Montréal

Sous-comité chargé d'étudier la question découlant de l'exécution du règlement 2306 concernant la fumée et la pollution de l'atmosphère / Commission d'hygiène du Service de santé . - 1961

Cette série nous renseigne sur les personnes nommées pour participer à ce sous-comité ainsi que sur la résolution résultant de leurs travaux. Cette série comporte un extrait de procès-verbal pour les nominations, les avis de nomination ainsi qu'une résolution. Le titre est basé sur le contenu de la sous-sous-série. Les documents sont en français et en anglais.

Sous-comité chargé d'étudier la demande de l'Association des Industriels Laitiers de la Province de Québec inc. de transporter et de livrer du jus d'orange à domicile / Association des Industriels Laitiers de la Province de Québec inc. . - 1956

Cette série nous informe sur la demande effectuée par l'Association des Industriels Laitiers de la Province de Québec inc. de transporter et de livrer du jus d'orange à domicile. Cette série comporte la demande de l'Association ainsi que de la correspondance concernant une pétition à ce sujet. Le titre est basé sur le contenu de la sous-sous-série. Les documents sont en français et en anglais.

Sous-comité ad hoc sur la gestion des déchets . - 1971, 1977-1981

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce sous-comité et du contexte dans lequel il a évolué.
Elle contient surtout de la correspondance et des rapports.

Rapport Arpin, Sous-comité chargé d'effectuer une étude complète de la gestion des déchets sur le territoire de la Communauté urbaine de Montréal.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Communauté urbaine de Montréal. Sous-comité ad hoc sur la gestion des déchets

Sous-comité - création du bureau du personnel à la Communauté . - 1971-1974

Cette sous-sous-série fournit des informations sur ce comité.
Elle contient des résolutions, un rapport et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.
Numéro de dossier du Secrétariat: 424.

Communauté urbaine de Montréal. Sous-comité - création du bureau du personnel

Sections . - 1938-1940

Sous-sous-série portant sur la création des sections responsables de secteurs spécifiques d'activités, tels que beaux-arts, finances, santé, musées et tourisme, ainsi que sur la mise sur pied de quelques activités. Sous-sous-série contenant de la correspondance et quelques listes de suggestions d'activités. Titre basé sur le conenu des documents. Les documents sont en français et en anglais.

Schéma d'aménagement . - 1970 - 1994

Cette sous-sous-série porte sur les étapes qui ont progressivement entraîné la mise en place du schéma d'aménagement , tel que requis par la Loi sur la CUM.
Elle est constituée d'études, de mémos, de lettres, de plans, de cartes, d'extraits de procès-verbaux, de propositions, de tableaux et de bandes magnétiques audio.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français, en anglais et bilingues.
Le chercheur aurait intérêt à consulter le dossier du règlement 89 lequel contient le schéma d'aménagement tel qu'adopté.

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