Rapport annuel de la Cour du Recorder 1923. - 1924
- CA M001 XCD00-P5087
- Pièce
- 1924
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Rapport annuel de la Cour du Recorder 1923. - 1924
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Smallpox and Vaccination. - 1903
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Varicelle.
Rapport annuel des Officiers de Santé de la Cité de Montréal pour l'année 1872. - 1872
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Santé.
Ancienne cote : V.800.A-2.
Rapport annuel des Officiers de Santé de la Cité de Montréal pour l'année 1868. - 1868
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Santé.
Ancienne cote : V.800.A-2.
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Réorganisation module "Eaux". - 1981
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Réorganisation du Service des Travaux Publics. - 1981
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Ordonnance pour incorporer les Cité et ville de Montréal . - [198-]
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Reproduction des pages 273 à 314 de la Loi 4, Vict. Ch. 36.
Le document est en français et en anglais.
V.030.2.
Charte de Montréal, 37 Vict. Chap. 51. Article 123 section 11, 12, 13. (144 p.). - 1874
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Le document est annoté.
V.030.5.
Sociétés paramunicipales états financiers 1990 : Exercice terminé le 31 décembre 1990. - 1990
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Rapport d'activités 2000 : Montréal : fenêtres sur l'avenir. - 2001
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Charte de la Ville de Montréal (Ancienne ville) = Mise à jour no 18 (décembre 2000). - Décembre 2000
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Document portant sur la charte de la Ville de Montréal. Contient la dernière version à jour de la charte de l'ancienne ville (remplacée par une nouvelle charte lors de la création de la nouvelle ville en 2002).
PTI 2001 2002 2003, Programme triennal d'immobilisation. - 2000
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Rapport d'activités 1999 : Montréal au coeur, l'avenir en tête. - 2000
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Étude publique sur le programme triennal d'immobilisations 2000-2001-2002. - 1999
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Recommandations déposées au conseil du 22 novembre 1999.
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D'autres exemplaires se trouvent à la cote XCD00,P2938 et XCD00,P5187. Ce dernier ne peut cependant pas être consulté.
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Préparé par Daniel Chartier et Denis Marcil.
Programme de construction, Stade, Mat et piscine. Parc olympique. -
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v.1195.41.
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V.015.1-1.
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Noël.
Claude du Mousson, tambour au régiment de Carignan-Salières, écrit à sa mère, la marquise douairière du Mousson, à La Rochelle.
Le plan des abords du canal de Lachine. - Juin 1991
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Urbanisme canal Lachine.
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VM74/Z1A1/1993