Budgets et suivis financiers . - 1951-1952
- CA M001 P030-08-1-D14
- Dossier
- 1951-1952
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
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Budgets et suivis financiers . - 1953-1954
- CA M001 P030-08-1-D15
- Dossier
- 1953-1954
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Budgets et suivis financiers . - 1955-1956
- CA M001 P030-08-1-D16
- Dossier
- 1955-1956
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Budgets et suivis financiers . - 1957-1958
- CA M001 P030-08-1-D17
- Dossier
- 1957-1958
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Budgets et suivis financiers . - 1959-1960
- CA M001 P030-08-1-D18
- Dossier
- 1959-1960
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Budgets et suivis financiers . - 1961-1962
- CA M001 P030-08-1-D19
- Dossier
- 1961-1962
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Budgets et suivis financiers . - 1963-1964
- CA M001 P030-08-1-D20
- Dossier
- 1963-1964
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Budgets et suivis financiers . - 1965-1968
- CA M001 P030-08-1-D21
- Dossier
- 1965-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Bureau des statistiques (fédéral) . - 1935
- CA M001 P030-04-3-D06
- Dossier
- 1935
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur des statistiques fournies par la ville de Saint-Michel aux divers départements du gouvernement fédéral, selon l'époque. Dossier contenant des statistiques et de la correspondance.
Bureau des statistiques (provincial) . - 1921-1967
- CA M001 P030-04-3-D05
- Dossier
- 1921-1967
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur des statistiques fournies par la ville de Saint-Michel aux divers départements du gouvernement provincial, selon l'époque. Dossier contenant des statistiques et de la correspondance.
Bureau du revenu . - 1925-1953
- CA M001 P030-04-5-D006
- Dossier
- 1925-1953
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier concernant l'obligation de la municipalité de déposer chaque année au Bureau du revenu la liste des commerces établis sur son territoire. Dossier contenant des listes et de la correspondance.
- CA M001 P030-12-3
- Sous-série
- 1915-1967
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
La série témoigne des subdivisions territoriales dans la Cité de Saint-Michel. Elle comprend les différents cadastres élaborés. Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Cadastre : correspondance. - 1931-1962
- CA M001 P030-12-3-D03
- Dossier
- 1931-1962
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
- CA M001 P030-12-3-D04
- Dossier
- 1966
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Cadastre Cité de Saint-Michel - Paroisse du Sault-au-Récollet. - 1963
- CA M001 P030-12-3-D12
- Dossier
- 1963
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Cahier de votation et serments d'élection . - 1916
- CA M001 P030-04-4-D03
- Dossier
- 1916
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Cahier des charges régissant les travaux d'améliorations . - 1959
- CA M001 P030-10-1-D1
- Dossier
- 1959
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur le cahier des charges générales régissant les travaux d'améliorations locales tels les pavages et les trottoires, les égouts, l'aqueduc,.... Dossier contenant un cahier des charges.
Caisse d'économie des pompiers de Montréal . - 1962-1963
- CA M001 P030-04-5-D071
- Dossier
- 1962-1963
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Caisses populaires . - 1945-1957
- CA M001 P030-04-5-D072
- Dossier
- 1945-1957
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Canadian Fire Underwriter's Association . - 1915-1949
- CA M001 P030-04-5-D073
- Dossier
- 1915-1949
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Canadian National Railways . - 1930-1953
- CA M001 P030-04-5-D074
- Dossier
- 1930-1953
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Canadian Quarries : évaluation . - 1951
- CA M001 P030-09-1-D79
- Dossier
- 1951
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Le dossier porte sur l'évaluation des carrières Canadian Quarries faite par la municipalité de Saint-Michel. Il comprend un plan de la propriété, des formulaires complétés par les estimateurs et les évaluations comme telles.
- CA M001 P030-12-6
- Sous-série
- 1959-1966
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Série portant sur l'exploitation des carrières, plus particulièrement sur le contrôle du dynamitage et sur les règlements adoptés successivement par la cité afin de contrôler les désagréments occasionnés aux citoyens vivant à proximité. On y trouve des documents de la Consumers Quarry, de la National Quarries, des carrières Miron et Frères et de la Carrière Francon. Il y est également question de la transformation progressive des carrières en dépotoirs. Le série contient aussi un bref historique des carrières de ville Saint-Michel, jusqu'en 1964. Série contenant des règlements, des plans, des rapports, des coupures de presse, des pétitions, des photos et de la correspondance.
Carrières Miron et frères : évaluation . - 1951
- CA M001 P030-09-1-D78
- Dossier
- 1951
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Le dossier porte sur l'évaluation des carrières Miron et frères faite par la municipalité de Saint-Michel. Il comprend des plans de la propriété et des installations, des formulaires complétés par les estimateurs et les évaluations comme telles.
Carrières Miron et frères : évaluation . - 1958
- CA M001 P030-09-1-D84
- Dossier
- 1958
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Le dossier porte sur l'évaluation des carrières Miron et frères faite par la municipalité de Saint-Michel. Il comprend des formulaires complétés par les estimateurs et les évaluations comme telles.
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