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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
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Cours d'eau # 151 prenant sa source sur la terre de F. Brunet (Paroisse Saint-Joachim-de-Pointe-Claire) et se jetant sur la terre de Dosithé Chaurette, dans la rivière des Prairies . - 16 septembre 1908 - 30 octobre 1929

Ce dossier traite des réunions de recommandation concernant le cours d'eau cité en titre, ainsi que de la localisation des cours d'eau et de leur entretien. Il contient des avis, des procès-verbaux, de la correspondance et des requêtes.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau " Barbeau " ayant sa source sur la terre de Félix Labrosse dit Raymond à Sainte-Geneviève . - 3 novembre 1885 - 13 septembre 1887

Ce dossier traite du cours d'eau "Barbeau" et de son impact à Sainte-Geneviève. Il contient des avis publics, des articles, des requêtes et un bref d'appel.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau ayant sa source au trait carré des terres de la côte Saint-Laurent et de la Côte-des-Neiges et se jetant dans le ruisseau Raimbault . - 5 mai 1883 - 28 mars1898

Ce dossier nous met en présence d'une plainte quant à la répartition des dépenses encourues par les travaux effectués sur ce cours d'eau. Il contient des requêtes, des avis publics, des procès-verbaux et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau ayant sa source sur la terre de Pierre Neveux et se jetant sur la terre de F. Lauzon . - 24 septembre 1863

Ce dossier traite d'un cours d'eau prenant sa source sur la terre de Pierre Neveux, municipalité de la paroisse de Saint-Laurent et se jetant sur la terre de F. Lauzon dans la rivière des Prairies. Il contient un procès-verbal.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau Bastien et Embr. - Paroisse Sainte-Geneviève / Office du drainage, Province de Québec . - 11 avril 1951, révisé le 30 octobre 1951

Ce plan (no 3837) expose les travaux de drainage projetés dans le cours d'eau Bastien et un embranchement.

Titre basé sur le contenu du document.
Voir CUM3,SF,SS1,D41.
Documents en français.
Ancien numéro 1343/8.

Cours d'eau de la longue Branche . - 22 juillet 1874 - 30 mai 1885

Ce dossier traite des clauses ayant pour but de faire exécuter des travaux dans ce cours d'eau. Il contient des requêtes, des avis publics, des procès-verbaux, des actes de répartition et des conventions.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau de la paroisse de Saint-Laurent se jetant dans la rivière Bouchard . - 25 mai 1847 - 17 juillet 1937

Ce dossier nous renseigne sur le cours d'eau de la paroisse de Saint-Laurent qui se déverse dans la rivière Bouchard. Il contient un procès-verbal, des avis et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau Drouin, Derouin de Savoyard ou de boisé du Sault . - 24 septembre 1831 - 11 juin 1946

Dans ce dossier, il est question d'amender un procès-verbal afin d'élargir, de creuser, de redresser les cours d'eau énumérés ci-dessus et d'en modifier les devis. Il contient un rapport, des avis, un acte de représentation, des règlements, des avis d'ajournement, un plan du pont et des requêtes.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau du Cap se jetant dans le lac des Deux-Montagnes . - 27 mai 1837 - 8 août 1857

Ce dossier traite de la répartition équitable des travaux entre les différents propriétaires dont le cours d'eau, dit du Cap, traverse les terres. Il contient deux rapports et un procès-verbal.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau Léon Saint-Denis ou Saint-Denis ou pont Saint-Denis . - 9 février 1863 - 3 octobre 1944

Ce dossier traite de la nécessité de nettoyer le cours d'eau nommé ci-dessus. Il contient des procès-verbaux, des requêtes, des demandes de délai, des avis publics, de la correspondance et des certificats de recommandation.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau prenant leur source sur la terre de B. Théorêt à Saint-Raphaël-de-l'Île-Bizard et se jetant dans la rivière des Prairies . - 17 juin 1843 - 10 décembre 1907

Ce dossier traite de la question de l'entretien de ces cours d'eau et de leurs environs par J. B. Massy et A. Lauzon. Il contient des procès-verbaux et un avis public.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau prenant sa source au trait carré de la terre de Denis Ronchon (Saint-Laurent) et se jetant dans le ruisseau Raimbault . - 15 juillet 1894 - 17 août 1894

Ce dossier fait état d'une réunion du comité du Bureau des délégués des comtés de Jacques-Cartier et d'Hochelaga au sujet du cours d'eau ci-dessus désigné. Il contient des avis publics et un acte de répartition de dépenses.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau prenant sa source dans la paroisse Saint-Laurent et se jetant dans la rivière Bouchard (Dorval) . - 1er juin 1927 - 24 septembre 1938

Ce dossier traite de l'entretien et des travaux à effectuer pour améliorer l'état de ce cours d'eau. Il contient de la correspondance et des avis.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau prenant sa source dans le lot no.10 et se jetant dans le lot no. 2 de la paroisse Saint-Laurent . - 8 juin 1889 - 15 janvier 1890

Ce dossier traite des cours d'eau qui prennent leurs sources dans le lot no.10 de la paroisse Saint-Laurent et qui se jettent dans le lot no. 2 de la même paroisse. Il contient des procès-verbaux, des avis publics et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

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