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Description archivistique
Résolution pour l'entretien des chemins l'été . - 6 mars 1948 - 12 avril 1948
Poursuites judiciaires . - 1881-1947
Poursuites judiciaires . - 1881-1947
Plainte au sujet de la rivière Bouchard . - 27 septembre 1947 - 10 novembre 1947
Cours d'eau ruisseau Raimbeault et branches des "terres noires" et Pierre Gohier . - 3 février 1916 - 16 septembre 1946
Pont de l'Île Bizard . - 25 juin 1928 - 6 septembre 1946
Pont de l'Île Bizard . - 25 juin 1928 - 6 septembre 1946
Cours d'eau Drouin, Derouin de Savoyard ou de boisé du Sault . - 24 septembre 1831 - 11 juin 1946
Rivière ou ruisseau Anse-à-l'Orme ou rivière à Delorme ayant sa source dans le lot 303 (Sainte-Anne-de-Bellevue) et se jetant dans l'Anse-à-l'Orme aux limites de Senneville et de Sainte-Geneviève . - 6 août 1849 - 5 juin 1946
Appui d'une résolution pour nettoyer le cours d'eau Placide Lecavalier . - 31 décembre 1945 - 8 janvier 1946
Réunion annuelle de l'Union des municipalités de la province . - 22 juin 1934 - 20 décembre 1945
Cours d'eau Léon Saint-Denis ou Saint-Denis ou pont Saint-Denis . - 9 février 1863 - 3 octobre 1944
Boulevard Métropolitain . - 18 mars 1937 - 19 avril 1944
Résolution pour l'Union des Conseils de comté . - 9 décembre 1943 - 27 mars 1944
Résolution au sujet des aides fermiers . - 10 avril 1943 - 21 mai 1943
Pont Raimbeault . - 28 juillet 1863 - 7 avril 1943
Élection à Dollard-des-Ormeaux . - 24 octobre 1924 - 3 février 1943
Rôle d'évaluation / Sainte-Anne-du-bout-de-l'île . - 29 juillet 1930 - 30 juillet 1942
Pont de l'Île Bizard . - 31 janvier 1927 - 24 juillet 1942
Résolution contre la conscription pour outre-mer . - 5 février 1942 - 30 juin 1942
Résolution contre l'entraînement militaire des cultivateurs et de leurs fils . - 8 mars 1941 - 31 mars 1942
Position sur les lieux d'amusement . - 10 janvier 1942 - 2 février 1942
Chemin allant de Xavier Chaurette et autres sur la côte Saint-Rémi à Sainte-Geneviève et se terminant à la côte Saint-François . - 8 octobre 1864 - 7 novembre 1940
Résolution afin de ne pas assujettir leur territoire à la nouvelle convention collective régissant les métiers du bâtiment . - 30 mai 1940 - 2 juillet 1940
Livre des délibérations . - 9 décembre 1919 - 12 juin 1940
Livre des délibérations . - 9 décembre 1919 - 12 juin 1940
Résolution concernant la location des places aux jardiniers et maraîchers du marché Bonsecours . - 28 mars 1940 - 15 mai 1940
Résolution pour la nomination d'un chef cantonnier . - 16 mars 1940 - 2 avril 1940
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