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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970 Avec documents numériques
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Pont Bastien . - 3 octobre 1877 - 9 septembre 1911
Pont Bastien . - 3 octobre 1877 - 9 septembre 1911
Route qui va du chemin de base de Sainte-Geneviève à la côte Saint-Charles . - 4 juin 1870
Route qui va du chemin de base de Sainte-Geneviève à la côte Saint-Charles . - 4 juin 1870
Chemin privé d'Isidore Pilon et de J. B. Vinette . - 4 juin 1877
Chemin privé d'Isidore Pilon et de J. B. Vinette . - 4 juin 1877
Chemin de la côte Saint-Rémi . - 25 juin 1861 - 25 mai 1883
Chemin de la côte Saint-Rémi . - 25 juin 1861 - 25 mai 1883
Route qui communique du chemin de base de la côte Saint-Charles dans la paroisse Saint-Joachim . ...
Route qui communique du chemin de base de la côte Saint-Charles dans la paroisse Saint-Joachim . - 10 avril 1879 - 11 juin 1913
Montée Centre . - 8 juin 1922 - 7 avril 1923
Montée Centre . - 8 juin 1922 - 7 avril 1923
Rapport sur l'état des routes dans le comté de Jacques-Cartier . - 28 avril 1856
Rapport sur l'état des routes dans le comté de Jacques-Cartier . - 28 avril 1856
Montée Saint-Rémi . - 1er mars 1920 - 27 mars 1931
Montée Saint-Rémi . - 1er mars 1920 - 27 mars 1931
Deuxième voie ferrée à la traverse à niveau de Côte Vertu . - 15 mai 1925 - 17 juin 1925
Deuxième voie ferrée à la traverse à niveau de Côte Vertu . - 15 mai 1925 - 17 juin 1925
Rôle d'évaluation / Paroisse de Saint-Raphaël de l'Île Bizard . - 19 juillet 1922 - [-] 1931
Rôle d'évaluation / Paroisse de Saint-Raphaël de l'Île Bizard . - 19 juillet 1922 - [-] 1931
Plan figuratif des terres mentionnées au procès-verbal de Lachine . - 15 septembre 1859
Plan figuratif des terres mentionnées au procès-verbal de Lachine . - 15 septembre 1859
Cours d'eau à verbaliser / fait et préparé par Chopin & Rinfret, I.C. & A.G., Montréal . ...
Cours d'eau à verbaliser / fait et préparé par Chopin & Rinfret, I.C. & A.G., Montréal . - 28 mai 1909
Réparations projetées au pont de l'Île Bizard / Département des Travaux publics et du Travail, Qu...
Réparations projetées au pont de l'Île Bizard / Département des Travaux publics et du Travail, Québec . - 23 septembre 1920
Érection de la ville de Dollard-des-Ormeaux, annexion de Sainte-Geneviève . - 1er mai 1924 - 14 j...
Érection de la ville de Dollard-des-Ormeaux, annexion de Sainte-Geneviève . - 1er mai 1924 - 14 janvier 1935
Annexion de la ville de Sainte-Geneviève avec Sainte-Geneviève-de-Pierrefonds . - 15 mars - 20 av...
Annexion de la ville de Sainte-Geneviève avec Sainte-Geneviève-de-Pierrefonds . - 15 mars - 20 avril 1935
Élection à Dollard-des-Ormeaux . - 24 octobre 1924 - 3 février 1943
Élection à Dollard-des-Ormeaux . - 24 octobre 1924 - 3 février 1943
Élections dans la municipalité de la paroisse de Saint-Joachim-de-Pointe-Claire . - 16 janvier 18...
Élections dans la municipalité de la paroisse de Saint-Joachim-de-Pointe-Claire . - 16 janvier 1858 - 18 mai 1955
Élections et nominations à Pointe-Claire . - 4 juillet 1855 - 9 janvier 1911
Élections et nominations à Pointe-Claire . - 4 juillet 1855 - 9 janvier 1911
Élections à Saraguay . - 13 juin 1935 - 23 novembre 1952
Élections à Saraguay . - 13 juin 1935 - 23 novembre 1952
Imposition des poteaux et fils téléphoniques ainsi que des immeubles . - [19--]
Imposition des poteaux et fils téléphoniques ainsi que des immeubles . - [19--]
Demande de soutien des Sociétés d'agriculture de Jacques-Cartier, Laval et Hochelaga . - 7 juin 1...
Demande de soutien des Sociétés d'agriculture de Jacques-Cartier, Laval et Hochelaga . - 7 juin 1935 - 13 août 1935
Demande de résolution concernant l'amendement sur la nouvelle taxe de guerre sur l'électricité . ...
Demande de résolution concernant l'amendement sur la nouvelle taxe de guerre sur l'électricité . - 2 décembre 1939
Demande de résolution quant à la souscription obligatoire à l'assurance automobile . - 7 décembre...
Demande de résolution quant à la souscription obligatoire à l'assurance automobile . - 7 décembre 1940
Demande d'opinion aux municipalités pour une juste répartition des taxes . - 30 juillet 1953 - 7 ...
Demande d'opinion aux municipalités pour une juste répartition des taxes . - 30 juillet 1953 - 7 novembre 1953
Requête déléguant au Gouvernement de la province de Québec l'entretien du pont entre Sainte-Genev...
Requête déléguant au Gouvernement de la province de Québec l'entretien du pont entre Sainte-Geneviève et l'Île Bizard . - 6 juin 1955
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