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Description archivistique
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Fonds Municipalité de la ville de Saint-Paul - 1875-1916

  • CA M001 P013
  • Fonds
  • 1875-1916

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité de la ville de Saint-Paul.

Le fonds est composé des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements et des documents relatifs aux élections; Documents légaux et juridiques; Documents comptables et financiers; comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, un grand livre des contribuables pour cotisations d'égouts, un grand livre comptable et des livres de caisse; Correspondance et autres documents.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Municipalité de la ville de Saint-Paul (Montréal, Québec)

Fonds Comité consultatif du Code du bâtiment. - 1949-1966

  • CA M001 VM037
  • Fonds
  • 1949-1966

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du Comité consultatif du Code du bâtiment.
Le fonds contient les procès-verbaux des séances du Comité.
Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité consultatif du Code du bâtiment

Fonds Comité spécial sur les inondations. - 1884-1893

  • CA M001 VM042
  • Fonds
  • 1884-1893

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du Comité spécial sur les inondations. Il témoigne des différentes interventions du Comité visant à prémunir la portion de la Ville située sur la rive, des désagréments des inondations. Font ainsi l'objet de discussions, l'élargissement de rues, l'efficacité du rempart, l'inspection des stations de pompage et des installations d'aqueduc.
Le fonds contient un recueil de procès-verbaux.
Le document est en anglais.

Montréal (Québec). Comité spécial sur les inondations

Fonds Comité consultatif du golf municipal. - 1941-1967

  • CA M001 VM053
  • Fonds
  • 1941-1967

Le fonds fournit des informations sur la composition et les activités du Comité consultatif du golf municipal entre 1941 et 1967. Il concerne aussi les tournois de golf des conseillers municipaux de Montréal de 1961 à 1964.
Le fonds comprend des procès-verbaux, des avis de convocation, des listes de membres, des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif de la Ville de Montréal et de la correspondance.
Les documents sont majoritairement en français.

Montréal (Québec). Comité consultatif du golf municipal

Fonds Comité d'étude projet de refonte des règlements municipaux. - 1964-1965

  • CA M001 VM055
  • Fonds
  • 1964-1965

Le fonds fournit des informations sur le travail du Comité d'étude d'un projet de refonte des règlements municipaux pour les années 1964 et 1965.
Le fonds contient des procès-verbaux.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité d'étude projet de refonte des règlements municipaux

Collection Enquêtes sur l'incendie du Théâtre Laurier Palace. - 1927

  • CA M001 VM068
  • Collection
  • 1927

La collection témoigne des événements survenus lors de l'incendie du Théâtre Laurier Palace.
La collection comprend des cahiers de témoignages.
Les documents sont majoritairement en français.

Enquêtes sur l'incendie du Théâtre Laurier Palace

Fonds Commission de la fonction publique . - 1944 à 1987

  • CA M001 VM079
  • Fonds
  • 1944 à 1987

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la Commission de la fonction publique. Il renseigne sommairement sur son fonctionnement. Le fonds contient des recueils de procès-verbaux. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Commission de la fonction publique

Fonds Commission de l'aménagement et de l'habitation. - 1987-1994

  • CA M001 VM107
  • Fonds
  • 1987-1994

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission de l'aménagement et de l'habitation, sur la relocalisation du Café Campus, sur la Société immobilière du patrimoine architectural de Montréal (SIMPA), sur la Société d'habitation et de développement de Montréal (SHDM) et sur le stationnement. Il renseigne également sur des projets de règlement portant sur la conversion d'immeubles locatifs, le Code du logement, la création de la Commission Jacques-Viger, les installations du métro, l'application du Code national du bâtiment ainsi que sur la circulation et la sécurité publique.
Le fonds se compose de rapports, de procès-verbaux, de dossiers d'assemblées, de projets de règlement et de mémoires.

Montréal (Québec). Commission de l'aménagement et de l'habitation

Fonds Conseils de quartiers. - 1996-2001

  • CA M001 VM111
  • Fonds
  • 1996-2001

Le fonds témoigne des activités du Conseil de quartier Ahuntsic et renseigne sur les projets soumis par les membres du conseil et les citoyens. Le fonds contient des procès-verbaux et des documents d'assemblée.

Montréal (Québec). Conseils de quartiers

Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906

  • CA M001 P027
  • Fonds
  • 1877-1906

Le fonds fournit des information sur la gestion de la municipalité. Le fonds est constitué des séries suivantes : Document constitutif, comprenant la charte; Conseil municipal, comprenant les règlements et les procès-verbaux; Comités et commissions, comprenant les procès-verbaux; Greffe, comprenant de la correspondance; Évaluation et perception, comprenant les carnets et les rôles d'évaluation, ainsi que des procès-verbaux des évaluateurs; Comptabilité et finances, comprenant des rôles de perception et de cotisation, des livres comptables et des rapports annuels; Cour du recorder, comprenant un rôle de cour.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Les documents sont en français, à l'exception des rapports annuels qui sont en anglais.

Traitement et rédaction : Caroline Barcelo Collaboration : Hélène Charbonneau Mario Robert Supervision : Hélène Charbonneau Analyste en gestion de documents et des archives Coordination : Denys Chouinard Chef de la Section des archives Saisie dans Archilog : Nathalie Dorothée et Daniel Raymond.

Présentation : La mission de la Division de la gestion de documents et des archives (DGDA) du Service du greffe est d'assurer la conservation de l'information administrative créée par les services municipaux et de mettre en valeur des archives de la Ville.

C'est dans le cadre de ce second volet que la Division publie un premier instrument de recherche de type répertoire numérique. Cette première est d'autant plus importante qu'elle inaugure, concurremment à la publication de notre Guide des archives, l'application à la Violle de Montréal, des règles pour la description des documents d'archives (RDDA).

Le présent répertoire est issu du projet, amorcé en 1990, de traitement de l'ensemble des fonds des municipalités annexés par Montréal. Ces fonds sont d'une importance incontestable tant par leur quantité, leur diversité que par leur qualité de témoignage historique.

Le traitement des archives de la Cité de Sainte-Cunégonde a été effectué par Caroline Barcelo qui, de contrat en contrat, est avec nous depuis 1990. Les chercheurs profiteront donc de son expérience en archivistique et de sa connaissance des municipalités annexées.

Introduction : Depuis l'automne 1990, la Division de la gestion de documents et des archives a entrepris de mettre en valeur les documents provenant des municipalités annexées à Montréal. La réalisation de ce projet passe par le traitement définitif des fonds. Les fonds ont été préalablement distingués les uns des autres, en considérant que chaque municipalité a constitué une personne morale distincte avant sont intégration à Montréal. Il en va ainsi de la cité de Sainte-Cunégonde.

Nous sommes d'avis que le fonds de la Cité de Sainte-Cunégonde peut intéresser des chercheurs en sociologie, en histoire, en urbanisme et en santé publique. A titre d'exemple, le fonds comporte une pièce très intéressante pour une recherche sur la sant publique. Le registre (P27/C,4) de 1894 du Conseil d'hygiène de Ste-Cunégonde recense les personnes vaccinées ou non vaccinées et comprend un index et des informations aux rubriques nom du locataire ou de l'occupant, occupation, adresse, nom, sexe et âge de l'enfant.

Note Méthodogique : Avant leur traitement, les documents du fonds de Sainte-Cunégonde se présentaient en troie groupes. Le premier réunissait les procès-verbaux du Conseil et les règlements municipaux classés chronologiquement. Une quinzaine de boîtes de doucments numérotés et pliés ainsi que des registres, des rôles, des carnets et des recueils composaient le deuxième groupe; à l'exception des rôles d'évlauation classés chronologiquement, tous les documents de ce groupe n'avaient pas d'ordre particulier. Le troisième groupe rassemblait des documents conservés au Centre de documentation de la Division de la gestion de documents et des archives.

À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de l'organisation présumée de la municipalité. Le fonds est constitué de séries respectant une structure hiérarchique probable pour une municipalité. Des sous-séries ont également été développées permettant la ventilation de groupes particuliers de documents.

Les documents répartis en séries reflètent soit le type de document (documents constitutif), l'organisation (Conseil municipal, Comités et Commissions, Greffe, Cour du Recorder) ou les différentes activités de la municipalité (évaluation et perception, comptabilité et finances).

Le classemenet privilégié est chronologique pour chacune des séries. La sous-série correspondance générale numérotée fait cependant exception. Elle est classée dans un ordre numérique séquentiel et est composée de deux séries de numérotation qui, chronologiquement, se suivent. Cette correspondance générale regoupe différents documents, qu'ils aient été produits ou reçus par la municipalité. Toute cette documentation est accompagnée d'index et de listes permettant le repérage.

Des documents de l'ingénieur civil Joseph-Émile Vanier se retrouvaient parmi ceux de la municipalité. Ils ont été retirés du fonds pour être intégrés au Fonds Joseph-Émile-Vanier (P49) constitué des documents provenant, de la même manière, d'autres fonds de municipalités annexées.

L'instrument de recherche présente différents niveaux de description. Cette hiérarchie se base sur le principe d'une descritpion allant du général au particulier, soit du fonds à la pièce. Le lecteur retrouvera donc une descritpion du fonds, des séries, des sous-séries, des dossiers et de pièces.

La description est fondée sur les Règles pour la description des documents d'archives (RDD) issues du Comité de planification sur les normes de description du Brueau canadien des archivistes. Plusieurs zones de collation (dimension), la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source du titre, état de conservation, classement, langue des doucments, instruments de recherche, autre format, documents connexes, référence bibliographique).

Cité de Sainte-Cunégonde

Fonds Commission d'initiative et de développement culturels. - 1989-1991

  • CA M001 VM127
  • Fonds
  • 1989-1991

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la Commission d'initiative et de développement culturels (CIDEC). Il renseigne sur la création de la commission et sur la réglementation municipale à l'intention des organisateurs de festivals et d'événements spéciaux. Le fonds contient un dépliant et une brochure. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Commission d'initiative et de développement culturels

Fonds Office municipal du tourisme . - [1961?]

  • CA M001 VM131
  • Fonds
  • [1961?]

Le fonds témoigne très partiellement des activités de l'Office municipal du tourisme. Il renseigne sur le concours de photographies de 1961-1962. Le fonds se compose de maquettes promotionnelles. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Office municipal du tourisme

Fonds Comité sur l'énoncé de politique en matière de consultation publique. - 1988

  • CA M001 VM141
  • Fonds
  • 1988

Le fonds témoigne des résultats de la consultation faite par le Comité auprès du public. Le fonds contient des rapports, des mémoires, des avis de convocation et des documents de travail. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité sur l'énoncé de politique en matière de consultation publique

Collection Comité organisateur des Jeux olympiques de 1976. - 1976

  • CA M001 P064
  • Collection
  • 1976

La collection témoigne très partiellement des activités réalisées par le COJO dans le cadre des Jeux olympiques de 1976. La collection contient des affiches et des photographies.

Montréal (Québec). Comité organisateur des Jeux olympiques de 1976

Collection Edouard-Zotique Massicotte. - 1850-1947

  • CA M001 BM013
  • Collection
  • 1850-1947

La collection porte principalement sur les chansons folkloriques canadiennes et sur les costumes portés au Canada, en France et dans d'autres pays.

La collection contient des textes de chansons, des gravures, des photographies et de la correspondance.

Les documents sont en français.

Massicotte, Édouard-Zotique

Fonds Albert B. Savage. - 1871-1874

  • CA M001 BM084
  • Fonds
  • 1871-1874

Le fonds témoigne des activités marchandes de Albert B. Savage dans le domaine de la quincaillerie entre 1871 et 1874. Le fonds comprend un recueil de correspondance d'affaires qui contient aussi un carnet d'adresses et des relevés de dettes des clients de Savage.

Savage, Albert B.

Fonds George Shaw . - 1871-1876

  • CA M001 BM085
  • Fonds
  • 1871-1876

Le fonds témoigne principalement de la correspondance d'affaires envoyée par George Shaw à un destinataire situé à Chicago. Le fonds comprend un registre de correspondance envoyée.

Shaw, George

Fonds Queen's Volunteers Regiment . - 1839-1840

  • CA M001 BM086
  • Fonds
  • 1839-1840

Le fonds témoigne des soldats du Queen's Volunteers Regiment qui ont manqué à leur devoir. Le fonds comprend un registre dans lequel sont consignés les noms et les fautes des soldats qui ont manqué à leur devoir.

Queen's Volunteers Regiment (Québec, Québec).

Fonds Séminaire de Saint-Sulpice de Montréal . - [ca 1860]

  • CA M001 BM089
  • Fonds
  • [ca 1860]

Le fonds porte sur l'administration de la seigneurie de l'île de Montréal. Il fournit notamment des informations sur le prix du blé aux XVIIIe et XIXe siècles, sur la valeur de l'argent sterling et des pièces d'or anglaises, françaises et portugaises, de même que sur les unités de mesures françaises et anglaises. Le fonds contient un registre de tables diverses.

Séminaire de Saint-Sulpice de Montréal

Fonds Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal . - 1940-1962

  • CA M001 VM016
  • Fonds
  • 1940-1962

Le fonds fournit des informations sur les travaux de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal et sur son fonctionnement. Le fonds contient les procès-verbaux, les documents d'assemblées et les rapports d'études de la Commission, ainsi que les documents des comités institués par la Commission, à savoir: le Comité de finances et taxation, le Comité sur les problèmes techniques, le Comité sur les systèmes administratifs et le Comité sur les problèmes de taxi.

Montréal (Québec). Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal

Fonds Edgar Gariépy . - 1910-1956

  • CA M001 BM042
  • Fonds
  • 1910-1956

Le fonds illustre principalement l'architecture et les paysages du Québec entre 1910 et 1956 de même que des oeuvres d'art et d'architecture de différents pays pour des cours d'histoire de l'art. Le fonds illustre aussi différents aspects de la rue Dorchester dans les années 1930 et 1950. Il documente l'élargissement de cette artère au début des années 1950 et la démolition de la maison où Gariépy est né. Le fonds présente aussi quelques maisons rurales de la région de Montréal.

Le fonds se compose de photographies.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Timbre du photographe au verso de certaines pièces.

Gariépy, Edgar

Fonds Service de la police de Montréal. - 1894-1972.

  • CA M001 VM095
  • Fonds
  • 1894-1972

Le fonds fournit des informations sur le travail des policiers en 1894 et en 1959, sur l'organisation du Service de la police en 1960 et sur la réorganisation de 1961. Il rend compte des effectifs entre 1900 et 1913. Le fonds illustre aussi le travail du photographe du service de la police entre 1943 et 1950.
Le fonds contient des manuels de procédures, des listes d'effectifs, le rapport Way-Gaubiac sur la réorganisation de la police ainsi que des photographies.

Titre tiré du règlement 2655 de la Ville de Montréal.

Service de la police de Montréal

Fonds Sous-comité chargé de la révision des permis. - 1961-1970

  • CA M001 VM080
  • Fonds
  • 1961-1970

Le fonds témoigne des activités du Sous-comité chargé de la révision des permis. Il renseigne aussi sur le Conseil des Arts de la région métropolitaine de Montréal et sur les projets de modification du règlement 2194 sur l'établissement de bureaux dans les zones domiciliaires. Le fonds comprend des procès-verbaux, de la correspondance et des projets de règlements. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont majoritairement en français.

Montréal (Québec). Sous-comité chargé de la révision des permis.

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