Le fonds fournit des informations sur le travail du Special Committee on the park. Le fonds ne contient que des procès-verbaux. Les documents sont en anglais.

Le fonds témoigne des activités du Comité. Le fonds contient des résolutions du Comité exécutif, des procès-verbaux, des ordres du jour, des mémoires, de la correspondance, des coupures de presse, un brouillon et un rapport. Les documents sont en français et en anglais.

Le fonds témoigne des travaux du Comité de la présidence du Conseil. Le fonds comprend des procès-verbaux, des documents de réunions, des rapports d'activités. Les documents sont en français.

Le fonds témoigne partiellement des activités du Service de la propreté. Il renseigne sur le programme environnemental Éco-quartier, sur le réemploi, sur le Complexe environnemental de Saint-Michel ainsi que sur le plan d'intervention sur les graffiti, les «tags» et l'affichage sauvage. Le fonds contient des brochures et des dépliants. Les documents sont en français.

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission des finances et du développement économique, sur les prévisions budgétaires des services municipaux et des sociétés paramunicipales, sur le programme triennal d'immobilisation, sur les programmes d'activités ainsi que sur la politique d'attribution des contrats de services professionnels et les pratiques d'achat de biens meubles. Le fonds contient des dossiers d'assemblées, des procès-verbaux, des rapports et des documents d'information. Les documents sont principalement en français.

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission de l'administration et des services aux citoyens, sur les prévisions budgétaires des services municipaux et des sociétés paramunicipales, sur le rapport du vérificateur de la Ville, sur les programmes d'activité, sur le plan d'action en matière de déneigement, sur la conversion d'immeubles locatifs en copropriétés divisées ainsi que sur le réseau des voies cyclables. Le fonds comprend des procès-verbaux, des dossiers d'assemblées, des rapports et des mémoires. Les documents sont principalement en français.

Le fonds témoigne partiellement des activités de la Direction générale. Il renseigne sur les visites à l'Hôtel de ville, les déclarations des maires des grandes villes, les quartiers de Montréal, les normes graphiques et l'année internationale pour la culture de la paix. Le fonds comprend des livres d'or, des déclarations, des dépliants et un calendrier. Les documents sont principalement en français.

Le fonds témoigne des activités du Comité aviseur sur les relations interculturelles de Montréal (CARIM). Le fonds comprend des compte rendus de réunions, des avis, des règles de régie interne et autrres dossiers administratifs, des rapports annuels, des photos, des affiches et des dépliants. Les documents sont principalement en français.

Le Fonds permet de connaître les organismes qui ont été reconnus en tant qu'institution d'assistance publique par le Ministère de la Santé du Gouvernement du Québec. Le Fonds se compose d'un recueil de lettres reçues par le Service du Bien-être social confirmant la reconnaissance de divers organismes de charité en tant qu'institution d'Assistance publique (selon certaines classes) par arrêté en conseil du Ministère de la Santé du Gouvernement du Québec, en conformité avec la Loi sur l'assistance publique du Gouvernement du Québec. Le document est en français.

Le fonds fournit des informations sur le travail du Special Committee to manage the election [of 1860]. Le fonds contient des procès-verbaux.

Le fonds témoigne des activités du Comité consultatif de l'habitation à loyer modique. Le fonds est constitué des cinq séries suivantes: Constitution, comprenant un historique du Comité consultatif, des extraits de procès-verbaux et des listes des membres; Tenue de réunion, comprenant des procès-verbaux et un résumé de procès-verbaux; Travaux du comité, comprenant des listes des taudis et un projet d'habitation, de la correspondance et le rapport déposé au Comité exécutif; Travaux du Sous-comité, comprenant des études, des rapports et un mémoire; Référence du comité, comprenant des lois et règlements, des coupures de presses, des rapports et des travaux et le rapport final de la Commission d'enquête sur le problème de logement.

Le fonds renseigne sur les descriptions des fonctions de chef de la section de la photographie, de photographe, de chef de bureau, de commis principal et de commis grade 2 à la Ville de Montréal en 1962 ainsi que sur l'organisation municipale entre 1963 et 1968. Quelques dossiers portent sur les activités du Comité général de coordination qui veillait au respect de la sécurité et de la santé au travail des employés manuels de la Ville. Le fonds contient des descriptions de fonctions, des organigrammes, des procès-verbaux et des rapports.

Le fonds témoigne des activités du Service des permis et inspections en ce qui concerne la gestion des immeubles démolis, le patrimoine populaire de Montréal, les corniches et mansardes, les enseignes et les abris temporaires d'automobiles. Le fonds contient des dossiers d'immeubles démolis ainsi que des dépliants.

Le fonds témoigne des activités du Comité consultatif sur le projet d'agrandissement du Musée des beaux-arts de Montréal. Le fonds comprend des rapports, les documents et mémoires déposés lors de l'audience publique, des pétitions, des cartes et de la correspondance.
Les documents sont majoritairement en français.

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission de l'environnement et des travaux publics, sur l'opération de l'incinérateur Des Carrières, sur la réduction des émissions et l'utilisation des CFC et halons, sur la campagne de propreté, sur le projet de règlement sur le contrôle des chiens, sur les initiatives environnementales effectuées dans le cadre des achats municipaux, sur le bilan environnemental ainsi que sur les réalisations de la Ville en matière de gestion intégrée des déchets solides et des matières récupérables. Le fonds comprend des documents d'assemblées, des procès-verbaux, des rapports, des études, des résultats d'analyse, des documents de référence et de la correspondance.

Le fonds témoigne des activités de la Commission. Il renseigne sur les questions débattues et sur les projets défendus en assemblées publiques tels que la politique de soutien à l'industrie culturelle, le développement touristique, les bibliothèques et la Société du Palais de la civilisatiion. Le fonds contient des mémoires, des rapports, des procès-verbaux et des débats enregistrés. Les documents sont en français.

Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies de la Ville de Montréal.
Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et une liste de membres; Tenu des réunions, comprenant des avis de convocation et des procès-verbaux; Travaux du Comité, comprenant de la correspondance et des projets du manuel de règlements et du code de discipline.
Les documents sont en français et en anglais.

Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant la Commission du service civil. Le fonds comprend des procè-verbaux, de la correspondance, des avis de convocation, des mémoires et une liste des membres. Les documents sont en français et en anglais.

Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour compléter l'étude du Code d'incendie. Le fonds comprend des procès-verbaux, un projet de rapport, de la correspondance, des avis de convocations et la liste des membres. Les documents sont en français et en anglais.

Le fonds témoigne de l'ensemble des activités de la ville de Saint-Louis. Le fonds est constitué des séries suivantes: Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements de la ville et du village; Greffe, comprenant des recueils de lettres, un répertoire des documents de la municipalité et de la correspondance; Évaluation et perception, comprenant les rôles d'évaluation et de perception; Comptabilité, comprenant les grands livres, les livres de caisses, les balances de comptes, les listes de paie, les grands livres de cotisation des égouts, les rôles spéciaux de cotisation pour l'égout commun et un livre de caisse de la cour du Recorder; Finances, comprenant des états financiers, des pièces justificatives, des rapports de la valeur des travaux; Travaux publics, comprenant des permis de raccordement d'égouts, des registres des coûts des égouts collecteurs, la correspondance avec l'ingénieur civil Joseph-Émile Vanier; Contentieux, comprenant un plumitif de la cour des sessions de la paix, un plumitif des poursuites devant la cou du Recorder et des opinions légales.

Le fonds fournit des informations sur le travail du Comité d'éclairage entre 1840 et 1898. Le fonds contient des procès-verbaux, des documents administratifs et des dossiers thématiques sur le gaz et le pétrole. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Le fonds témoigne des activités du service d'urbanisme, sous ses différentes formes, dans les années 1940 à 2000. Il inclut les séries suivantes :

• S01 : Comités et commissions ad hoc;
• S02 : Aménagement du territoire;
• S03 : vues aériennes de Montréal;
• S04 : Plans d'utilisation du sol;
• S05 : Inventaire du patrimoine bâti;
• S06 : Permis, inspections, constructions et rénovations;
• S07 : Habitation;
• S08 : Toponymie;
• S09 : Administration;
• ST : Cartes et plans;
• SV : Objets;
• SW Enregistrements sonores;
• SX : Films;
• SY : Photographies;
• SZ : Archives imprimées.

Le fonds contient des procès-verbaux, des études et des rapports, des plans d'urbanisme et des schémas d'aménagement, des dossiers administratifs, des inventaires, des programmes, des plans, des vues aériennes, des photographies, de la correspondance, des dépliants, des brochures, etc.. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont majoritairement en français et en anglais.

Le fonds de la Commission des parcs et traverses fournit des informations sur le mode de gestion des parcs et des places publiques. Il renseigne sur les décisions prises par la Commission, sur les interventions faites dans les parcs et les places publiques, et sur les mesures adoptées. Le fonds contient principalement des procès-verbaux, des documents adminsitratifs, des rapports, de la correspondance, des cartes et des dessins d'architecture. Il est constitué des séries suivantes: Constitution, Procès-verbaux, Dossiers administratifs, Dossiers thématiques. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais. Avant leur traitement, les documents du fonds de la Commission des parcs et traverses se présentaient en quatre groupes: des procès-verbaux, des dossiers administratifs, des dossiers thématiques et des coupures de journaux concernant l'enquête McGibbon. Les documents à l'intérieur de ces groupes sont classés suivant un ordre chronologique. De plus, les documents des dossiers administratifs sont numérotés séquentiellement. L'examen du fonds n'ayant pas fourni d'informations suffisantes permettant de recréer l'ordre original de classement, l'ordre actuel a été maintenu. Toutefois, les coupures de journaux sur l'enquête McGibbon ont été classées avec les dossiers thématiques. Au surplus, une série sur la constitution de la commission a été créée. Le plan de classification a été élaboré sur la base de séries par type de documents. Quatre séries composent le plan de classification: Constitution, Procès-verbaux, Dossiers administratifs, Dossiers thématiques. Une description au niveau du dossier a été choisie dans le cas des dossiers administratifs. Compte tenu de la variété des sujets traités, la description informe sur les principaux sujets et activités de la Commission. Les dossiers administratifs contiennent plusieurs renvois (réalisés par la Division des archives dans les années 1940) qui signalent que des documents ont été retirés des dossiers. Ceux-ci ont été classés dans d'autres fonds ou ont servi à la création des dossiers thématiques. Sur chacun des renvois est inscrit le numéro du document et sa localisation. Dans le cas des renvois aux dossiers thématiques de la Commission, la cote du dossier thématique a été ajoutée afin de faciliter le repérage. Les dossiers thématiques sont des dossiers constitués sur des sujets précis et décrits au niveau du dossier. Lors du traitement définitif, l'ordre de classement des dossiers a été modifié pour rassembler les dossiers concernant un même sujet. Lors du classement, les doubles ont été élagués. Les grands formats de cartes, de dessins d'architecture et de documents textuels ont été retirés des dossiers pour être rangés à plat. Des renvois permettent de les repérer. La description des archives est fondée sur les «Règles pour la description des documents d'archives» (RDDA) produites par le Comité de planification sur les normes de description du Bureau canadien des archivistes. Plusieurs zones constituent la description, notamment la zone du titre, la zone des dates de création, la zone collation, la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source du titre, langues des documents, état de conservation, autres formats, groupes de documents reliés, notes générales). L'utilisation de crochets à la zone des dates de création signifie que la date est probable. La dimension des documents est indiquée en centimètres. Seule la description au niveau du fonds fournit la dimension en mètres. Le corps de l'instrument présente la description de l'ensemble des constituantes du fonds. La description du dossier comprend le titre, les dates de création, la collation (dimension et autres caractéristiques matérielles, s'il y a lieu), la portée et le contenu, et enfin les notes. La description est complétée par la cote et l'adresse. Traitement et coordination: Isabelle Dion, archiviste contractuelle Supervision et coordination: Hélène Charbonneau, chef de la section des archives Nous tenons à remercier le ministère de la Culture et des Communications du gouvernement du Québec pour la subvention accordée dans le cadre du programme d'aide 2000-2001. Sans cet appui, le traitement du fonds n'aurait pu être réalisé.

Le fonds témoigne très partiellement des activités du Service des affaires corporatives. Un des dossiers traite de l'acquisition de l'Aqua-Parc par la Ville de Montréal. Le fonds contient des opinions légales; des conventions; des plumitifs de la Cour du recorder, de la Cour de police et de la Cour criminelle; des dossiers de litiges; des enregistrements de marques de commerce et des imprimés. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.

Le fonds porte principalement sur les activités qui ont occupé Louis-Hippolyte La Fontaine au cours de sa vie politique active (1830-1851), tant à titre de militant pour le parti patriote qu'à titre d'élu au sein des différentes chambres d'assemblée. À cet égard, il renseigne sur les principales réalisations politiques de Louis-Hippolyte La Fontaine dont son rôle dans l'obtention de l'amnistie générale des patriotes en 1845 et du gouvernement responsable en 1848, de même que sa réforme de l'éducation. Le fonds témoigne en outre de ses activités professionnelles liées à son métier d'avocat et à son poste de juge en chef de la Cour du banc de la reine qu'il occupe à partir de 1853. Le fonds informe également sur les diverses recherches personnelles entreprises par La Fontaine en droit, en histoire et en généalogie, de même qu'il renseigne sur quelques-uns de ses voyages à l'étranger. L'abondante correspondance tenue par La Fontaine entre 1835 et 1864 témoigne quant à elle des nombreuses relations personnelles et professionnelles que ce dernier entretenait avec plusieurs contemporains influents. Mentionnons, entre autres, Napoléon Aubin, Thomas Aylwin, Sir Charles Bagot, Robert Baldwin, Sir George-Étienne Cartier, Joseph Cauchon, Lewis T. Drummond, Lord Elgin, Lord Gosford, Jean-Joseph Girouard, Francis Hincks, Jean-Baptiste Meilleur et Augustin-Norbert Morin. Enfin, de façon plus large, le fonds rend compte de plusieurs thèmes majeurs de l'histoire canadienne tels le régime seigneurial, les rébellions de 1837-1838, l'élaboration du rapport Durham, l'Acte d'Union, les politiques de patronage, la crise ministérielle de 1843, l'obtention du gouvernement responsable et les relations du Canada avec les États-unis et la Grande-Bretagne.

Le fonds est divisé en trois séries : S1 Correspondance, S2 Documentation et S3 Ouvrages et registres. Il comprend principalement des lettres et des télégrammes issus de la correspondance de La Fontaine de même que plusieurs notes et quelques imprimés rassemblés par ce dernier sur des sujets variés documentant ses recherches personnelles. Il renferme également des actes de loi, des pétitions, des contrats, des reçus et des relevés de compte ainsi que des extraits des rapports du Conseil exécutif. Le fonds contient finalement des volumes reliés dans lesquels se trouvent notamment des transcriptions d'actes notariés portés au Conseil supérieur de Québec et à la cour de justice criminelle ainsi que des actes notariés relatifs aux seigneuries de Nouvelle-France et enfin plusieurs extraits des registres paroissiaux. Ces transcriptions ont été rédigées au 19e siècle par A. Bélanger ainsi que par d'autres personnes non identifiées.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en anglais et en français. Quelques documents sont en latin et en italien.
Traitement et description : Julie Fontaine, archiviste contractuelle. Supervision et coordination : Mario Robert et Hélène Charbonneau, analystes en gestion des documents d'archives. Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés à l'automne 2006 dans le cadre du Programme national de développement des archives (PNDA). Nous reconnaissons l'appui financier du gouvernement du Canada par l'entremise de Bibliothèque et Archives Canada.