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Description archivistique
Sous-série
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District de Papineau . - 1974-1978

Sous-série concernant les activités de l'association du district de Papineau, notammenet les mini-congrès de 1975 et de 1976, les élections de 1974 et les transactions financières de 1978. Sous-série constituée de listes de membres, de correspondance, de relevés de transactions et de documents d'information.

District de Saint-Michel . - 1974-1979

Sous-série concernant les activités de l'association du district de Saint-Michel, dont le mini-congrès de 1975, la campagne électorale de 1974 et la lutte relative au logement. Sous-série constituée de procès-verbaux, de correspondance, de propositions d'amendements, de dépliants électoraux, de relevés de dépenses et de transactions et de liste de membres.

Arrondissement Ahuntsic/Cartierville . - 1984-1998

Sous-série portant sur les activités des associations locales de l'arrondissement Ahuntsic/Cartierville, comprenant les districts Cartierville, Acadie, Ahuntsic, Saint-Sulpice, Fleury et Sault-au-Récollet. Sous-série constituée de listes de membres, d'avis de convocation, de procès-verbaux et de relevés de transaction.
Documents en français.

Programme et structure du RCM . - 1974-1998

Sous-série portant sur les orientations du parti, sur sa structure et sur le régime électoral municipal. Sous-série contenant le programme du parti, les statuts, des imprimés, des rapports, des communiqués de presse, des allocutions, des notes et des diapositives.

La sous-série contient aussi le dossier suivant, tiré de l'ACQ-0306 [R45-02-1B-03] :
"Statuts du RCM" : copie des statuts (1985)

Administration municipale . - 1973-2000

Sous-série portant sur la démocratisation municipale, l'administration des services, l'accès à l'information, l'administration des quartiers et l'administration du territoire. Sous-série contenant des rapports, de la correspondance, des discours, des communiqués de presse, des notes, des mémoires, de la documentation, des coupures de presse et un enregistrement sonore.

Environnement . - 1975-1993

Sous-série portant sur l'énergie nucléaire et l'énergie hydroélectrique, les espaces verts, le patrimoine, le développement urbain, l'accession à la propriété, les égouts, le traitement des eaux, la densité de la population et le recyclage des déchets. Sous-série contenant de la correspondance, des imprimés, des revues de presse, de notes, de la documentation et des rapports.

Dossiers thématiques variés. - 1985-1989.

Sous-série contenant les dossiers suivants intitulés :

Énoncé de politique d'habitation
Projets pilotes de récupération des déchets
Plan de développement de Montréal
Plan d'urbanisme arrondissement centre
Plans d'urbanisme des autres arrondissements
Collecte des déchets
Réfectoire des trottoirs, rues et ruelles
Les îles
La montagne
Circulation et stationnement
Overdale
Règles d'adoption des grands projets
Protection du patrimoine résidentiel
Le vieux port
Réforme fiscale (1987)

Trottoirs. - 1910-1915

Sous-série témoignant partiellement de l'état des trottoirs de la cité. Sous-série constituée de registres, d'états de comptes et de factures. Les documents sont en français.

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