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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970 Avec documents numériques
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Cours d'eau prenant sa source sur la terre de L. Cardinal et se jetant sur la terre de Jos Legaul...
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de L. Cardinal et se jetant sur la terre de Jos Legault . - 14 septembre 1859 - 7 juillet 1868
Plan figuratif des terres mentionnées au procès-verbal de Lachine . - 15 septembre 1859
Plan figuratif des terres mentionnées au procès-verbal de Lachine . - 15 septembre 1859
Documents afférents pour projets de résolution . - 1860-1957
Documents afférents pour projets de résolution . - 1860-1957
Demande de résolution . - 1860
Demande de résolution . - 1860
Élections dans la municipalité du village de Sainte-Geneviève . - 13 janvier 1860 - 16 mai 1955
Élections dans la municipalité du village de Sainte-Geneviève . - 13 janvier 1860 - 16 mai 1955
Relations extérieures . - 1861-1964
Relations extérieures . - 1861-1964
Pont de la Côte-de-Liesse . - 11 juin 1861
Pont de la Côte-de-Liesse . - 11 juin 1861
Chemin de la côte Saint-Rémi . - 25 juin 1861 - 25 mai 1883
Chemin de la côte Saint-Rémi . - 25 juin 1861 - 25 mai 1883
Pont Savoyard . - 5 octobre 1861 - 26 décembre 1887
Pont Savoyard . - 5 octobre 1861 - 26 décembre 1887
Correspondance du secrétaire-trésorier . - 4 novembre 1861 - 12 mars 1956
Correspondance du secrétaire-trésorier . - 4 novembre 1861 - 12 mars 1956
Pont Raimbeault . - 3 juin 1862 - 5 novembre 1890
Pont Raimbeault . - 3 juin 1862 - 5 novembre 1890
Cours d'eau Léon Saint-Denis ou Saint-Denis ou pont Saint-Denis . - 9 février 1863 - 3 octobre 1944
Cours d'eau Léon Saint-Denis ou Saint-Denis ou pont Saint-Denis . - 9 février 1863 - 3 octobre 1944
Pont Raimbeault . - 28 juillet 1863 - 7 avril 1943
Pont Raimbeault . - 28 juillet 1863 - 7 avril 1943
Pont Delorme . - 4 septembre 1863 - 27 septembre 1884
Pont Delorme . - 4 septembre 1863 - 27 septembre 1884
Cours d'eau ayant sa source sur la terre de Pierre Neveux et se jetant sur la terre de F. Lauzon ...
Cours d'eau ayant sa source sur la terre de Pierre Neveux et se jetant sur la terre de F. Lauzon . - 24 septembre 1863
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de Louis Cardinal et Isaac Legault et se jetant dans l...
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de Louis Cardinal et Isaac Legault et se jetant dans l'anse à bateau ou baie noire (RDP) . - 24 juin 1864
Chemin du pont de la rivière Bouchard . - 27 août 1864
Chemin du pont de la rivière Bouchard . - 27 août 1864
Montée Saint-Rémi . - 30 septembre 1864 - 5 janvier 1886
Montée Saint-Rémi . - 30 septembre 1864 - 5 janvier 1886
Chemin allant de Xavier Chaurette et autres sur la côte Saint-Rémi à Sainte-Geneviève et se termi...
Chemin allant de Xavier Chaurette et autres sur la côte Saint-Rémi à Sainte-Geneviève et se terminant à la côte Saint-François . - 8 octobre 1864 - 7 novembre 1940
Route ou montée en la paroisse de l'Île Bizard, base sur le côté sud allant jusqu'à la rivière de...
Route ou montée en la paroisse de l'Île Bizard, base sur le côté sud allant jusqu'à la rivière des Prairies entre les terrains de B. Théorêt et de J.-F. Boileau . - 26 novembre 1864 - 3 décembre 1864
Pont Bastien . - 16 avril 1866 - 4 avril 1927
Pont Bastien . - 16 avril 1866 - 4 avril 1927
Procès-verbaux sur le cours d'eau prenant sa source sur la terre d'Estache Brunet dit l'Etange et...
Procès-verbaux sur le cours d'eau prenant sa source sur la terre d'Estache Brunet dit l'Etange et se jetant dans la ligne qui le sépare avec F. Brisebois . - 27 décembre1867 - 26 avril 1868
Livre des délibérations . - 13 mars 1867 - 14 juin 1882
Livre des délibérations . - 13 mars 1867 - 14 juin 1882
Rôles d'évaluation . - 1870-1960
Rôles d'évaluation . - 1870-1960
Cours d'eau Smith prenant sa source sur la terre de Théodore Brunet dit l'Étang (Saint-Joachim-de...
Cours d'eau Smith prenant sa source sur la terre de Théodore Brunet dit l'Étang (Saint-Joachim-de-Pointe-Claire) et se jetant dans le Saint-Laurent . - 8 janvier 1870 - 6 avril 1939
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