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Description archivistique
Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851. Avec documents numériques
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Notes sur les discours portant sur les réserves du Clergé . - [18-]
Notes sur les discours portant sur les réserves du Clergé . - [18-]
Note sur l'acte des écoles de 1846 . - [18-]
Note sur l'acte des écoles de 1846 . - [18-]
Notes sur les registres d'élections contestées apportées de Québec et cités par Monsieur Gowan en...
Notes sur les registres d'élections contestées apportées de Québec et cités par Monsieur Gowan entre 1818 et 1835 . - [18-]
Notes de Monsieur Leslie sur les lois électorales bas-canadiennes . - [18-]
Notes de Monsieur Leslie sur les lois électorales bas-canadiennes . - [18-]
Notes sur la représentation basée sur la population . - [18-]
Notes sur la représentation basée sur la population . - [18-]
Procès-verbal de la Commission seigneuriale . - [18-]
Procès-verbal de la Commission seigneuriale . - [18-]
Question sur l'élection d'un candidat . - [18-]
Question sur l'élection d'un candidat . - [18-]
Notes diverses à l'appui des requêtes des Montagnais relatives à l'obtention de deux terrains sit...
Notes diverses à l'appui des requêtes des Montagnais relatives à l'obtention de deux terrains situés au lac Saint-Jean et à la rivière Betsiamits . - [18-]
Notes sur le rapport de George Croke de 1657 sur la justice telle qu'appliquée à la Cour du banc ...
Notes sur le rapport de George Croke de 1657 sur la justice telle qu'appliquée à la Cour du banc du roi . - [18-]
Ordonnance de Gilles Hocquart en faveur du Sieur Joanne pour le recouvrement d'un esclave caraïbe...
Ordonnance de Gilles Hocquart en faveur du Sieur Joanne pour le recouvrement d'un esclave caraïbe . - Copié en [18-] (original créé le 8 février 1734)
Analyse des lois régissant les tavernes et le tenanciers annotée par Monsieur Delisle . - [18-]
Analyse des lois régissant les tavernes et le tenanciers annotée par Monsieur Delisle . - [18-]
Notes sur les marchés et la correspondance entre les entrepreneurs et les commissaires des travau...
Notes sur les marchés et la correspondance entre les entrepreneurs et les commissaires des travaux publics entre 1850 et 1853 . - [18-]
Extraits de la commission seigneuriale . - [18-]
Extraits de la commission seigneuriale . - [18-]
Notes sur le système seigneurial . - [18-]
Notes sur le système seigneurial . - [18-]
Notes sur les actes concernant les autorités municipales et locales au Bas-Canada . - [18-]
Notes sur les actes concernant les autorités municipales et locales au Bas-Canada . - [18-]
Notes sur l'arbitrage dans un litige sur le partage des terres . - [18-]
Notes sur l'arbitrage dans un litige sur le partage des terres . - [18-]
Notes sur l'hôpital de la marine de Québec entre 1847 et 1851 . - [18-]
Notes sur l'hôpital de la marine de Québec entre 1847 et 1851 . - [18-]
Amendements proposés par le conseil de direction à l'acte du bureau de la trinité de Montréal . -...
Amendements proposés par le conseil de direction à l'acte du bureau de la trinité de Montréal . - [18-]
Sections proposées pour remplacer certaines clauses de l'acte du bureau de la trinité de Montréal...
Sections proposées pour remplacer certaines clauses de l'acte du bureau de la trinité de Montréal . - [18-]
Note de Thomas Falconer à Louis-Hippolyte La Fontaine . - [18-]
Note de Thomas Falconer à Louis-Hippolyte La Fontaine . - [18-]
Note de L. A. Bélanger à Louis-Hippolyte La Fontaine . - [18-]
Note de L. A. Bélanger à Louis-Hippolyte La Fontaine . - [18-]
Affidavit de Honoré Michaud . - Copié en [18-] (original créé le 10 janvier 1831)
Affidavit de Honoré Michaud . - Copié en [18-] (original créé le 10 janvier 1831)
Certificat de la pétition de W. H. Kirkland contestant l'élection de Ralph Taylor dans le comté d...
Certificat de la pétition de W. H. Kirkland contestant l'élection de Ralph Taylor dans le comté de Missisquoi . - Copié en [18-] (original créé le 29 janvier 1831)
Affidavit joint à la pétition de Mégantic . - Copié en [18-] (original créé le 5 janvier 1835)
Affidavit joint à la pétition de Mégantic . - Copié en [18-] (original créé le 5 janvier 1835)
Lettre de Robert S. Jameson à William Rowan au sujet de l'érection des paroisses et des cures dan...
Lettre de Robert S. Jameson à William Rowan au sujet de l'érection des paroisses et des cures dans le Haut-Canada . - Copiée en [18-] (original créé le 13 juin 1835)
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