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Description archivistique
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Déclarations d'intérêts pécuniaires 2020. - 2020-2021.

Le dossier contient les déclarations d'intérêts pécuniaires des élus municipaux signées à la fin de l'année 2020.

On y trouve également les corrections enregistrées par certains élus au cours de l'année 2021.

Ce dossier contient les déclarations du maire, des conseillers de ville et des conseillers d'arrondissement.

Les conseils d'arrondissement font parvenir au greffe de la ville centrale une copie des déclarations de leurs conseillers.

Enfin, en vertu du règlement 18-010 Code d'éthique et de conduite des membres du conseil de la ville et des conseils d'arrondissement, adopté le 19 février 2018, les membres du comité exécutif doivent aussi signer une déclaration à la fin de chaque année, aussi conservée dans ce dossier.

Les déclarations d'intérêts pécuniaires font partie des pièces déposées lors des séances du conseil.

Rôle triennal d'évaluation foncière 2020-2021-2022.

Le dossier porte sur le rôle triennal 2020-2022 déposé en septembre 2019. Il comprend :

  • une version numérique imprimable du rôle pour chacun des arrondissements de la Ville.
  • le sommaire du rôle
  • le dépliant "Rôles d'évaluation foncière"
  • Un cahier des faits saillants et statistiques des rôles de l'agglomération de Montréal.

La Loi sur la fiscalité municipale stipule que l'évaluateur dépose le rôle au bureau du greffier de la municipalité au plus tard le 15 septembre précédent l'exercice financier pour lequel le rôle s'applique.

Les documents sont en français.

Règlements adoptés en 2020. - 2020

Dossier portant sur la réglementation adoptée par le conseil.
Dossier contenant les originaux des règlements signés par le greffier, le maire ainsi que le président du conseil, les certificats d'approbation, les certificats de publication ainsi que les avis publics d'entrée en vigueur.

Remise du prix du RÉMI 2019 à Pierre Bellerose. - 13 novembre 2019

« Le 13 novembre 2019 à Drummondville, Martin Roy (à gauche - Président-directeur général du Regroupement des événements majeurs internationaux - RÉMI) remettait à Pierre Bellerose (à droite sur la photo) de Tourisme Montréal le « Prix du RÉMI 2019 ». Ce prix remis en 2019 à Tourisme Montréal, vise à reconnaître l’apport exceptionnel d’une personnalité, d’un organisme ou d’une entreprise de l’industrie événementielle québécoise ou en lien avec elle. »

Soirée des célébrations du 100e anniversaire de Tourisme Montréal. - 9 octobre 2019

Documents liés à la soirée de célébrations du 100e anniversaire de Tourisme Montréal. Le dossier contient les allocutions de Philippe Sureau et Yves Lalumière, l'horaire technique de la soirée, le livret souvenir, le scénario de la soirée, le carton d'invitation et la liste des inscrits à la soirée.

Photographies des célébrations du 100e anniversaire de Tourisme Montréal. - Octobre 2019 - Novembre 2019

Dossier contenant 4 sous-dossiers: journée de célébration avec les employés; lancement de la saison estivale et du 100e anniversaire; Marche de la fierté; Soirée de Noël des employés de Tourisme Montréal. Un fichier excel est joint au dossier pour identification des photographies.

Marseille - Lettre d'intention pour l'établissement d'une coopération en matière de développement économique entre la Ville de Marseille et la Ville de Montréal. - 10 juillet 2019

Entente entre le Service du développement économique de Montréal et la Direction des projets économiques de Marseille visant à établir une première coopération dans le développement économique et territorial.
Lieu de signature : Montréal.
Signataires :

  • (1) Véronique Doucet, directrice du Service du développement économique de Montréal
  • (2) Stéphane Rizzo, directeur adjoint de la Direction des projets économiques de Marseille
    Document en français.
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