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Description archivistique
Seulement les descriptions de haut niveau Ville de Montréal. Section des archives
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Fonds Commission de la voirie. - 1817-30 septembre 1918

  • CA M001 VM036
  • Fonds
  • 1817-30 septembre 1918

Le fonds de la Commission de la voirie fournit des informations sur les activités de la Commission de la voirie et sur son organisation. Il renseigne sur les décisions prises par la Commission de la voirie, sur les interventions faites, particulièrement dans les rues, trottoirs et égouts, ainsi que sur les mesures adoptées. Le fonds contient principalement des procès-verbaux, de la correspondance, des rapports, des dossiers administratifs et des requêtes. Il est constitué des séries suivantes: Procès-verbaux, Correspondance, Rapports, Dossiers administratifs, Requêtes, Coûts des travaux, Travaux dans les rues et les égouts.

Montréal (Québec). Commission de la voirie.

Fonds Daniel Olivier - 1824-1990

  • CA M001 BM048
  • Fonds
  • 1824-1990

Le fonds porte sur Philéas Gagnon et témoigne partiellement des recherches effectuées par Daniel Olivier dans le cadre de la rédaction de son mémoire de maîtrise sur Philéas Gagnon.

Le fonds comprend un mémoire de maîtrise, de la correspondance et des copies de coupures de presse, d'actes notariés, de correspondance et d'extraits d'ouvrages et de revues.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Les documents créés entre 1824 et 1950 sont des reproductions effectuées vers 1976.

Olivier, Daniel

Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968

  • CA M001 P030
  • Fonds
  • 1827-1968, surtout 1912-1968

Le fonds fournit des informations sur la gestion et le territoire de la Cité de Saint-Michel, avant sa création en 1912 jusqu'après son annexion à la Ville de Montréal en 1968. Le fonds comprend les séries suivantes : S1 - Documents constitutifs; S2 - Conseil municipal (avec notamment les procès-verbaux des séances, les règlements, les avis publics, le livre d'or et de la correspondance); S3 - Commission métropolitaine de Montréal (mise en tutelle de 1936 à 1958); S4 - Greffe (ventes de propriétés municipales, élections, dossiers de correspondance, rapports, enregistrements des naissances, statistiques, transport en commun); S5 - Annexion à la Ville de Montréal (correspondance, procès-verbaux, rapports d'enquêtes, documents juridiques, études, plans, etc.); S6 - Ressources humaines (conventions collectives, salaires, correspondance et autres); S7 - Contentieux (contrats de vente, documents juridiques, correspondance et autres); S8 - Ressources financières (budgets, états financiers, livres comptables); S9 - Évaluation et perception (rôles); S10 - Travaux publics (cahiers des charges, études, rapports, plans, soumissions et autres); S11 - Permis et inspection (correspondance, plans, listes de permis, registres, rapports et autres); S12 - Urbanisme (réaménagements); S13 - Sécurité publique (avec notamment des rapports d'incendie ou d'enquêtes); S14 - Assistance publique (services sociaux); S15 - Mosaïques et photographies grand format; S16 - Objet tridimensionnels (artefacts); SY - Photographies.
Les documents sont en français, en anglais et en italien. Liste des maires de la cité de Saint-Michel: Zéphirin Pesant, 1913-1926; Jos Robin, 1926-1927 et 1934-1944; J.-A. Saint-Denis, 1927-1930; Pierre Guinois, 1930-1934; Paul Racette, 1944-1949; Charles Lafontaine, 1949-1953; Raymond Morin, 1953-1955; André Gillet, 1955-1961; Maurice Bergeron, 1961-1968.

Cité de Saint-Michel

Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

  • CA M001 SHM002
  • Fonds
  • 1830-1864, surtout 1837-1851

Le fonds porte principalement sur les activités qui ont occupé Louis-Hippolyte La Fontaine au cours de sa vie politique active (1830-1851), tant à titre de militant pour le parti patriote qu'à titre d'élu au sein des différentes chambres d'assemblée. À cet égard, il renseigne sur les principales réalisations politiques de Louis-Hippolyte La Fontaine dont son rôle dans l'obtention de l'amnistie générale des patriotes en 1845 et du gouvernement responsable en 1848, de même que sa réforme de l'éducation. Le fonds témoigne en outre de ses activités professionnelles liées à son métier d'avocat et à son poste de juge en chef de la Cour du banc de la reine qu'il occupe à partir de 1853. Le fonds informe également sur les diverses recherches personnelles entreprises par La Fontaine en droit, en histoire et en généalogie, de même qu'il renseigne sur quelques-uns de ses voyages à l'étranger. L'abondante correspondance tenue par La Fontaine entre 1835 et 1864 témoigne quant à elle des nombreuses relations personnelles et professionnelles que ce dernier entretenait avec plusieurs contemporains influents. Mentionnons, entre autres, Napoléon Aubin, Thomas Aylwin, Sir Charles Bagot, Robert Baldwin, Sir George-Étienne Cartier, Joseph Cauchon, Lewis T. Drummond, Lord Elgin, Lord Gosford, Jean-Joseph Girouard, Francis Hincks, Jean-Baptiste Meilleur et Augustin-Norbert Morin. Enfin, de façon plus large, le fonds rend compte de plusieurs thèmes majeurs de l'histoire canadienne tels le régime seigneurial, les rébellions de 1837-1838, l'élaboration du rapport Durham, l'Acte d'Union, les politiques de patronage, la crise ministérielle de 1843, l'obtention du gouvernement responsable et les relations du Canada avec les États-unis et la Grande-Bretagne.

Le fonds est divisé en trois séries : S1 Correspondance, S2 Documentation et S3 Ouvrages et registres. Il comprend principalement des lettres et des télégrammes issus de la correspondance de La Fontaine de même que plusieurs notes et quelques imprimés rassemblés par ce dernier sur des sujets variés documentant ses recherches personnelles. Il renferme également des actes de loi, des pétitions, des contrats, des reçus et des relevés de compte ainsi que des extraits des rapports du Conseil exécutif. Le fonds contient finalement des volumes reliés dans lesquels se trouvent notamment des transcriptions d'actes notariés portés au Conseil supérieur de Québec et à la cour de justice criminelle ainsi que des actes notariés relatifs aux seigneuries de Nouvelle-France et enfin plusieurs extraits des registres paroissiaux. Ces transcriptions ont été rédigées au 19e siècle par A. Bélanger ainsi que par d'autres personnes non identifiées.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en anglais et en français. Quelques documents sont en latin et en italien.
Traitement et description : Julie Fontaine, archiviste contractuelle. Supervision et coordination : Mario Robert et Hélène Charbonneau, analystes en gestion des documents d'archives. Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés à l'automne 2006 dans le cadre du Programme national de développement des archives (PNDA). Nous reconnaissons l'appui financier du gouvernement du Canada par l'entremise de Bibliothèque et Archives Canada.

La Fontaine, Louis-Hippolyte, Sir

Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970

  • CA M001 CUM003
  • Fonds
  • 1831, 1847-1970

Le fonds fournit des informations sur l'administration de la corporation de la municipalité de comté de Jacques-Cartier en relation avec les corporations locales.

Le fonds, composé essentiellement de documents manuscrits, comprend les séries suivantes : Gestion administrative, regroupant la constitution du Conseil (annexion, fusion et incorporation de municipalités, élections municipales, nomination, abolition du Conseil), les réunions du Conseil (résolution du Conseil et documents afférents, délibérations du Conseil) et autres réunions; Législation et affaires juridiques, regroupant les règlements, les opinions juridiques, les poursuites judiciaires, les réclamations et les contrats; Ressources financières, regroupant les actes de ventes, les ventes pour taxes, etc.; Relations extérieures; Mandats sociaux; Aménagement du territoire, regroupant les cours d'eau, les ponts, les chemins, les voies ferrées et les documents de travail (registres des ponts et cours d'eau, rôles d'évaluations); Cartes et plans.

Le fonds contient des procès-verbaux, de la correspondance, des rapports, des photographies et des cartes et plans.

Le fonds contient certains documents datés de 1847 à 1855 comportant l'appellation "comté de Montréal". On ne peut toutefois affirmer avec certitude s'il s'agit de la même entité administrative ou si le comté de Montréal couvrait un territoire plus vaste que celui sous la juridiction du Conseil de comté de Jacques-Cartier.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont principalement en français.
Ce fonds portait la cote P1 au moment de sa description.
Le présent répertoire constitue une oeuvre collective. Les documents, reçus du notaire en liasses selon leur nature, ont subi les traitements suivants: mise en dossiers, classement, regroupement, classification et description selon les RDDA. Les personnes suivantes ont apporté leur contribution personnelle et professionnelle: Madame Chantal Ethier (1) (emploi d'été 1990), mesdames Caroline Cholette et Catherine Genest (stagiaires - hiver 1997), madame Oulimata Bâ et monsieur Blaise Adjiouho (stagiaires - automne 1997), monsieur Claude-Étienne Poisson (1999) et monsieur Michel Marsan qui a supervisé le processus tout au long de son déroulement.

(1) Ethier, Chantal, Répertoire numérique détaillé du fonds du Conseil de comté de Jacques-Cartier, Montréal, Communauté urbaine de Montréal, 1990, 20 p.

Municipalité du comté de Jacques-Cartier

Fonds Municipalité de la paroisse de Montréal. - 1832-1874

  • CA M001 P057
  • Fonds
  • 1832-1874

Ce fonds nous renseigne sur les activités officielles de la municipalité lors de ses conseils, sur les membres qui ont travaillé pour elle, élus ou officiers, sur les ententes juridiques intervenues au nom de la municipalité ainsi que sur ses recettes et ses dépenses. De plus, nous pouvons connaître divers aspects de la gestion de son territoire que ce soit en lien avec les certificats d'auberge, les mares et cours d'eau, les routes ou diverses demandes faites au conseil par les habitants de la municipalité. Divers avis publics conservés nous informent sur les activités du conseil ainsi que sur les règlements qui ont été adoptés par la municipalité. De plus, le fonds nous permet de connaître les relations entretenues par la municipalité avec divers autres organisations telles que la Cité de Montréal ou autres municipalités, la Commission des chemins et barrières ainsi que le Séminaire de Montréal. Ce fonds comporte des procès-verbaux, des listes d'officiers, des états des propriétés foncières de la municipalité, divers documents juridiques et des états de recettes et de dépenses. Il comporte aussi des documents relatifs à divers aspects de la gestion de son territoire tels que des pétitions ou des requêtes et des rapports de ses officiers. Divers avis publics sont présents dans ce fonds ainsi que de la correspondance provenant de divers organismes officiels et des documents relatifs aux relations avec d'autres organisations tels que de la correspondance, des ententes ou des copies de règlements. Il comprend 4 plans, dont un plan bleu de la rue Béthune, un autre de la rue Saint-Bonaventure, un plan blanc de Clarke's avenue ainsi qu'une esquisse de la rue Dorchester. Finalement, le fonds comporte un acte de vente conservé par la municipalité.

Le titre est basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Municipalité de la paroisse de Montréal

Fonds Comité de santé - Bureau de santé. - 1832-1949

  • CA M001 VM045
  • Fonds
  • 1832-1949

Le fonds fournit des informations sur les activités du Comité de santé (Health Committee) et sur le Bureau de santé (Board of Health). Il rend compte de ses préoccupations en matière d'hygiène publique. Le fonds comprend des procès-verbaux et des dossiers administratifs. Il est constitué des séries suivantes : Travaux du Comité de santé - Bureau de santé et Sous-comité de ventilation et de drainage.
Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais. Avant leur traitement, les documents du Fonds du Comité de santé se présentaient en trois groupes : un registre de procès-verbaux, un index des rapports administratifs numérotés et des dossiers administratifs. Les documents à l'intérieur de ces groupes étaient classés suivant un ordre chronologique à l'exception des dossiers thématiques qui présentent des documents couvrant l'ensemble de la période du Comité de police et santé, du Comité de santé, de la Commission d'hygiène, du Service de santé et du Bureau de santé. De plus, les dossiers administratifs sont numérotés séquentiellement. Des procès-verbaux et des dossiers thématiques ont été extraits du fonds de la Commission d'hygiène et de statistiques (VM21) pour être ajoutés au fonds du Comité de santé (VM45). L'examen du fonds n'ayant pas fourni d'informations suffisantes permettant de recréer l'ordre original de classement, l'ordre actuel a été maintenu à quelques exceptions près. Ainsi, les dossiers thématiques qui ne présentaient aucun ordre apparent ont été reclassés par ordre alphabétique. Un plan de classification a été élaboré sur la base de séries par type de documents. Deux séries composent le plan de classification : Travaux du Comité de santé-Bureau de santé et Sous-comité de ventilation et de drainage. La description des dossiers administratifs numérotés et des dossiers administratifs thématiques comprend une portée couvrant l'ensemble des dossiers. Compte tenu de la variété des sujets traités, la description informe sur les principaux sujets seulement. Lors du classement, les doubles ont été élagués.
Traitement et description : Chantal Châteauvert, archiviste contractuelle.
Supervision : Natascia Eusebi, analyste en gestion de documents et des archives.
Coordination : Hélène Charbonneau, chef de la section des archives.
Nous tenons à remercier le Réseau des archives du Québec et le Conseil canadien des archives pour la subvention accordée dans le cadre du programme de traitement des fonds et des collections d'archives 2001-2002. Sans cet appui, le traitement du fonds n'aurait pu être réalisé.

Montréal (Québec). Bureau de santé.

Fonds Paroisse de Notre-Dame-de-Saint-Hyacinthe . - 1832-1865

  • CA M001 BM065
  • Fonds
  • 1832-1865

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la paroisse de Saint-Hyacinthe. Il renseigne sur les services, la publication des bancs et les recommandations aux défunts. Le fonds contient un cahier d'annonces paroissiales.

Titre basé sur le contenu du fonds. Le document est en français. Le fonds portait l'indication « Lot 66 » à la Bibliothèque de Montréal.

Notre-Dame-de-Saint-Hyacinthe (Paroisse: Québec)

Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

  • CA M001 VM001
  • Fonds
  • 1833-2000

Le fonds témoigne des activités du Conseil de ville. Il renseigne sur son organisation et son fonctionnement, et donne une image fidèle de l'objet de ses délibérations.
Le fonds est constitué des séries suivantes: Conseil municipal, comprenant les ordres du jour, les procès-verbaux et des enregistrements des séances; Dossiers de résolutions 1re série; Dossiers de résolutions 2e série; Dossiers de résolutions 3e série; Dossiers de résolutions 4e série; Dossiers de résolutions 5e série; Règlements municipaux; Commissions spéciales et comités spéciaux, comprenant des procès-verbaux; Rapports soumis au Conseil; Bureau du maire, comprenant les livres d'or de 1917 à 1985; Bureau du maire-cadeaux au maire; Documents constitutifs; 3e série collectif, comprenant des dossiers thématiques; 4e série collectif, comprenant des dossiers thématiques; Dossiers d'employés; Dossiers d'employés-policiers; Collection de budgets; Enquêtes sur l'état financier de Montréal; Enquête sur des sources additionnelles possibles de revenus; Photothèque, comprenant des diapositives sur le canal Lachine.

Montréal (Québec). Conseil de ville.

Fonds Commission des marchés. - 26 janvier 1833 - 14 septembre 1947, surtout 1840-1910

  • CA M001 VM041
  • Fonds
  • 26 janvier 1833 - 14 septembre 1947, surtout 1840-1910

Le fonds de la Commission des marchés fournit des informations sur le mode de gestion des marchés publics. Il renseigne sur les décisions prises par la Commission des marchés, sur les interventions faites dans les marchés et sur les mesures adoptées. Le fonds contient des procès-verbaux, des dossiers administratifs, de la correspondance, des rapports, des baux. Il est constitué des séries suivantes: Procès-verbaux, Dossiers administratifs, Correspondance, Rapports, Baux, Dossiers thématiques. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en anglais et en français. Avant leur traitement, les documents du fonds de la Commission des marchés se présentaient en six groupes: des registres de procès-verbaux et de correspondance, des rapports, des dossiers administratifs, des dossiers thématiques, des baux et un groupe de documents divers. À l'exception des documents divers et des dossiers thématiques, les autres groupes étaient classés suivant un ordre chronologique. L'examen du fonds n'ayant pas fourni d'informations suffisantes permettant de recréer l'ordre original de classement, l'ordre actuel a été maintenu à l'exception du groupe de documents divers qui a été déplacé pour être classé avec les dossiers administratifs. Une lettre concernant les pompiers a été retirée et replacée dans son fonds d'origine, soit le fonds de la Commission des incendies et de l'éclairage (VM50). Un plan de classification a été élaboré sur la base de séries par types de documents. Six séries composent le plan de classification: Procès-verbaux, Dossiers administratifs, Correspondance, Rapports, Baux et Dossiers thématiques. Étant donné que les informations contenues dans la correspondance concernent à la fois la Commission des marchés et la Commission des parcs et traverses, la constitution d'une série Correspondance a été retenue. Une description au niveau de la série a été choisie dans le cas des rapports de la Commission, car la majorité d'entre eux manquent. Des vérifications ont été effectuées afin de savoir si ces rapports avaient été classés dans d'autres fonds. Les fonds du Service du greffe (VM6, Collection des coupures de presse et DGDA), du Conseil de ville (VM1, 1ère, 2ème, 3ème et 4ème séries, Commissions spéciales et comités spéciaux), du Bureau des commissaires (VM17), de la Commission administrative (VM18), de la Commission des finances (VM38), du Comité exécutif (VM74, Groupe de travail: marchés publics), du Comité des marchés (VM135) ont été vérifiés, mais les rapports manquants ne s'y trouvaient pas. Quant aux dossiers administratifs, ils sont décrits au niveau du dossier. Compte tenu de la variété des sujets traités, la description informe sur les principaux sujets et activités de la Commission. Les dossiers thématiques sont des dossiers constitués sur des sujets précis et décrits au niveau du dossier. Lors du traitement définitif, l'ordre de classement original des dossiers dans cette série a été maintenu. Lors du classement, les doubles ont été élagués. Les grands formats de cartes, de dessins d'architecture et de documents textuels ont été retirés des dossiers pour être rangés à plat. Des renvois permettent de les repérer. La description des archives est fondée sur les «Règles pour la description des documents d'archives» (RDDA) produits par le Comité de planification sur les normes de description du Bureau canadien des archivistes. Plusieurs zones constituent la description, notamment la zone du titre, la zone des dates de création, la zone de collation, la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source du titre, langues des documents, état de conservation, autres formats, groupes de documents reliés, notes générales). L'utilisation de crochets à la zone des dates de création signifie que la date est probable. La dimension des documents est indiquée en centimètres. Seule la description au niveau du fonds fournit la dimension en mètres. Le corps de l'instrument présente la description de l'ensemble des constituantes du fonds. La description du dossier comprend le titre, les dates de création, la collation (dimension et autres caractéristiques matérielles, s'il y a lieu), la portée et le contenu, et enfin les notes. La description est complétée par la cote et l'adresse. Traitement et description : Isabelle Dion, archiviste contractuelle Supervision et coordination: Hélène Charbonneau, chef de la section des archives Nous tenons à remercier le ministère de la Culture et des Communications du gouvernement du Québec pour la subvention accordée dans le cadre du programme d'aide 2000-2001. Sans cet appui, le traitement du fonds n'aurait pu être réalisé.

Montréal (Québec). Commission des marchés

Fonds Commission des finances. - 11 mai 1833-31 mai 1927, surtout 1840-1910

  • CA M001 VM038
  • Fonds
  • 11 mai 1833-31 mai 1927, surtout 1840-1910

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission des finances et sur son organisation. Le fonds contient des procès-verbaux, des rapports, des documents administratifs et les documents de la Sous-commission de l'hôtel de ville. Il est constitué des séries suivantes : Travaux de la Commission, Sous-Commission de l'hôtel de ville.
Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en anglais et en français.
Avant leur traitement, les documents du fonds de la Commission des finances se présentaient en 6 groupes : des procès-verbaux, de la correspondance, des rapports, des dossiers administratifs, des dossiers «expropriations» et un dossier «enquête». À l'exception des rapports numérotés, des dossiers administratifs numérotés, des dossiers administratifs alphabétiques et d'un dossier sans date, les autres documents étaient classés suivant un ordre chronologique. L'examen du fonds n'ayant pas fourni d'informations suffisantes permettant de recréer l'ordre original de classement, l'ordre actuel a été maintenu à quelques exceptions près. Certains documents administratifs alphabétiques et administratifs numérotés étaient entremêlés. Ces documents ont été respectivement retirés de leur emplacement pour être replacés dans leur emplacement d'origine. De plus, les documents identifiés « rapports numérotés nos 121 à 156 » ont été retirés de la série des rapports pour être replacés dans la série des dossiers administratifs de la Commission. Puis, un document portant sur un abonnement au bulletin du département de la santé a été retiré et replacé dans son emplacement d'origine soit le fonds du Comité de la santé. Par ailleurs, quelques rapports numérotés se retrouvent dans les dossiers thématiques. Enfin, deux dossiers « expropriations » dont les dates ne correspondaient pas aux années d'existence de la Commission ont été retirés du fonds pour être replacés dans le Fonds du Service des finances et du contrôle budgétaire (VM2).
Traitement et description : Chantal Châteauvert, archiviste contractuelle.
Supervision et coordination : Natascia Eusebi, analyste en gestion de documents et des archives.
Coordination : Hélène Charbonneau, chef de la section des archives.
Nous tenons à remercier le Réseau des archives du Québec et le Conseil canadien des archives pour la subvention accordée dans le cadre du programme de traitement des fonds et des collections d'archives 2001-2002. Sans cet appui, le traitement du fonds n'aurait pu être réalisé.

Montréal (Québec). Commission des finances.

Fonds Queen's Volunteers Regiment . - 1839-1840

  • CA M001 BM086
  • Fonds
  • 1839-1840

Le fonds témoigne des soldats du Queen's Volunteers Regiment qui ont manqué à leur devoir. Le fonds comprend un registre dans lequel sont consignés les noms et les fautes des soldats qui ont manqué à leur devoir.

Queen's Volunteers Regiment (Québec, Québec).

Fonds Comité d'éclairage. - 1840-1898

  • CA M001 VM051
  • Fonds
  • 1840 à 1898

Le fonds fournit des informations sur le travail du Comité d'éclairage entre 1840 et 1898. Le fonds contient des procès-verbaux, des documents administratifs et des dossiers thématiques sur le gaz et le pétrole. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité d'éclairage.

Fonds Aqueduc de Montréal. - 1840-2002.

  • CA M001 VM117
  • Fonds
  • 1840-2002

Le fonds porte sur les activités de l'Aqueduc de Montréal. Il témoigne notamment de la construction et du fonctionnement des infrastructures permettant l'alimentation en eau et le traitement des eaux usées de la Ville depuis le 19e siècle.
Le fond est organisé selon les grandes séries suivantes : Série 1 - Historique de l’Aqueduc; Série 2 - Administration générale; Série 3 - Finances; Série 4 - Construction et aménagement des infrastructures; Série 5 - Exploitation et entretien des infrastructures; Série 6 - Coupures de presse; Série F - Artefacts; Série Q - Cartes et plans; Série T - Dessins techniques et d'architecture; Série X - Films; Série Y - Photographies.
Le fonds comprend notamment des historiques, des rapports, des études, des contrats, de la correspondance, des normes, des procédures, des registres administratifs et comptables, des devis, des permis, des artefacts, des cartes, des plans, des dessins techniques, des films et des photographies.
Ce fonds est en cours de traitement.

Montréal (Québec). Aqueduc de Montréal.

Fonds Service de la prévention des incendies. - 1841-1996

  • CA M001 VM008
  • Fonds
  • 1841-1996

Le fonds témoigne partiellement des activités du Service de la prévention des incendies de Montréal depuis ses origines. Le fonds est constitué des séries suivantes: Administration, comprenant des régistres de correspondance, de dépenses, de polices d'assurances acquittées et des états de service; Communications, comprenant des spicilèges sur la Campagne annuelle de la Semaine de la prévention des incendies et sur les concours de prévention des incendies; Formation et perfectionnement, comprenant des précis portant sur des exercices pratiques dans les casernes; Régistres des incendies; Archives imprimées comprenant des publications, une affiche et des dépliants.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français et en anglais.
Traitement et rédaction: Janine Reid
Supervision: Hélène Charbonneau
Coordination: Denys Chouinard - chef de la section des archives
Note Méthodologique:
Les documents traités et décrits dans le présent instrument de recherche font partie d'un fonds ouvert. Le Service de la prévention des incendies étant une unité toujours en opération, d'autres documents viendront s'ajouter au fonds. Pour les fins du traitement, il a été convenu que l'opération couvrirait tous les documents depuis la création du Service jusqu'à 1995.
Avant leur traitement, les documents du Fonds du Service de la prévention des incendies de la Ville de Montréal se présentaient en sept groupes: de la correspondance, des dépenses, des polices d'assurances acquittées, des états de service, des spicilèges relatant les concours de prévention des incendies et la Semaine de la prévention des incendies, des régistres des incendies ainsi que des archives imprimées constituées de publications, d'affiches et de dépliants. Les archives imprimées ont été extraites du Centre de documentation de la Division de la gestion de documents et des archives pour réintégrer leur fonds d'origine. Des doubles ont été élagués.
À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de séries reflétant l'organisation du Service. Le classement des dossiers a été réalisé de manière à mettre en évidence le fonctionnement du Service. Généralement, l'ordre chronologique a été retenu. Toutefois, la structure de classification de la série des archives imprimées présente souvent les documents plus généraux d'abord, puis les plus spécifiques ensuite.

Montréal (Québec). Service de la prévention des incendies

Fonds Service des affaires corporatives. - 1844-1992

  • CA M001 VM007
  • Fonds
  • 1844-1992

Le fonds témoigne très partiellement des activités du Service des affaires corporatives. Un des dossiers traite de l'acquisition de l'Aqua-Parc par la Ville de Montréal. Le fonds contient des opinions légales; des conventions; des plumitifs de la Cour du recorder, de la Cour de police et de la Cour criminelle; des dossiers de litiges; des enregistrements de marques de commerce et des imprimés. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Service des affaires corporatives.

Fonds Service du contentieux. - 1844-1988

  • CA M001 VM077
  • Fonds
  • 1844-1988

Le fonds témoigne des opinions légales émises par les avocats de la Ville entre 1844 et 1911, de la Commission des chemins de fer du Canada entre 1905 et 1973 ainsi que des causes survenues à la suite du «Week-end rouge» de 1974. Il renseigne aussi partiellement sur les causes impliquant la Ville de Montréal devant la Cour du recorder, la Cour de police et la Cour criminelle.
Le fonds contient des plumitifs, des dossiers de causes, des dossiers de litiges et des recueils d'opinions légales.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Service du contentieux

Fonds Tobin & Murison . - 1845-1846

  • CA M001 BM098
  • Fonds
  • 1845-1846

Le fonds porte sur des lettres d'affaires envoyées par Tobin & Murison à des clients. Le fonds contient un registre de correspondance. Il contient également un livre de comptes. Les documents sont en anglais.

Tobin & Murison

Fonds Ville de la Côte Saint-Louis. - 1846-1894

  • CA M001 P017
  • Fonds
  • 1846-1894

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville de la Côte Saint-Louis. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation foncière, un rôle d'égout et des grands livres; Travaux publics, comprenant de la correspondance et autres documents.
Titre basé sur le contenu du fonds.

Ville de la Côte Saint-Louis

Fonds Board of revisors. - 1846-1896

  • CA M001 VM048
  • Fonds
  • 1846-1896

Le fonds fournit des informations sur le travail du Board of revisors entre 1846 et 1896.
Le fonds se compose de procès-verbaux.
Les documents sont en anglais.

Montréal (Québec). Board of revisors

Fonds Helen Mar Johnson - 1848-1850

  • CA M001 BM037
  • Fonds
  • 1848-1850

Le fonds témoigne partiellement des créations littéraires de Helen Mar Johnson.

Le fonds comprend un recueil de poèmes et un portrait à l'huile de Helen Mar Johnson, avec cadre.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Johnson, Helen Mar

Fonds Alfred Garneau. - [185-]-1896

  • CA M001 BM027
  • Fonds
  • [185-]-1896

Le fonds porte sur la révision de l'Histoire du Canada, de François-Xavier Garneau, de même que sur les activités de traducteur et de poète d'Alfred Garneau. Il est constitué des séries suivantes: S1. Documents de recherche colligés pour la quatrième édition de l'Histoire du Canada ; S2. Écrits personnels et littéraires. Il comporte essentiellement des cahiers et registres manuscrits de notes historiques, scientifiques ou philologiques; des retranscriptions de textes (avec des définitions, des extraits d'ouvrages historiques traitant de l'histoire canadienne et américaine, des écrits de personnalités diverses et autres); quelques photographies ou gravures de personnages historiques et d'Alfred Garneau; un journal personnel (contenant quelques essais poétiques); des répertoires à caractère bibliographique. Le fonds était connu auparavant sous le nom de fonds Garneau (voir aussi Fonds François-Xavier Garneau BM26).
Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont principalement en français. Le fonds portait l'indication « Lot 17 » à la Bibliothèque de Montréal. Référence bibliographique : Inventaire du fonds Garneau / Mario Gervais; Montréal : Bibliothèque Municipale de Montréal. Salle Gagnon, 1983.
Traitement et description : Nicolas Bednarz, archiviste contractuel. Supervision et coordination: Mario Robert, chef de section des archives. Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés en janvier 2010, dans le cadre du Programme national de développement des archives (PNDA). Nous reconnaissons l'appui financier du gouvernement du Canada par l'entremise de Bibliothèque et Archives Canada.

Garneau, Alfred

Fonds Mary J. Morrison. - [185-?]

  • CA M001 BM078
  • Fonds
  • [185-?]

La collection porte principalement sur les familles Miller, Frew, Gordon et Barnston. La collection comprend des photographies enchassées et un album de cartes de visite.

Morrison, Mary J.

Fonds Commission de l'aqueduc. - Entre 1850 et 1870, 4 juillet 1851 - Juin 1910

  • CA M001 VM047
  • Fonds
  • 1850-1910

Le fonds fournit des informations sur le travail et les activités de la Commission ainsi que sur le mode de gestion du réseau d'aqueduc. Le fonds contient les séries suivantes : Procès-verbaux (S1); Correspondance (S2); Rapports (S3); Dossiers administratifs (S4); Dossiers thématiques (S5); Enquêtes de la Commission (S6).

Montréal (Québec). Commission de l'aqueduc.

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