- CA M001 P025-E-1-D005
- Dossier
- 1901
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Carnet de relevé de mesures relatif au nivellement des rues produits par l'ingénieur civil, Joseph Émile Vanier. Copie.
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Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Carnet de relevé de mesures relatif au nivellement des rues produits par l'ingénieur civil, Joseph Émile Vanier. Copie.
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Carnet de relevé de mesures relatif au nivellement des rues produits par l'ingénieur civil, Joseph Émile Vanier. Copie.
Expropriations. - 28 août 1905 - 28 août 1908
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Registres des expropriations sur les rues Lafontaine, Adam et Sainte-Catherine.
Procédés des arbitres. - 12 décembre 1893 - 4 février 1899
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Recueil de procès-verbaux d'assemblées des arbitres pour l'évaluation des immeubles à exproprier en vue de l'ouverture des rues Sainte-Catherine et Ontario.
Taxes d'eau et de lumière. - 1888-1897
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Rôles de répartition. - 1905-1908
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Rôles de répartition. - 1906-1907
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Rôles de répartition. - 1905-1906
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Rôles de répartition. - 1904-1905
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Rôles de répartition. - 1903-1904
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Rôles de répartition. - 1902-1904
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Rôles de répartition. - 1902-1903
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Rôle de répartition. - 1901-1902
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Rôle de répartition. - 1900-1901
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Rôle de répartition. - 1899-1900
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Rôle de répartition. - 1898-1899
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Rôle de répartition. - 1897-1899
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Rôle de répartition. - 1890-1896
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Rôle d'expropriations. - 1894-1902
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Rôle de perception spéciale. - 1908-1916
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Rôle de perception. - 1897-1903
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Rôle de perception. - 1884-1896
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Rôles d'évaluation et de perception. - 1911
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Rôles d'évaluation et de perception. - 1910
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