Affichage de 372 résultats

Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Aperçu avant impression Affichage :

254 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Imposition des poteaux et fils téléphoniques ainsi que des immeubles . - [19--]
Imposition des poteaux et fils téléphoniques ainsi que des immeubles . - [19--]
Résolution de la municipalité de la paroisse Saint-Laurent relative au voyage de l'Union des muni...
Résolution de la municipalité de la paroisse Saint-Laurent relative au voyage de l'Union des municipalités de la province du Québec . - 5 juillet 1934
Réclamation de la corporation de la paroisse de Pointe-Claire au sujet du paiement des voyages de...
Réclamation de la corporation de la paroisse de Pointe-Claire au sujet du paiement des voyages de l'Union des municipalités . - 15 juillet 1935
Projet d'amendement de la loi sur l'assistance publique . - 15 avril 1935 - 26 juin 1935
Projet d'amendement de la loi sur l'assistance publique . - 15 avril 1935 - 26 juin 1935
Demande de soutien des Sociétés d'agriculture de Jacques-Cartier, Laval et Hochelaga . - 7 juin 1...
Demande de soutien des Sociétés d'agriculture de Jacques-Cartier, Laval et Hochelaga . - 7 juin 1935 - 13 août 1935
Requête de la loi concernant la prise en charge des aliénés . - 12 décembre 1936
Requête de la loi concernant la prise en charge des aliénés . - 12 décembre 1936
Demande de résolution pour contrer la menace communiste . - 13 mars 1937
Demande de résolution pour contrer la menace communiste . - 13 mars 1937
Demande de résolution quant au paiement des frais d'assurance par les ouvriers . - 10 juin 1939 -...
Demande de résolution quant au paiement des frais d'assurance par les ouvriers . - 10 juin 1939 - 17 juin 1939
Demande de résolution concernant l'amendement sur la nouvelle taxe de guerre sur l'électricité . ...
Demande de résolution concernant l'amendement sur la nouvelle taxe de guerre sur l'électricité . - 2 décembre 1939
Demande de résolution déléguant au gouvernement provincial la charge des aliénés . - 18 décembre ...
Demande de résolution déléguant au gouvernement provincial la charge des aliénés . - 18 décembre 1939
Demande de résolution quant à la souscription obligatoire à l'assurance automobile . - 7 décembre...
Demande de résolution quant à la souscription obligatoire à l'assurance automobile . - 7 décembre 1940
Demande de don de l'Armée du salut . - 22 janvier 1942
Demande de don de l'Armée du salut . - 22 janvier 1942
Amendement de la loi sur l'assistance publique . - 5 mars 1945
Amendement de la loi sur l'assistance publique . - 5 mars 1945
Contribution de la médecine vétérinaire à l'amélioration de la santé publique . - [1947] - 16 jan...
Contribution de la médecine vétérinaire à l'amélioration de la santé publique . - [1947] - 16 janvier 1948
Résolution pour modifier la loi quant à la vente des immeubles pour non-paiement de taxes . - [19--]
Résolution pour modifier la loi quant à la vente des immeubles pour non-paiement de taxes . - [19--]
Demande de résolution concernant l'égouttement des terres . - 9 décembre 1950
Demande de résolution concernant l'égouttement des terres . - 9 décembre 1950
Demande d'opinion aux municipalités pour une juste répartition des taxes . - 30 juillet 1953 - 7 ...
Demande d'opinion aux municipalités pour une juste répartition des taxes . - 30 juillet 1953 - 7 novembre 1953
Requête déléguant au Gouvernement de la province de Québec l'entretien du pont entre Sainte-Genev...
Requête déléguant au Gouvernement de la province de Québec l'entretien du pont entre Sainte-Geneviève et l'Île Bizard . - 6 juin 1955
Requête portant sur les heures de fonctionnement du pont reliant l'Île Bizard à Montréal . - 3 dé...
Requête portant sur les heures de fonctionnement du pont reliant l'Île Bizard à Montréal . - 3 décembre 1957
Résolutions . - 1935-1953
Résolutions . - 1935-1953
Résolution concernant l'entretien des chemins d'hiver . - 25 octobre 1935 - 31 octobre 1935
Résolution concernant l'entretien des chemins d'hiver . - 25 octobre 1935 - 31 octobre 1935
Résolution afin de ne pas assujettir leur territoire à la nouvelle convention collective régissan...
Résolution afin de ne pas assujettir leur territoire à la nouvelle convention collective régissant les métiers du bâtiment . - 30 mai 1940 - 2 juillet 1940
Résolution pour la nomination d'un chef cantonnier . - 16 mars 1940 - 2 avril 1940
Résolution pour la nomination d'un chef cantonnier . - 16 mars 1940 - 2 avril 1940
Résolution concernant la location des places aux jardiniers et maraîchers du marché Bonsecours . ...
Résolution concernant la location des places aux jardiniers et maraîchers du marché Bonsecours . - 28 mars 1940 - 15 mai 1940
Résolution contre la conscription pour outre-mer . - 5 février 1942 - 30 juin 1942
Résolution contre la conscription pour outre-mer . - 5 février 1942 - 30 juin 1942
Résultats 51 à 75 sur 372