Plan décennal d'immobilisations 2022 - 2031 / Montréal (Québec). Service des finances. - 2022
- CA M001 MTL105-1-3-D021
- Dossier
- 2022
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière. - 2001-
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Plan décennal d'immobilisations 2022 - 2031 / Montréal (Québec). Service des finances. - 2022
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière. - 2001-
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière. - 2001-
Déclarations d'intérêts pécuniaires 2022. - 2022-2023.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Le dossier contient les déclarations d'intérêts pécuniaires signées à la fin de l'année 2022.
On y trouve également les corrections enregistrées par certains élus au cours de l'année 2023.
Ce dossier contient les déclarations du maire, des conseillers de ville et des conseillers d'arrondissement.
Les conseils d'arrondissement font parvenir au greffe de la ville centrale une copie des déclarations de leurs conseillers.
Enfin, en vertu du règlement 18-010 Code d'éthique et de conduite des membres du conseil de la ville et des conseils d'arrondissement, adopté le 19 février 2018, les membres du comité exécutif doivent aussi signer une déclaration à la fin de chaque année, aussi conservée dans ce dossier.
Les déclarations d'intérêts pécuniaires font partie des pièces déposées lors des séances du conseil.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les procès-verbaux du conseil municipal pour l'année 2022.
Dossiers de résolutions (2022). - 2022
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2022.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Numéro original du reportage : 21120812
Accueil du Ministre des Transports, M. François Bonnardel. - 6 décembre 2021
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Numéro original du reportage : 21120613
Commémoration du drame de Polytechnique. - 6 décembre 2021
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Numéro original du reportage : 21120617
Drapeau d'Écosse au balcon. - 30 novembre 2021
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Numéro original du reportage : 21113010
Visite de courtoisie du premier ministre du Canada, Justin Trudeau. - 26 novembre 2021
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Numéro original du reportage : 21112608
Rencontre avec Ministre Andrée Laforest. - 26 novembre 2021
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Numéro original du reportage : 21112610
Assermentation des élus-es recomptage (CDN-NDG et RDP-PAT). - 26 novembre 2021
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Numéro original du reportage : 21112614
Assermentation des élus-es recomptage (Outremont Tétreaultville). - 26 novembre 2021
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Numéro original du reportage : 21112615
Assermentation d'Espina Sourias. - 24 novembre 2021
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Numéro original du reportage : 21112409
Présentation du comité exécutif 2021-2025. - 24 novembre 2021
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Numéro original du reportage : 21112411
Assermentation d'Effie Giannou. - 23 novembre 2021
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Numéro original du reportage : 21112313
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Numéro original du reportage : 21112214
Assermentation - signature du livre d'or par les arrondissements. - 18 novembre 2021
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Numéro original du reportage : 21111809
Proclamations d'élection et assermentations. - 18 novembre 2021.
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Proclamations d'élection et serments des conseillers de ville élus, signés par chaque conseiller et par le greffier Emmanuel Tani-Moore.
Copies papier à venir.
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Numéro original du reportage : 21111509
Cérémonie du Jour du souvenir. - 11 novembre 2021
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Numéro original du reportage : 21111110
Dernière séance du comité exécutif 2017-2021. - 10 novembre 2021
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Numéro original du reportage : 21111008
Funérailles du pompier Pierre Lacroix. - 29 octobre 2021
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Numéro original du reportage : 21102912
Lancement de la campagne du coquelicot. - 28 octobre 2021
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Numéro original du reportage : 21102809
Chapelle ardente - Pompier Pierre Lacroix. - 28 octobre 2021
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Numéro original du reportage : 21102813