Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 753 résultats

Description archivistique
Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Aperçu avant impression Hierarchy Affichage :

674 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Alignement et nivellement des rues . - 4 novembre 1892 - 5 mars 1913

Dossier portant sur des tracés d'alignement de rues et sur des demandes de nivellement de rues exécutés par Joseph Émile Vanier à la requête de la Cité de Maisonneuve, ainsi que sur l'empiétement de constructions sur le domaine public ou sur des lots adjacents. Dossier contenant de la correspondance, des pemis de bâtir et 2 plans.

Actes et contrats. - 1884 - 1921 (surtout 1909-1915)

Série témoignant des ententes convenues entre la cité et des tiers, en termes de biens meubles ou immeubles, et de services. Série constituée d'actes notariés et de contrats régissant la vente et l'achat de terrains, la promesse de vente, les déclarations, les notifications, les sommations, les contrats de services, les quittances et les dépôts. Les documents sont en français.

Résultats 751 à 753 sur 753