- CA M001 MTL107-1-2-03
- Ss-série
Fait partie de Fonds Relations internationales (2001-)
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Fait partie de Fonds Relations internationales (2001-)
Fait partie de Fonds Relations internationales (2001-)
Fait partie de Fonds Relations internationales (2001-)
Fait partie de Fonds Relations internationales (2001-)
Fait partie de Fonds Relations internationales (2001-)
Fait partie de Fonds Relations internationales (2001-)
Fait partie de Fonds Relations internationales (2001-)
Photographies. - [195-] - [ca1980]
Fait partie de Fonds Culture, bibliothèques, développement social, cinéma et événements
Fait partie de Fonds Culture, bibliothèques, développement social, cinéma et événements
Fait partie de Fonds Culture, bibliothèques, développement social, cinéma et événements
Fait partie de Fonds Culture, bibliothèques, développement social, cinéma et événements
Sous-comité ad hoc sur la gestion des déchets . - 1971, 1977-1981
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce sous-comité et du contexte dans lequel il a évolué.
Elle contient surtout de la correspondance et des rapports.
Rapport Arpin, Sous-comité chargé d'effectuer une étude complète de la gestion des déchets sur le territoire de la Communauté urbaine de Montréal.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.
Communauté urbaine de Montréal. Sous-comité ad hoc sur la gestion des déchets
Fait partie de Fonds Sécurité publique. - 2001-
Fait partie de Fonds Sécurité publique. - 2001-
Planification de la sécurité civile
Fait partie de Fonds Sécurité publique. - 2001-
Fait partie de Fonds Culture, bibliothèques, développement social, cinéma et événements
Fait partie de Fonds Culture, bibliothèques, développement social, cinéma et événements
Pièces déposées (2002). - 2002
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe. La liste annuelle est en format numérique.
Pièces déposées (2008). - 2008
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe. La liste annuelle est en format numérique.
Pièces déposées (2013). - 2013
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1A-11
Séance du 25 juin : toutes les pièces déposées (1.01, 1.02 et 7.01) - documents textuels
Séance du 4 juillet : toutes les pièces déposées (0.1, 0.2, 1.01, 1.02, 1.03, 2.01, 5.01, 7.01, 7.02, 8.01, 15.01 et 30.02) - documents textuels
Séance du 23 septembre : pièce déposée #7.08 - document textuel
Dossiers de résolutions (2009). - 2009
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2009.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Dossiers de résolutions (2011). - 2011
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2011.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Dossiers de résolutions (2014). - 2014
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2014.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Pièces déposées (2005). - Décembre 2005
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2010). - 2010
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-