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Description archivistique
Ss-série
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Élections partielles de 2012. - 2012

Sous-sous-série portant sur les élections partielles de 2012 dans l'arrondissement Rosemont-La Petite-Patrie et dans l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles, ainsi que sur d'autres changements électoraux survenus au cours de cette même année.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Reportages photographiques 2012

La sous-sous-série porte sur les événements survenus à la mairie de Montréal ou concernant l'administration municipale durant l'année 2012.
La série contient des reportages photographiques principalement réalisés par Denis Labine, photographe de la Ville de Montréal, ainsi que Joseph Stinziani, Éric Bolté, Jacques Pharand, Richard Léornardo, Alexandre Albert et Jérome Roy-Marcoux, pigistes.

Un tirage d'une photographie de l'hôtel de ville le soir signée par Denis Labine est disponible.

Pièces déposées (2012). - 2012

La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.

Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.

R55-05-1B-14
Séance du 18 juin : pièce déposée #7.12 - plaque (Prix d'aménagement 2012)

Pièces déposées (2012). - 2012

La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil d'agglomération.

Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.

R55-05-1A-14
Séance du 20 décembre : pièce déposée #1.01 - 1 revue

Pièces déposées (2013). - 2013

La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.

Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.

R55-05-1A-11
Séance du 25 juin : toutes les pièces déposées (1.01, 1.02 et 7.01) - documents textuels
Séance du 4 juillet : toutes les pièces déposées (0.1, 0.2, 1.01, 1.02, 1.03, 2.01, 5.01, 7.01, 7.02, 8.01, 15.01 et 30.02) - documents textuels
Séance du 23 septembre : pièce déposée #7.08 - document textuel

Dossiers de résolutions (2013). - 2013

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2013.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Reportages photographiques 2013

La sous-sous-série porte sur les événements survenus à la mairie de Montréal ou concernant l'administration municipale durant l'année 2013.
La série contient des reportages photographiques principalement réalisés par Denis Labine, photographe de la Ville de Montréal, ainsi que Jacques Pharand et Éric Bolté, pigistes.

Dossiers de résolutions (2014). - 2014

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2014.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Reportages photographiques 2014

La sous-sous-série porte sur les événements survenus à la mairie de Montréal ou concernant l'administration municipale durant l'année 2014.
La série contient des reportages photographiques principalement réalisés par Denis Labine, photographe de la Ville de Montréal.

Pièces déposées (2014). - 2014

La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.

Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.

R55-05-1A-11
Séance du 27 mai : pièce déposée #65.11 - 1 publication
Séance du 24 novembre : pièce déposée #1.02 - 1 banderole

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