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Description archivistique
Ss-série Français
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Comité d'étude de la Communauté urbaine de Montréal . - 1969, 1972-1973, 1980

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce comité et du contexte dans lequel il a évolué.
Elle comprend les sous-sous-sous-séries suivantes: composition et mandat, comité d'étude (en général), groupe d'orientation, sous-comité des structures administratives, sous-comité des finances, sous-comité de la planification et du développement économique, sous-comité de la récréation et de la protection de l'environnement, sous-comité du transport et des communications, sous-comité de l'habitation et de la rénovation, sous-comité de la sécurité publique, sous-comité de l'éducation et des équipements communautaires, sous-comité de la santé et du bien-être, et documentation.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Comité Hanigan.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont, pour la plupart, en français.

Communauté urbaine de Montréal. Comité d'étude de la Communauté urbaine de Montréal

Élections générales du 4 novembre 2001. - 2001

La sous-sous-série témoigne des opérations et résultats liés à la tenue des élections générales du 4 novembre 2001. Elle contient des exemples de bulletins de vote non complétés, les proclamations d'élection pour la mairie, les conseillers d'arrondissement et les conseillers Ville. Elle comporte aussi un rapport synthèse, les résultats officiels et un répertoire de nom de rues.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont principalement en français. Quelques documents sont en anglais.

Élections générales du 1er novembre 2009. - 2009

La sous-sous-série témoigne des opérations liées à la tenue des élections générales du 1er novembre 2009, lesquelles ont été remportées par Gérald Tremblay.

Elle contient des listes électorales, les cartes électorales, les déclarations de candidature, les proclamations d'élection, les assermentations des élus et des documents promotionnels.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Élections partielles du 19 décembre 2004 - Saint-Laurent. - 2004

Sous-sous-série portant sur les élections partielles, remportées par Patricia Bittar et Laval Demers, dans l'arrondissement Saint-Laurent le 19 décembre 2004. Elle contient des listes électorales, un certificat de conformité et un exemplaire du bulletin de vote.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Élections partielles du 20 juin 2006 - Rosemont /Petite-Patrie. - 2006

Sous-sous-série portant sur les élections partielles, remportées par Carle Bernier-Genest, le 20 juin 2006 dans l'arrondissement Rosemont /Petite-Patrie. Elle contient des avis publics, des listes électorales, des déclarations de candidatures, la proclamation des élections et l'assermentation.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Élections partielles du 16 décembre 2007 - Outremont. - 2007

Sous-sous-série portant sur les élections partielles, remportées par Marie Potvin, le 16 décembre 2007 dans l'arrondissement Outremont. Elle contient des avis publics, la liste électorale, des déclarations de candidatures, la proclamation des élections et l'assermentation.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Élections partielles de 2015. - 2015

Sous-sous-série portant sur l'élection partielle du 22 mars 2015 en vue du comblement du poste de conseiller d'arrondissement du district de Robert-Bourassa dans l’arrondissement d'Outremont.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Diffusion

La sous-sous-série porte sur les activités entourant les différents aspects de la diffusion à la Section des archives. Il est question notamment des méthodes de recherche, des règles applicables à la salle de consultation, des expoistions, des outils de référence et des visites guidées.

Dossiers de résolutions (2003). - 2003

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2003.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2004). - 2004

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2004.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2005). - 2005

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2005.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2010). - 2010

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2010.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

No boîte - No dossiers décisionnels
2019-001483 - de CE10 0001 à CE10 0124
2019-001448 - de CE10 0125 à CE10 0233
2019-001447 - de CE10 0234 à CE10 0343
2019-001450 - de CE10 0344 à CE10 0431
2019-001485 - de CE10 0432 à CE10 0541
2019-001484 - de CE10 0542 à CE10 0649
2019-001449 - de CE10 0650 à CE10 0748
2019-001451 - de CE10 0749 à CE10 0829
2019-001487 - de CE10 0830 à CE10 0968
2019-001486 - de CE10 0969 à CE10 1048
2019-001452 - de CE10 1048 à CE10 1115
2019-001453 - de CE10 1116 à CE10 1189
2019-001454 - de CE10 1190 à CE10 1302
2019-001488 - de CE10 1303 à CE10 1397
2019-001489 - de CE10 1405 à CE10 1500
2019-001455 - de CE10 1500 à CE10 1547
2019-001491 - de CE10 1548 à CE10 1649
2019-001490 - de CE10 1650 à CE10 1726
2019-001456 - de CE10 1727 à CE10 1840
2019-001493 - de CE10 1840 à CE10 1958
2019-001492 - de CE10 1959 à CE10 2068

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