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Description archivistique
Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
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Adoption et révision du plan d'urbanisme - LaSalle. - 1989-2001

Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des notes, des avis publics, des certificats d'affichage, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.12.02.

Réglementation - L'Île-Bizard. - 1991-2001

Le dossier porte sur des demandes de modification de zonage, sur la construction de piscines creusée en zone inondable, sur la création de la Ville de L'Île-Bizard (anciennement la municipalité de la paroisse de Saint-Raphaël de l’Île-Bizard) et sur le projet de prolongement du boulevard Jacques-Bizard. Le dossier contient de la correspondance, des notes, des extraits de procès-verbaux, une décision de la Commission de protection du territoire agricole du Québec et les Schémas directeurs d'aqueduc, d'égout domestique et d'égout pluvial de la Municipalité de Saint-Raphaël-de-l'Île-Bizard.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.08.01.

Adoption et révision du programme particulier d'urbanisme - Lachine. - 1985-1987

Le dossier contient le dossier de soumission du programme particulier d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des notes, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux, des rapports et des plans, ainsi que le programme particulier d'urbanisme pour le centre-ville officiel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.11.03.

Réglementation - Lachine. - 1984-2000

Le dossier contient de la correspondance, des notes, des avis publics et la publication Concept de revitalisation du centre-ville - Coefficients d'occupation du sol. Les documents portent sur le regroupement des villes de Lachine et de Saint-Pierre, sur des modifications de zonage et sur la réglementation des embarcations sur le lac Saint-Louis.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.11.01.

Réglementation - Côte-Saint-Luc. - 1992-2001

Le dossier contient de la correspondance, des extraits de procès-verbaux, des copies de résolution, des copies de loi et des notes. Il porte entre autres sur des demandes de modification au schéma d'aménagement, sur le prolongement du boulevard Cavendish et sur l'acquisition d'espaces verts.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.04.01.

Réglementation - Kirkland. - 1995-2001

Le dossier contient de la correspondance et des extraits de procès-verbaux. Les documents concernant principalement l'opposition de la Ville de Pointe-Claire au projet de règlement modifiant le plan d'urbanisme de la Ville de Kirkland et l'opposition de la Ville de Kirkland au projet d'annexion par la Ville de Beaconsfield d'une partie du territoire de la Ville de Kirkland.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.10.01.

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