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Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
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Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
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Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Réglementation - L'Île-Dorval. - 1991-2002
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Le dossier contient de la correspondance et une copie d'un jugement rendu par la Cour supérieure concernant l'aliénation des biens du domaine public de L'Île-Dorval.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.09.01.
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Numéro original du reportage : D002B-136 à D002B-152
Adoption et révision du plan d'urbanisme - L'Île-Bizard. - 1989-2001
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux, des copies de règlements, des rapports et des mémoires, ainsi que le plan d'urbanisme de novembre 1989 et la révision de juin 1990.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.08.02.
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Vue de l'édifice de l'impôt fédéral situé à l'intersection de la rue Bleury et du boulevard René-Lévesque.
Numéro original du reportage : D002B-135-1.
Réglementation - Beaconsfield. - 1990-2001
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Le dossier contient de la correspondance, des notes, des extraits de procès-verbaux, des rapports, des copies de règlements et des plans. Ces documents portent principalement sur l'acquisition du Boisé no. 11 et sur l'annexion d'une partie du territoire de la Ville de Kirkland.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.03.01.
Adoption et révision du plan d'urbanisme - Anjou. - 1987-2001
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Le dossier contient le dossier d'adoption du plan d'urbanisme comprenant entres autres de la correspondance, des notes, des extraits de procès-verbaux, des copies de projets de loi, des cartes et des copies de règlements. Il contient également le plan d'urbanisme accompagné du dossier cartographique, des annexes et du programme particulier du secteur nord-est.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.01.02.
Adoption et révision du plan d'urbanisme - Hampstead. - 1989-1991
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel. Un extrait du plan d'urbanisme préliminaire en anglais est également contenu dans le dossier.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.07.02.
Adoption et révision du programme particulier d'urbanisme - Dorval. - 1986
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Le dossier contient le dossier de soumission, contenant de la correspondance, des extraits de procès-verbaux et des copies de règlements, et le plan particulier d'urbanisme officiel,
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.06.03.
Adoption et révision du plan d'urbanisme - Dorval. - 1988-1991
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux, des rapports et un avis public, ainsi que le plan d'urbanisme, disponible en français et en anglais.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.06.02.
Adoption et révision du programme particulier d'urbanisme - Dollard-des-Ormeaux. - 1986-1987
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Le dossier contient un extrait du programme particulier d'urbanisme contenant un plan de zonage.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.05.03.
Adoption et révision du plan d'urbanisme - Dollard-des-Ormeaux. - 1989-1991
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.05.02.
Réglementation - Dollard-des-Ormeaux. - 1991
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Le dossier contient de la correspondance portant sur la loi sur l'Aménagement et l'Urbanisme.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.05.01.
Adoption et révision du plan d'urbanisme - Côte-Saint-Luc. - 1989-2001
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des notes, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que les plans d'urbanisme officiels de 1989, 1990 et 2000. Le plan d'urbanisme de 2000 est disponible en français et en anglais.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.04.02.
Vue du sud-ouest de Montréal et de l'Île des Soeurs. - Novembre 1992
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Vue vers le sud-ouest de l'île, depuis l'entrée du pont Victoria à la gauche de l'image jusqu'à l'extrémité ouest de l'île des Soeurs à la droite.
Adoption et révision du plan d'urbanisme - Baie-D'Urfé. - 1989-1990
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Le dossier contient le dossier de soumission, comprenant de la correspondance, des extraits de procès-verbaux et des copies de règlements, et le plan d'urbanisme (disponible en français et en anglais).
Le dossier portait la cote 12.00.02.02.
Réglementation - Baie-D'Urfé. - 1994-1997
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Le dossier contient de la correspondance concernant des projets de réglementation.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.02.01.
Adoption et révision du programme particulier d'urbanisme - Anjou. - 1987
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Le dossier contient le Programme particulier d'urbanisme et le dossier de soumission et de révision du programme comprenant de la correspondance et des extraits de procès-verbaux.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.01.03.
Réglementation - Anjou. - 1993-2001
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Le dossier contient les publications Concept d'aménagement du futur parc nature du Bois d'Anjou, Utilisation potentielle d'un terrain appartenant à la Communauté Urbaine de Montréal et situé à Ville d'Anjou, Concept de réaménagement du secteur Anjou-sur-le-Lac et Concept de réaménagement du centre-ville - Rapport final. Il contient également de la correspondance, des notes, des extraits de procès-verbaux et des copies de projets de loi.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.01.01.
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Proposition d'aménagement : cartes et texte d'accompagnement. - 1985
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Les cartes portent les titres suivants :
A-1 grandes affectations du sol
A-2 activité industrielle
A-3 séquence de développement
A-4 milieu patrimonial et naturel
A-5 réseau de transport en commun
A-6 principales voies de circulation
A-7 coefficient d'occupation du sol