Actes et contrats: de 25066 à 25135 . - 1978
- CA M001 VM002-01-D645
- Dossier
- 1978
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
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Actes et contrats: de 25066 à 25135 . - 1978
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Actes et contrats: de 25136 à 25205 . - 1978
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Actes et contrats: de 25206 à 25340 . - 1978
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Actes et contrats: de 25341 à 25389 . - 1978
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Actes et contrats: de 25390 à 25495 . - 1978-1979
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Actes et contrats: de 25496 à 25640 . - 1979
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Actes et contrats: de 25641 à 25780 . - 1979
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Actes et contrats: de 25781 à 25886 . - 1979
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Actes et contrats: de 25887 à 25925 . - 1979
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Actes et contrats: de 25926 à 25979 . - 1979
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Actes et contrats de 8850-1 à 9000 . - 1948
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Actes et contrats de 9001 à 9100 . - 1948
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Actes et contrats de 9101 à 9220-1 . - 1948-49
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Actes et contrats de 9221 à 9350 . - 1949
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Actes et contrats de 9351 à 9480 . - 1949
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Actes et contrats de 9481 à 9580 . - 1949
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Actes et contrats de 9581 à 9680-1 . - 1949
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Actes et contrats de 9681 à 9820 . - 1949
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Actes et contrats de 9821 à 9920-1 . - 1949
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Actes et contrats de 9921 à 10035-2 . - 1949
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Actes et ordonnances principalement relatifs à l'administration de la justice . - 28 mars 1843
Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.
Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en anglais.
La pièce portait originellement le numéro 001011.
Actes et ordonnances révisés du Bas-Canada. - 1845
Fait partie de Centre de documentation : Publications internes et externes
v.260.1845
Fait partie de Fonds Arthur DeLisle. - 1768-1925
La série fournit des informations sur plusieurs successions notamment celles de Joseph Ainsse, de Charlotte Ainsse DeLisle, d'Édouard Alexis Beaudry, de Marie Louise Roy, d'Étienne Duchesnois, et enfin sur la succession d'Eugène Napoléon Joseph Duchesnois, oncle par alliance d'Arthur DeLisle. La série se compose de testaments, de contrats de vente, d'obligations, d'inventaires après décès, de contrats de mariage, de baux et de correspondance.
Fait partie de Fonds Aegidius Fauteux. - [17-]-1941, surtout 1900-1941
Le dossier informe sur les dernières volontés d'Olivar Asselin, l'engagement pris par Paul Jean et Robert Chevallier envers Monsieur de Lamothe, l'engagement de Henry Munro envers messieurs Mc Tavish Frobisher & Co, la vente intervenue entre le sieur Léger Gamelin Launière et al. et le sieur Louis Mathieu, la cession d'une terre par Augustin Fortin à Joseph Launière et l'inhumation de Pierre Joseph Launière.
Le dossier est composé de retranscriptions d'actes notariés et d'un extrait de registre d'état civil.
Les documents sont principalement en français.
Fait partie de Fonds Arthur DeLisle. - 1768-1925