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Ouvrages et registres . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1627 et 1842), 1836-1858

La série témoigne du travail de documentation effectué par Louis-Hippolyte La Fontaine afin de se préparer adéquatement à la réalisation des mandats variés qu'il a effectués dans le cadre de ses diverses fonctions entre 1830 et 1858. Elle renseigne principalement sur l'information colligée en tant que procureur général du Bas-Canada, mais aussi à titre de premier ministre du pays et de juge en chef de la Cour du banc de la reine. La série renseigne aussi sur les thèmes abordés dans les nombreuses recherches effectuées par La Fontaine, notamment en histoire judiciaire, en histoire seigneuriale et en généalogie. La série porte enfin sur les activités du Conseil souverain, de la Cour supérieure et sur l'établissement des écoles normales au pays.

La série est divisée en onze sous-séries : SS1 Édits, arrêts et ordonnances,SS2 Histoire seigneuriale, SS3 Histoire judiciaire, SS4 Conseil souverain, SS5 Recherches historiques, SS6 Cour du banc de la reine, SS7 Affaires scolaires, SS8 Affaires gouvernementales, SS9 Cour supérieure, SS10 Généalogie, SS11 Livres personnels. Elle contient des copies des transcriptions d'édits, d'arrêt et d'ordonnance promulgués principalement sous le Régime français, des extraits de documents seigneuriaux et judiciaires, des extraits des registres de plusieurs paroisses, des notes généalogiques, de la correspondance, des actes notariés, des transcriptions de livres généraux et des extraits de documents relatifs aux causes portées devant la Cour du banc de la reine, le Conseil souverain et la Cour supérieure.

Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français et anglais.

Histoire judiciaire . - [18-]

La sous-série témoigne des procédures judiciaires et des jugements rendus à Montréal entre 1651 et 1717, de même que de ceux rendus dans la prévôté de Québec entre 1667 et 1740. À ce titre, elle renseigne sur les différents types de procédures judiciaires ayant cours à cette époque, qu'il s'agisse d'audiences civiles ou pénales, de signatures officielles de contrat devant témoins ou encore du compte-rendu de comparutions, de sentences ou de procès entamés suite à divers litiges. Elle informe par ailleurs du nom des parties, de la date et de la nature de ces procédures. Enfin, la sous-série renseigne sur l'histoire judiciaire canadienne, principalement à l'époque de la Nouvelle-France.

La sous-série renferme des transcriptions d'extraits de documents judiciaires du 17e et 18e siècles qui sont reliés en quatorze volumes de même que diverses notes sur l'histoire judiciaire du pays et regroupées en quatre volumes.

Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français et en anglais.

Lettre de l'évêque de Québec et de P. Flavier, coadjuteur, à Sa Majesté pour l'incorporation et l...

Lettre de l'évêque de Québec et de P. Flavier, coadjuteur, à Sa Majesté pour l'incorporation et l'amortissement de l'évêché de Montréal : Québec . - Copiée en [18-] (original créé le 19 mai 1837)

Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en français.
La pièce portait originellement le numéro 000929.

Lettre de C. R. Ogden à Stephen Walcott au sujet de la demande adressée au Roi d'Angleterre par l...

Lettre de C. R. Ogden à Stephen Walcott au sujet de la demande adressée au Roi d'Angleterre par l'évêque de Québec relativement à l'incorporation et à l'amortissement de l'évêché de Montréal : Québec . - Copiée en [18-] (original créé le 16 août 1837)

Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en anglais.
La pièce portait originellement le numéro 000930.

Pétition présentée à la Chambre d'assemblée par La Fontaine au sujet des élections contestées du ...

Pétition présentée à la Chambre d'assemblée par La Fontaine au sujet des élections contestées du 22 mars 1841 dans le comté de Terrebonne . - Copiée en [18-] (original créé le 1er juin 1841)

Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en anglais.
La pièce portait originellement le numéro 000959.

Lettre de R. B. Sullivan à Monsieur Justice Bédard lui offrant un poste de juge à la Cour du banc...

Lettre de R. B. Sullivan à Monsieur Justice Bédard lui offrant un poste de juge à la Cour du banc de la reine dans le district de Montréal . - Copiée en [18-] (original créé le 20 avril 1848)

Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en anglais.
La pièce portait originellement le numéro 001103.

Lettre de James Holmes, officier de l'État civil à la Trinity House de Montréal, au Secrétaire pr...

Lettre de James Holmes, officier de l'État civil à la Trinity House de Montréal, au Secrétaire provincial concernant quelques résolutions prises par le Chambre d'assemblée relativement à la taxe sur les navires . - Copiée en [18-] (original créé en juillet 1850)

Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en anglais.
La pièce portait originellement le numéro 001150.

Déposition de W. A. Kirk auprès de la Cour du banc de la reine relativement à sa poursuite contre...

Déposition de W. A. Kirk auprès de la Cour du banc de la reine relativement à sa poursuite contre le journal « The Quebec Morning Chronicle » . - Copiée en [18-] (original créé le 3 juillet 1858)

Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en anglais.
La pièce portait originellement le numéro 001200.

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