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Description archivistique
Fonds Service d'urbanisme. - [192-]-2002
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Modifications au schéma d'aménagement de la CUM. - 1984-2002

La série porte sur les modifications faites au schéma d'aménagement de l'ex-communauté urbaine de Montréal, de 1986 à 2002. Elle témoigne notamment des changements apportés dans les zones inondables. La série comporte les dossiers CUM et autres colligés par le Service de la planification du territoire de la Ville de Montréal. Dossiers classés en ordre de nos de règlements de modifications (CUM) incluant : les règlements, les pièces justificatives, les interventions gouvernementales, de l'agglomération, de la municipalité, etc.. Les dossiers créés de 2002 à 2014 se trouvent sous le fonds MTL109. Cette série est complémentaire aux dossiers de la CUM (CUM1, SH, SS1, SSS7).

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