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Description archivistique
Avec documents numériques Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
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No 6780 – Fermeture de la rue située du côté est de la 15e Avenue, au sud du 12241 de la même ave...
No 6780 – Fermeture de la rue située du côté est de la 15e Avenue, au sud du 12241 de la même avenue. - 1985
No 6781 – Fermeture d’une partie de la 58e Avenue située entre la rue La Martinière et le bouleva...
No 6781 – Fermeture d’une partie de la 58e Avenue située entre la rue La Martinière et le boulevard Henri-Bourassa ainsi qu’une partie dudit boulevard Henri Bourassa. - 1985
No 6782 – Règlement concernant l’annexion de la Ville de Verdun. - 1985
No 6782 – Règlement concernant l’annexion de la Ville de Verdun. - 1985
No 6783 – Règlement autorisant un emprunt de 19 745 076 $ pour dépenses capitales. - 1985
No 6783 – Règlement autorisant un emprunt de 19 745 076 $ pour dépenses capitales. - 1985
No 6784 – Permission à Les Ateliers le Cap-Centre d’adaptation professionnelle, d’occuper le doma...
No 6784 – Permission à Les Ateliers le Cap-Centre d’adaptation professionnelle, d’occuper le domaine public avec des panneaux de granulat type « Granex » de couleur blanche en surplomb au-dessus du boulevard de Maisonneuve pour le bâtiment portant le numéro 2221 avenue Benny. - 1985
No 6785 – Règlement modifiant le règlement concernant la ventilation des bâtiments dans la Ville ...
No 6785 – Règlement modifiant le règlement concernant la ventilation des bâtiments dans la Ville de Montréal (4936, tel que déjà modifié). - 1985
No 6786 – Permission à monsieur Jean Marcel Trudeau d’occuper le domaine public avec une partie d...
No 6786 – Permission à monsieur Jean Marcel Trudeau d’occuper le domaine public avec une partie d’escalier en façade du bâtiment sis aux 6804, 6806, 6808, 6810 et 6812, avenue Christophe Colomb. - 1985
No 6787 – Permission à messieurs Pierre Truchon, Denis Truchon et Denis Vincent, d’occuper le dom...
No 6787 – Permission à messieurs Pierre Truchon, Denis Truchon et Denis Vincent, d’occuper le domaine public avec des marches en façade du bâtiment sis aux 3929, 3931, 3933 et 3935, rue La Fontaine. - 1985
No 6788 – Permission à Réfrigération Métropolitaine et Equipement inc., d’occuper le domaine publ...
No 6788 – Permission à Réfrigération Métropolitaine et Equipement inc., d’occuper le domaine public avec un revêtement métallique et des blocs de ciment proposés en surplomb, au-dessus du boulevard Saint-Laurent et de l’avenue Shamrock pour le bâtiment sis au 7085 boulevard Saint-Laurent. - 1985
No 6789 – Fermeture de parties de rues situées au sud-est de la rue Saint-Jacques et au nord-est ...
No 6789 – Fermeture de parties de rues situées au sud-est de la rue Saint-Jacques et au nord-est de l’avenue Atwater. - 1985
No 6790 – Règlement sur la gestion des déchets par certains établissements. - 1985
No 6790 – Règlement sur la gestion des déchets par certains établissements. - 1985
No 6791 – Règlement sur le partage des biens du métro. - 1985
No 6791 – Règlement sur le partage des biens du métro. - 1985
No 6792 – Fermeture de rues, ruelles et parcs situés au sud-est du boulevard Maurice-Duplessis, d...
No 6792 – Fermeture de rues, ruelles et parcs situés au sud-est du boulevard Maurice-Duplessis, de part et d’autre des 38e et 39e avenues. - 1985
No 6793 – Fermeture de la rue située au sud-est de la rue Saint-Jacques et au nord-ouest de la ru...
No 6793 – Fermeture de la rue située au sud-est de la rue Saint-Jacques et au nord-ouest de la rue du Couvent. - 1985
No 6794 – Règlement modifiant le règlement intitulé : « Autorisations d’utilisation de terrains, ...
No 6794 – Règlement modifiant le règlement intitulé : « Autorisations d’utilisation de terrains, de construction et d’occupation de bâtiments à des fins spécifiques » ( 2713, tel que déjà modifié). - 1985
No 6795 – Règlement concernant la vente, la location et l’étalage sur des terrains privés et dans...
No 6795 – Règlement concernant la vente, la location et l’étalage sur des terrains privés et dans certains bâtiments. - 1985
No 6796 – Règlement modifiant certains règlements de zonage, de façon à permettre l’aménagement d...
No 6796 – Règlement modifiant certains règlements de zonage, de façon à permettre l’aménagement d’une mezzanine dans l’entretoit d’une maison surmontée d’un toit à plusieurs versants. - 1985
No 6797 – Règlement modifiant le règlement de zonage des environs des rues Saint-Denis et Saint-H...
No 6797 – Règlement modifiant le règlement de zonage des environs des rues Saint-Denis et Saint-Hubert entre la rue Sherbrooke et l’avenue Viger (5108, tel que déjà modifié). - 1985
No 6798 – Règlement portant approbation du plan de construction et d’occupation d’un ensemble rés...
No 6798 – Règlement portant approbation du plan de construction et d’occupation d’un ensemble résidentiel, sur un emplacement situé entre les rues Guy et Richmond, au nord de la rue Saint-Jacques, dans le quartier Saint-Joseph. - 1985
No 6799 – Règlement modifiant le règlement portant approbation du plan de construction et d’occup...
No 6799 – Règlement modifiant le règlement portant approbation du plan de construction et d’occupation d’un ensemble de bâtiments résidentiels, sur un emplacement situé sur le côté ouest de la rue Paul Comtois, au nord de la rue Emilien Daoust, dans le quartier de Ahuntsic (6341). - 1985
No 6800 – Règlement modifiant le règlement de zonage des quartiers Rosemont, Préfontaine et d’une...
No 6800 – Règlement modifiant le règlement de zonage des quartiers Rosemont, Préfontaine et d’une partie du quartier Saint-Eusèbe (3319, tel que déjà modifié). - 1985
No 6801 – Règlement modifiant le règlement intitulé « Zonage des environs de la rue Sainte-Cather...
No 6801 – Règlement modifiant le règlement intitulé « Zonage des environs de la rue Sainte-Catherine et du boulevard Dorchester, entre la rue Saint-André et l’avenue de Lorimier » (5189, tel que déjà modifié). - 1985
No 6802 - Règlement modifiant le règlement de zonage du quartier de Rivière des Prairies (5882, t...
No 6802 - Règlement modifiant le règlement de zonage du quartier de Rivière des Prairies (5882, tel que déjà modifié). - 1985
No 6803 – Règlement portant approbation du plan de construction et d’occupation d’un ensemble ind...
No 6803 – Règlement portant approbation du plan de construction et d’occupation d’un ensemble industriel sur un emplacement situé du côté nord du boulevard Henri-Bourassa, à l'ouest du boulevard Rivière-des-Prairies, au sud de la rue La Martinière et à la limite de l'emprise de la ligne de transmission de l'Hydro-Québec, dans le quartier de Rivière-des-Priairies. - 1985
No 6804 – Règlement modifiant le règlement de zonage des quartiers de Notre-Dame-de-Grâce et de M...
No 6804 – Règlement modifiant le règlement de zonage des quartiers de Notre-Dame-de-Grâce et de Mont-Royal (3955, tel que déjà modifié). - 1985
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