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Description archivistique
Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001. Avec documents numériques
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No 3486 – Autorisation à The Thomas More Institute for Adult Education d’occuper aux fins d’une é...
No 3486 – Autorisation à The Thomas More Institute for Adult Education d’occuper aux fins d’une école privée, une partie du bâtiment portant le no 3421, rue Drummond. - 1967
No 3490 – Modification au règlement 3319 intitulé : « Règlement concernant le zonage des quartier...
No 3490 – Modification au règlement 3319 intitulé : « Règlement concernant le zonage des quartiers Rosemont, Préfontaine et Saint-Eusèbe » déjà modifié par les règlements 3383, 3435 et 3461. - 1967
No 3498 – Fermeture d’une partie du parc Villeray, située au nord-ouest de la rue Villeray et au ...
No 3498 – Fermeture d’une partie du parc Villeray, située au nord-ouest de la rue Villeray et au nord-est de la rue Boyer et d’une partie de la ruelle sise à ce même endroit. - 1967
No 3504 – Modification au règlement 3401 intitulé : « Permission d’ouvrir à une largeur de 60 pie...
No 3504 – Modification au règlement 3401 intitulé : « Permission d’ouvrir à une largeur de 60 pieds une rue nord-sud, entre le boulevard Gouin et la Troisième rue prolongée, sur les subdivisions nos 4, 5, 6, 8, 9 et 26 du lot no 75 du cadastre de la paroisse de Rivière-des-Prairies, et de porter à une largeur de 60 pieds la Soixante-sixième avenue, entre le boulevard Gouin et la Troisième rue prolongée, dans le quartier Rivière-des-Prairies. - 1967
No 3515 – Modification au règlement 2274 intitulé : « Règlement de zonage du boulevard Métropolit...
No 3515 – Modification au règlement 2274 intitulé : « Règlement de zonage du boulevard Métropolitain dans les limites de la cité de Montréal », déjà modifié par les règlements 2355, 2592, 2680 et 2889. - 1967
No 3518 – Modification au règlement 1371 concernant l’érection et l’occupation des bâtiments dans...
No 3518 – Modification au règlement 1371 concernant l’érection et l’occupation des bâtiments dans le quartier Saint-Michel, déjà modifié par les règlements 1425, 1474, 1510, 1933, 1982, 2116, 2584, 2592, 2680, 2889 et 3014. - 1967
No 3519 – Modification au règlement no 1372 concernant l’érection et l’occupation des bâtiments d...
No 3519 – Modification au règlement no 1372 concernant l’érection et l’occupation des bâtiments dans le quartier Laurier, tel que modifié par les règlements nos 1490, 1578, 1845, 1885, 1983, 2067, 2584, 2592, 2680, 2699, 2763 et 2889. - 1967
No 3536 – Modification au règlement 3319 intitulé : « Zonage des quartiers Rosemont, Préfontaine ...
No 3536 – Modification au règlement 3319 intitulé : « Zonage des quartiers Rosemont, Préfontaine et Saint-Eusèbe », déjà modifié par les règlements 3383, 3435, 3461 et 3490. - 1967
No 3539 – Modification au règlement 3298, modifié par les règlements 3306 et 3384, remplaçant le ...
No 3539 – Modification au règlement 3298, modifié par les règlements 3306 et 3384, remplaçant le règlement 2369, modifié par les règlements 2418, 2478, 2628, 2912 et 3025, et déterminant comment les emprunts autorisés par règlement seront effectués, y compris la procédure à suivre et les conditions à observer. - 1967
No 3540 – Modification au règlement 3134, pour porter à 40 000 000 $ le montant de l’emprunt auto...
No 3540 – Modification au règlement 3134, pour porter à 40 000 000 $ le montant de l’emprunt autorisant la construction d’égouts, de pavages et de trottoirs, règlement déjà modifié par le règlement 3301. - 1967
No 3543 – Modification au règlement 2094 créant le service des parcs. - 1967
No 3543 – Modification au règlement 2094 créant le service des parcs. - 1967
No 3544 – Modification au règlement 1895 concernant les marchés et les balances publics, modifié ...
No 3544 – Modification au règlement 1895 concernant les marchés et les balances publics, modifié par les règlements 1915, 2521, 2681, 2732, 2746, 2787, 2873, 3136 et 3174. - 1967
No 3554 – Fermeture d’une partie de la ruelle située au nord-est de la rue Leclaire et au sud-est...
No 3554 – Fermeture d’une partie de la ruelle située au nord-est de la rue Leclaire et au sud-est de la rue LaFontaine. - 1967
No 3557 – Fermeture d’une partie du terrain de stationnement situé au sud-est de la rue Bélanger,...
No 3557 – Fermeture d’une partie du terrain de stationnement situé au sud-est de la rue Bélanger, entre les rues Saint-André et Boyer. - 1967
No 3560 – Modification au règlement 2395 concernant la plomberie dans la Cité de Montréal, déjà a...
No 3560 – Modification au règlement 2395 concernant la plomberie dans la Cité de Montréal, déjà amendé par les règlements 2679, 3101 et 3167. - 1967
No 3561 – Donnant le nom de Boulevard Edouard-Montpetit à l’avenue Maplewood et, dans le quartier...
No 3561 – Donnant le nom de Boulevard Edouard-Montpetit à l’avenue Maplewood et, dans le quartier Ahuntsic, le nom de la rue de la Paix au boulevard Edouard-Montpetit. - 1967
No 3563 – Modification au règlement 3319 intitulé : « Zonage des quartiers Rosemont, Préfontaine ...
No 3563 – Modification au règlement 3319 intitulé : « Zonage des quartiers Rosemont, Préfontaine et Saint-Eusèbe », déjà modifié par les règlements 3383, 3435, 3461, 3490 et 3536. - 1967
No 3572 – Autorisation à madame Clara Raymond, épouse séparée de biens de David Paquette, d’occup...
No 3572 – Autorisation à madame Clara Raymond, épouse séparée de biens de David Paquette, d’occuper, aux fins d’un foyer nourricier, le deuxième étage du bâtiment portant le numéro 2129, avenue Lebrun. - 1967
No 3573 – Autorisation à madame Julia Rakos, veuve de Louis Falus, d’occuper, aux fins d’une écol...
No 3573 – Autorisation à madame Julia Rakos, veuve de Louis Falus, d’occuper, aux fins d’une école maternelle, le bâtiment portant le numéro 5275 avenue Mayfair. - 1967
No 3581 – Autorisation à Madame Marie-Jeanne Leccisi, épouse de Gaspar Leguina, d’occuper aux fin...
No 3581 – Autorisation à Madame Marie-Jeanne Leccisi, épouse de Gaspar Leguina, d’occuper aux fins d’une garderie d’enfants, le rez-de-chaussée du bâtiment portant le numéro 3794, avenue Girouard. - 1967
No 3582 – Autorisation au Collège Loyola d’ériger et d’occuper un bâtiment pour fins éducatives, ...
No 3582 – Autorisation au Collège Loyola d’ériger et d’occuper un bâtiment pour fins éducatives, sur le côté est de West Broadway, au nord de la rue Sherbrooke. - 1967
No 3583 – Autorisation à The Royal Institute for the Advance of Learning (Université McGill) d’aj...
No 3583 – Autorisation à The Royal Institute for the Advance of Learning (Université McGill) d’ajouter 4 étages à l’édifice McConnell Engineering situé sur le côté ouest de la rue University, entre les rues Milton et Sherbrooke. - 1967
No 3587 – Autorisation à la Commission des Ecoles Catholiques de Montréal d’effectuer des modific...
No 3587 – Autorisation à la Commission des Ecoles Catholiques de Montréal d’effectuer des modifications intérieures au bâtiment portant le numéro 11 600 boulevard de l’Acadie, entre les rues Dudemaine et Victor-Doré. - 1967
No 3588 – Autorisation à la Commission des écoles catholiques de Montréal d’effectuer des modific...
No 3588 – Autorisation à la Commission des écoles catholiques de Montréal d’effectuer des modifications intérieures, pour fins scolaires, au bâtiment portant le numéro 3955, rue de Bellechasse. - 1967
No 3592 – Modification au règlement 2820 concernant les permis et taxes spéciales ou personnelles...
No 3592 – Modification au règlement 2820 concernant les permis et taxes spéciales ou personnelles sur les commerces, occupations et activités, déjà modifié par les règlements 2843, 2939, 2944, 3031, 3098, 3117, 3184, 3226, 3297, 3310, 3450, 3478, 3497 et 3537. - 1967
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