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Description archivistique
Avec documents numériques Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
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No 2278 – Règlement modifiant le règlement no 1265 concernant la construction des bâtiments dans ...
No 2278 – Règlement modifiant le règlement no 1265 concernant la construction des bâtiments dans le quartier Mont-Royal, tel que modifié par les règlements nos 1669, 1687, 1710, 1722, 1743, 1750, 1769, 1790, 1806, 1810, 1823, 1835, 1853, 1875, 1890, 1927, 1930, 1938, 1945, 1991, 2004, 2029 et 2037, 2045, 2066, 2076, 2104, 2119, 2124, 2168, 2230, 2237 et 2258. - 1955
No 2277 – Règlement modifiant le règlement no 1920 concernant l’occupation des terrains et l’édif...
No 2277 – Règlement modifiant le règlement no 1920 concernant l’occupation des terrains et l’édification et l’occupation des bâtiments dans les quartiers Ahuntsic et Villeray, tel que modifié par les règlements nos 1929, 1940, 1943, 1947, 1972, 1987, 1996, 2021, 2026, 2039, 2046, 2070, 2075, 2082, 2111, 2121, 2126, 2149, 2166, 2198, 2249 et 2275. - 1955
No 2276 – Règlement modifiant le règlement no 1393 concernant l’érection et l’occupation des bâti...
No 2276 – Règlement modifiant le règlement no 1393 concernant l’érection et l’occupation des bâtiments dans le quartier Saint-Eusèbe, tel que modifié par les règlements nos 1437, 1493, 1608, 1717, 1751, 1822, 1848, 1942, 1997, 2150, 2204 et 2260. - 1955
No 2275 – Règlement modifiant le règlement no 1920 concernant l’occupation des terrains et l’édif...
No 2275 – Règlement modifiant le règlement no 1920 concernant l’occupation des terrains et l’édification et l’occupation des bâtiments dans les quartiers Ahuntsic et Villeray, tel que modifié par les règlements nos 1929, 1940, 1943, 1947, 1972, 1987, 1996, 2021, 2026, 2039, 2046, 2070, 2075, 2082, 2111, 2121, 2126, 2149, 2166, 2198 et 2249. - 1955
No 2274 – Règlement de zonage du boulevard métropolitain dans les limites de la Cité de Montréal....
No 2274 – Règlement de zonage du boulevard métropolitain dans les limites de la Cité de Montréal. - 1955
No 2273 – Règlement modifiant le règlement no 1780 autorisant l’agrandissement d’un cimetière. - ...
No 2273 – Règlement modifiant le règlement no 1780 autorisant l’agrandissement d’un cimetière. - 1955
No 2272 – Règlement concernant les escaliers extérieurs. - 1955
No 2272 – Règlement concernant les escaliers extérieurs. - 1955
No 2271 – Règlement concernant le chauffage central dans les bâtiments domiciliaires ou commercia...
No 2271 – Règlement concernant le chauffage central dans les bâtiments domiciliaires ou commerciaux. - 1955
No 2270 – Règlement concernant les restaurants et certains établissements de service dans les mai...
No 2270 – Règlement concernant les restaurants et certains établissements de service dans les maisons d’appartements. - 1955
No 2269 – Règlement concernant l’usage et l’occupation des terrains pour le chargement et le déch...
No 2269 – Règlement concernant l’usage et l’occupation des terrains pour le chargement et le déchargement de marchandises ou matériaux. - 1955
No 2268 – Règlement obligeant les propriétaires ou constructeurs d’édifices ou de bâtiments à rés...
No 2268 – Règlement obligeant les propriétaires ou constructeurs d’édifices ou de bâtiments à réserver l’espace requis pour garages. - 1955
No 2267 – Règlement concernant la construction des bâtiments sur la rue Sherbrooke, entre la rue ...
No 2267 – Règlement concernant la construction des bâtiments sur la rue Sherbrooke, entre la rue Saint-Denis et les limites ouest de la cité. - 1955
No 2266 – Règlement modifiant le règlement no 2152 intitulé « Règlement de zonage de la rue Dorch...
No 2266 – Règlement modifiant le règlement no 2152 intitulé « Règlement de zonage de la rue Dorchester, entre la rue Guy et la Côte du Beaver Hall, tel que modifié par le règlement no 2197 ». - 1955
No 2265– Règlement modifiant le règlement no 2110 intitulé « Règlement de zonage des quartiers Pa...
No 2265– Règlement modifiant le règlement no 2110 intitulé « Règlement de zonage des quartiers Papineau, Sainte-Marie, Hochelaga, Maisonneuve et Mercier » tel que modifié par les règlements 2123, 2146, 2159, 2175, 2183, 2239 et 2251. - 1955
No 2264 – Règlement modifiant le règlement no 2102 intitulé « Règlement de zonage de la rue Dorch...
No 2264 – Règlement modifiant le règlement no 2102 intitulé « Règlement de zonage de la rue Dorchester, entre la Côte du Beaver Hall et la rue de la Visitation ». - 1955
No 2263 – Règlement modifiant le règlement no 1645 concernant la construction de bungalows dans c...
No 2263 – Règlement modifiant le règlement no 1645 concernant la construction de bungalows dans certains quartiers, tel que modifié par les règlements nos 1668, 1695, 1709, 1720, 1739, 1764, 1829, 1849, 1871, 1957, 1988, 2106, 2118 et 2196. - 1955
No 2262 – Règlement modifiant le règlement no 1413 concernant l’érection et l’occupation des bâti...
No 2262 – Règlement modifiant le règlement no 1413 concernant l’érection et l’occupation des bâtiments dans le quartier Rosemont, tel que modifié par les règlements nos 1446, 1517, 1557, 1693, 1696, 1730, 1732, 1752, 1775, 1807, 1837, 1851, 1859, 1879, 1918, 1936, 1977, 1998, 2002, 2028, 2031, 2120, 2128, 2173, 2180, 2195, 2207 et 2220. - 1955
No 2261 – Règlement modifiant le règlement no 1400 concernant l’érection et l’occupation des bâti...
No 2261 – Règlement modifiant le règlement no 1400 concernant l’érection et l’occupation des bâtiments dans le quartier Préfontaine, tel que modifié par les règlements nos 1575, 1634, 1716, 1888, 1934, 1969, 1992, 2020, 2030, 2103, 2117, 2172 et 2235. - 1955
No 2260 – Règlement modifiant le règlement no 1393 concernant l’érection et l’occupation des bâti...
No 2260 – Règlement modifiant le règlement no 1393 concernant l’érection et l’occupation des bâtiments dans le quartier Saint-Eusèbe, tel que modifié par les règlements nos 1437, 1493, 1608, 1717, 1751, 1822, 1848, 1942, 1997, 2150 et 2204. - 1955
No 2259 – Règlement modifiant le règlement no 1375 concernant l’érection et l’occupation des bâti...
No 2259 – Règlement modifiant le règlement no 1375 concernant l’érection et l’occupation des bâtiments dans le quartier Saint-Louis, tel que modifié par les règlements nos 1834, 1891 et 2068. - 1955
No 2258 – Règlement modifiant le règlement no 1265 concernant la construction des bâtiments dans ...
No 2258 – Règlement modifiant le règlement no 1265 concernant la construction des bâtiments dans le quartier Mont-Royal, tel que modifié par les règlements nos 1669, 1687, 1710, 1722, 1743, 1750, 1769, 1790, 1806, 1810, 1823, 1835, 1853, 1875, 1890, 1927, 1930, 1938, 1945, 1991, 2004, 2029 et 2037, 2045, 2066, 2076, 2104, 2119, 2124, 2168, 2230 et 2237. - 1955
No 2257 – Règlement modifiant le règlement no 1264 concernant la construction des bâtiments dans ...
No 2257 – Règlement modifiant le règlement no 1264 concernant la construction des bâtiments dans le quartier Notre-Dame-de-Grâce, tel que modifié par les règlements nos 1360, 1579, 1670, 1742, 1749, 1755, 1770, 1805, 1817, 1830, 1843, 1847, 1876, 1889, 1912, 1932, 1937, 1946, 1956, 1966, 1990, 2005, 2019, 2041, 2047, 2051, 2065, 2092, 2115, 2148, 2169, 2184, 2227 et 2238. - 1955
No 2256 – Règlement modifiant le règlement no 1132 concernant la construction et l’occupation des...
No 2256 – Règlement modifiant le règlement no 1132 concernant la construction et l’occupation des bâtiments dans certaines parties de la rue Sherbrooke, tel que modifié par les règlements nos 1653, 1734 et 1978. - 1955
No 2255 – Règlement modifiant le règlement no 2025 pourvoyant à un emprunt de 25 000 000 $ pour d...
No 2255 – Règlement modifiant le règlement no 2025 pourvoyant à un emprunt de 25 000 000 $ pour dépenses capitales, tel que modifié par les règlements nos 2027, 2052 et 2140. - 1955
No 2254 – Règlement modifiant le règlement no 2127 autorisant un emprunt de 5 000 000 $ pour la c...
No 2254 – Règlement modifiant le règlement no 2127 autorisant un emprunt de 5 000 000 $ pour la construction d’égouts, de pavages et de trottoirs. - 1955
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