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Dossiers de résolutions (2020). - 2020.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2020.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Procès-verbaux (2021). - 2021.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
R23-03-06-01 : 5 janvier au 4 juin
R23-03-06-02 : 8 juin au 31 décembre
Dossiers de résolutions (2021). - 2021
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2021.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Pièces déposées (2021). - 2021.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe. La liste annuelle est en format numérique.
Procès-verbaux (2021). - 2021.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Élections générales du 7 novembre 2021. - 2021
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Reportages photographiques 2021
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
La sous-sous-série porte sur les événements survenus à la mairie de Montréal ou concernant l'administration municipale et la Ville de Montréal durant l'année 2021.
La sous-série contient les reportages photographiques captés à la demande du Protocole et accueil. Ils ont principalement été pris par Sylvain Légaré, photographe contractuel.
Dossiers de résolutions (2021). - 2021
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2021.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Pièces déposées (2021). - 2021.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Dossiers de résolutions (2022). - 2022
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2022.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Procès-verbaux (2022). - 2022.
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Procès-verbaux (2022). - 2022.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2022). - 2022.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2022). - 2022.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe. La liste annuelle est en format numérique.
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Procès-verbaux du comité exécutif pour l'année 2022.
Procès-verbaux (2022). - 2022.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Dossiers de résolutions (2022). - 2022
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2022.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Pièces déposées (2023). - 2023.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Dossiers de résolutions (2023). - 2023
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2023.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Élection partielle du 17 décembre 2023. - 2023
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Sous-sous-série portant sur l'élection partielle du 17 décembre 2023 dans l’arrondissement de L'Île-Bizard-Sainte-Geneviève.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Pièces déposées (2023). - 2023.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Procès-verbaux (2023). - 2023.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Procès-verbaux du comité exécutif pour l'année 2023.
Procès-verbaux (2023). - 2023.
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-