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Description archivistique
Sous-série
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Projets spécifiques. - 2003-2006

La série porte sur les projets particuliers suivis ou chapeautés par le Service de la mise en valeur du territoire et du patrimoine. Il est question notamment des projets suivants : la Cité universitaire internationale de Montréal, le casino de Loto-Québec (associé avec le Cirque du Soleil) dans l'arrondissement sud-ouest et le Faubourg Saint-Laurent. La série contient principalement de la correspondance, des analyses et des études.

Assemblée générale - 1970-2005

La sous-série porte sur les assemblées générales annuelles et spéciales des membres de la Société historique de Montréal.

La sous-série contient les procès-verbaux des assemblées et des documents afférents (avis de convocation, correspondance, ordres du jour, listes de candidats aux élections des membres du conseil d'administration, notices biographiques, rapports d'activités de la SHM, rapports des membres du conseil d'administration, listes des participants, coupures de presse et bilans financiers).

Bibliothèque et archives de la Société historique de Montréal

La sous-série porte sur le déménagement, la conservation, l'acquisition, le traitement et la diffusion des archives. La sous-série concerne aussi les publications composant la bibliothèque de la SHM.

La sous-série contient principalement de la correspondance, des inventaires, des coupures de presse ainsi que des procès-verbaux, des contrats d'acquisition, des descriptions provisoires de fonds d'archives et quelques rapports.

Enregistrements audiovisuels. - 2005- .

Sous-série contenant les enregistrements visuels et sonores des séances du conseil d'agglomération.

Séance de 2008
30 avril

Séance de 2009
26 février

Séance de 2012
22 mars
30 octobre

Séances de 2018
10 janvier
25 janvier
1er février
14 février
22 février
29 février
29 mars
26 avril
31 mai
21 juin
23 août
20 septembre
24 octobre
25 octobre
8 novembre
22 novembre
29 novembre
20 décembre

Séances de 2019
31 janvier
28 février
28 mars
18 avril
28 avril

2009-2019
Serveur

Le dossier contient aussi le verbatim des assemblées du 2 décembre 2009 et du 26 février 2013 relatif au contrat GÉNIeau (2 disques optiques et 2 documents textuels).

Organisation. - 2002-2005

Cette sous-sous-série nous informe sur différents aspects quant à l'organisation, à la publicité et aux résultats du
Sommet de Montréal.

Cette sous-sous-série comprend une copie du contrat de ville entre la Ville de Montréal et le gouvernement du Québec, des documents concernant le fonctionnement du sommet, des listes des différents participants, des communiqués de presse, des documents publicitaires, un compte-rendu, des bilans effectués un et deux ans après le sommet, un bilan des réalisations, des documents audio-visuels et une revue de presse.

Le titre est basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont principalement en français et en anglais.

Sommets d'arrondissements. - 2001-2005

Cette sous-série nous renseigne sur les différentes activités qui ont eu lieu durant les Sommets des arrondissements ainsi que sur les décisions qui ont été prises lors de ces activités. De plus, elle nous renseigne sur les suivis effectués après ces rencontres.

Cette série comporte plusieurs documents relatifs aux Sommets tels que : lettre de bienvenue, formulaire d'inscription, carte de localisation du Sommet, liste des activités, liste des participants, documents présentant le profil du quartier (profil socio-économique, profil des populations immigrantes et non-immigrantes, tableaux de statistiques et profil du quartier provenant du Service de police de la Communauté urbaine de Montréal) ainsi que divers documents propres à chaque arrondissement. De plus, elle nous renseigne sur les actions portées après les Sommets par le biais des documents suivants : Comptes-rendus des Sommets d'arrondissements, Bilan et perspectives 2002-2003, Perspectives 2004/2005-2007, Synthèse des réalisations et Bilan (juin 2005).

Le titre est basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont principalement en français et en anglais.
Certains documents, communs pour tous les arrondissements ont été conservés en un seul exemplaire dans le dossier VM17,S1,SS2,D1 (pochette aux couleurs du Sommet de Montréal, document intitulé "La démarche", avis de changement pour certains Sommets d'arrondissement, tableau des différentes statistiques sociodémographiques pour chacun des arrondissements ainsi que pour l'ensemble de la nouvelle ville de Montréal). De plus, les comptes-rendus des Sommets d'arrondissement ont aussi été conservés dans le même dossier car ils ont été présentés dans un seul document.

Documents légaux. - 2002-2005

La sous-série porte sur les ententes et les contrats des conseils de ville des municipalités avant la réorganisation de 2002 et la nomination sociale de certains organismes relevant de la Ville de Montréal.

La sous-série comprend de la correspondance, des actes notariés, des extraits de procès-verbaux et des lettres patentes.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Ateliers thématiques. - 2002-2004

Cette sous-sous-série nous renseigne sur l'évolution des propositions présentées à la fin du Sommet de Montréal

Cette sous-sous-série comporte les cahiers de propositions, les propositions amendées et les plans de travail pour chacun des thèmes abordés durant le Sommet de Montréal.

Le titre est basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.
Les propositions amendées ont été classifiées dans un dossier à part (VM17,S1,SS4,D1) car elles ont été présentées dans un seul document. De plus, les propositions finales se retrouvent dans le dossier VM17,S1,SS1,D6 car elles ont été présentées dans le même document que le compte-rendu final du Sommet de Montréal. Ces propositions se retrouvent dans l'annexe 3 de ce document. Les autres documents (les cahiers de propositions et les plans de travail) sont dans les dossiers consacrés à chacune des thématiques.

Émissions d'obligations, documents de clôture. - 2003-2004

La sous-série porte sur différentes émissions d'obligations autorisées par le comité exécutif. Elle contient les documents qui ont été constitués dans le cadre de ces ententes d'emprunt avec les partenaires financiers et qui sont communément désignés par le terme "documents de clôture".

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Événement spécial - 1893-2004

La sous-série témoigne d'événements qui sont en lien avec l'histoire de Montréal et du Québec ou qui soulignent les réalisations de personnalités qui ont marqué l'histoire. La sous-série fait état de célébrations, de remises de prix, de concours et de dévoilement de plaques et de monuments commémoratifs organisés par la Société historique de Montréal ou auxquels elle a participés. La sous-série concerne principalement la messe commémorative de la fondation de Montréal, du concours Percy W. Foy, de la remise de la médaille de la Société historique de Montréal et du monument aux Patriotes dévoilé en juin 1926.

La sous-série contient principalement de la correspondance, des coupures de presse, des textes d'allocutions, des scénarios et des rapports d'événements. Elle comprend également des invitations, des règlements de concours littéraires, des textes de recherches historiques, des listes d'invités, des documents financiers (factures, reçus, rapports de souscriptions et états de dépenses) et des procès-verbaux.

Réglementation et planification urbaine. - 1980-2004

Cette sous-série témoigne des activités de réglementation et de planification urbaine du service d'urbanisme de Montréal. Les processus de réglementation concernent essentiellement l'instauration de règlements et l'élaboration de plans d'urbanisme au sein des villes de la Communauté urbaine de Montréal (hormis Montréal même), ainsi que la rédaction et la révision des plans directeurs et des programmes particuliers d'urbanisme des arrondissements de la ville. La fonction de planification urbaine regroupe les activités entourant l'adoption et la modification des plans d'urbanisme de la ville et de l'arrondissement Centre, des plans particuliers, des plans de site et du schéma d'aménagement. Elle comprend également les tâches de planification urbaine spécifique par arrondissement ainsi que le travail d'analyse sectorielle et d'élaboration de politiques.

La sous-série comprend des textes de règlement et de loi, des publications (plans d’urbanisme, programmes particuliers d’urbanisme, plans directeurs, schéma d’aménagement, énoncés d’orientations, objectifs et stratégies), des plans, des extraits de procès-verbal, des comptes rendus de réunion, des recommandations, des décisions du comité exécutif, de la correspondance, des documents de procédures, des cadres de référence, des politiques, des guides, des documents de réflexion, d’information et de proposition, des plans d’action et de communication, des bilans et synthèses, des plans de développement, des échéanciers, des ententes, des avis de conformité, des notes explicatives, des rapports, des études, des mémoires, des analyses, des répertoires, des communiqués et des coupures de presse.

Délégations de pouvoir. - 2002-2003

La sous-série contient les diverses délégations de pouvoir du maire à la greffière et aux secrétaires d'arrondissements.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont en français.

Rôle de perception foncière. - 2003.

La sous-série porte sur sur la perception des taxes foncières pour l'année 2003.

Les quartiers concernés sont :
Quartier 11 - Ville-Marie
Quartier 12 - Sainte-Anne
Quartier 13 - Saint-Joseph
Quartier 14 - Saint-Georges
Quartier 17 - Saint-Laurent
Quartier 19 - Crémazie
Quartier 20 - Saint-Jacques
Quartier 21 - Bourget
Quartier 22 - Papineau
Quartier 23 – Sainte-Marie
Quartier 24 - Saint-Gabriel
Quartier 25 - Sainte-Cunégonde
Quartier 26 - Saint-André
Quartier 28 - Saint-Louis
Quartier 29 - Lafontaine
Quartier 30 - Saint-Eusèbe
Quartier 31 - Préfontaine
Quartier 32 - Hochelaga
Quartier 33 – Maisonneuve
Quartiers 35, 36, 37, 38 et 39 - Mercier
Quartiers 40 et 41 - Saint-Paul
Quartier 42 - Saint-Henri
Quartiers 43, 44 et 45 - Notre-Dame-de-Grâce
Quartiers 47, 48 et 49 - Mont-Royal
Quartier 50 - Saint-Jean-Baptiste
Quartier 52 - Laurier
Quartier 53 - Saint-Denis
Quartier 54 - De Lorimier
Quartier 56 - Saint-Michel
Quartier 58 - Saint-Jean
Quartier 61 - Saint-Édouard
Quartier 63 - Montcalm
Quartiers 65, 66 et 67 - Rosemont
Quartiers 68 et 69 - Villeray
Quartiers 71, 72, 73 et 74 - Ahuntsic
Quartiers 77 et 78 - Saint-Michel Nord
Quartier 79 - Saraguay
Quartier 80 - Pointe-aux-Trembles
Quartiers 85, 86, 87, 88 et 89 – Rivière-des-Prairies

Administration . - 1940-2003

La sous-série porte sur la gestion immobilière et financière effectuée par Jacqueline Le Cavelier. Elle comprend des titres de propriété, des carnets de banque, des déclarations de revenus, des factures, des contrats d'assurance-vie et des baux.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Rôle d'évaluation foncière. - 2001-2002-2003.

La sous-série porte sur le rôle d'évaluation triennal 2001-2002-2003. On y retrouve le rôle et une annexe au rôle. Elle contient le rôle annoté par le service des finances ainsi que le rôle tel que déposé sur microfiches (079-02-05-03). Le rôle tel que déposé a été identifié par le Service des finances comme étant le lot no 20.
Chacun des dossiers de la sous-série est un quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
La sous-série compte aussi dossier d'annexes au rôle.

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