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Description archivistique
Ville de Montréal. Section des archives Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001. Français
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Permis: Kiosques à journaux. Échantillonnage de dossiers entre 85005-1 et 995. - 1946-1961.

Le dossier porte sur l'attribution et sur le refus d'attribuer des permis de kiosques à journaux dans la Ville de Montréal.
Le dossier contient principalement de la correspondance, des extraits de procès-verbaux des instances de la Ville, des demandes de permis et des croquis des emplacements attribués. Le dossier contient les pièces numérotées 10 à 43 (janvier à juillet 1947)
122 à 132 (août à novembre 1948)
197 à 219 (août à décembre 1949)
233 à 249 (avril à juin 1950)
397 à 414 (juin à octobre 1952)
485 à 494 (mai à juillet 1953)
614A à 626 (septembre à novembre 1954 et juin 1956 pour le dossier 614A),
700 à 705 (décembre 1955 à février 1956)
776 à 783 (mars et avril 1957)
863 à 870 (juin à septembre 1958)
898, 927 à 930A (mai à octobre 1959) et 990 à 995 (juillet à août 1961).

Décisions du conseil de ville et du comité exécutif : 5e série (1973-2001).

La série porte sur les questions soumises au Conseil de ville et au Comité exécutif, de même que sur les décisions prises.
La série comprend les dossiers de résolutions du Conseil municipal et du Comité exécutif créés entre 1973 et 2001 (VM001-05-2). elle contient également un index afférent (VM001-05-1) permettant la recherche par sujet dans ces dossiers. Les dossiers décisionnels incluent principalement des extraits de procès-verbaux, de la correspondance, des recommandations et des décisions administratives, de même que des plans.

Permis: Compagnie de Tramways de Montréal / Montreal Tramways Co - voies: dossiers 85006 : nos 1 à 22. - mai 1947-fév. 1951.

Le dossier porte sur les demandes et les attributions de permis accordés par la Ville de Montréal à la Compagnie de Tramways de Montréal. Les permis sont émis pour la reconstruction ou l'installation de rails ou de voies doubles, de boucles de virages, l'élargissement du pavage et autres travaux qualifiés accessoires.
Le dossier contient principalement de la correspondance et des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif ainsi que des dessins techniques et des programmes de réparations.
Les documents sont principalement en anglais. Certains sont en français.

Index des Séries Diverses (1796-1965).

Cartes-Index développées au milieu du 20e siècle par le service des archives. Cet index permet d'effectuer une recherche par sujet au sein de plusieurs séries de dossiers, incluant les dossiers décisionnels des 1ère, 2e et 3e séries (1840-1965) et les dossiers de diverses commissions. Il est à noter que cet index ne couvre cependant pas ces dossiers de façon exhaustive. Il doit donc être utilisé de façon complémentaire aux index qui existent spécifiquement pour ces même dossiers.

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